Horaire entreprise SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFRACTION
Horaires d'ouverture de SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFRACTION situé à CHERBOURG (50100), 4 RUE CAMBRESIS.
Numéro de téléphone :
Obligation de la police ou de la gendarmerie de prendre ...
02 novembre 2025
Acces a l'information; Avis publics; Bibliotheque Paul-O.-Trepanier; Calendrier; Cour municipale. Accueil; Assignation a comparaitre; Constat Aide . Le Centre de consultation LAVI est un pour enfants et adolescent(e)s, hommes et de la circulation Sports A Granby, on bouge et une multitude d’installations sportives sont accessibles citoyens : le Centre sportif Leonard-Grondin qui comporte 3 glaces, une ... Le de l’enfance et de la jeunesse (SEJ) s’engage en faveur des enfants et des jeunes du canton de Fribourg. Il est le cantonal specialise ... DEPOT DE PLAINTE A LA POLICE OU A LA GENDARMERIE. Vous pouvez porter plainte n vous rendant a la gendarmerie ou au poste de police, elle sera transmise ...
À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/obligation-police-gendarmerie-prendre-plaintes-16641.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2025
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N° 3459.- Rapport de M. Alain Vidalies, depose en ...
02 novembre 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-info/i3459.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
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Actualites - Menard, Martin avocats
02 novembre 2025
Le 11 octobre 2017, le gouvernement quebecois a publie son projet de reglement encadrant les « Modalites d’utilisation de mecanismes de surveillance par un ...
À suivre sur http://www.menardmartinavocats.com/actualites
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
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menardmartinavocats.com
Comparateur Presidentielle | Fondation IFRAP
02 novembre 2025
Donner prefets la capacite d’adapter l’organisation des s de l’Etat besoins de chaque region et departement.
À suivre sur http://www.ifrap.org/node/6093
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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ifrap.org
Programme de Nicolas Dupont-Aignan candidat a …
02 novembre 2025
Decouvrez le programme et les propositions de Nicolas Dupont-Aignan sur l'immigration, le chomage, les retraites et les autres sujets de l'election presidentielle ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/personnalite/nicolas-dupont-aignan/programme/
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2025
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lemonde.fr
N° 424 - Projet de loi pour un Etat au d’une ...
02 novembre 2025
article 21 – simplification des demarches administratives – experimentation des echanges d’information par interface de programmation applicative entre ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0424-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2025
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assemblee-nationale.fr
Comparateur | Fondation IFRAP
02 novembre 2025
Fixer pour les regions des ratios de depense par habitant ; Elargissement collectivites de l’interdiction de presenter un budget en deficit.
À suivre sur http://www.ifrap.org/comparateur
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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ifrap.org
Conseils et avertissements pour Italie - Voyage.gc.ca
02 novembre 2025
Conseils et avertissements officiels du gouvernement du Canada.
À suivre sur http://voyage.gc.ca/destinations/italie
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Date de dernière mise à jour : 12 juin 2025
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gc.ca
Reponses questions de Julie TROUPEL
02 novembre 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/troupel-julie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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documentissime.fr
LOI - WET
02 novembre 2025
Texte Table des matiAšres Debut; TITRE I.- Disposition generale. Article 1. La presente loi regle une matiere visee a l'article 78 de la Constitution.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2002122431&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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ejustice.just.fgov.be
Projet de loi n° 1210 - Legifrance, le public de ...
02 novembre 2025
JORF n°0167 du 22 juillet 2009 page 12184 texte n° 1 LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme de l'hopital et relative patients ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 20 juin 2025
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Transport maritime - Transports Canada
02 novembre 2025
7.1 Apercu du transport maritime Le secteur canadien du transport maritime se compose des exploitants de s maritimes interieurs qui assurent des s ...
À suivre sur https://www.tc.gc.ca/fra/politique/anre-menu-3019.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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Les nouvelles - Regie du batiment du Quebec
02 novembre 2025
22 janvier 2018 Bienvenue au nouveau president-directeur general de la RBQ. La Regie du batiment du Quebec (RBQ) accueille aujourd’hui un nouveau president ...
À suivre sur https://www.rbq.gouv.qc.ca/salle-de-presse/les-nouvelles.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2025
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Jurisprudence - Droit du travail
02 novembre 2025
Le site droitdutravail.ch, cree sous l'egide de la Faculte de droit de l'Universite de Neuchatel, est dedie nouveautes en droit du travail, en ...
À suivre sur http://droitdutravail.ch/jurisprudence
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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droitdutravail.ch