Horaire entreprise CCJE
Horaires d'ouverture de CCJE situé à BOURG EN BRESSE (01000), RUE DU STAND CTRE CIAL INTERMARCHE.
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Votre avion est arrive avec un retard d’au moins trois ...
20 octobre 2025
Suite aux changement du calcul de la reduction fillon pour les entreprise appliquant un d'equivalence, il nous parait important de definir les heures d ... En cas d' reduit. Que le decompte des conges payes se fasse en jours ouvrables ou en jours ouvres, l'employeur n'a aucun calcul a effectuer lorsque le ... Le mecanisme des questions prejudicielles, l’influence de la jurisprudence communautaire sur les decisions nationales en matiere de temps de travail et quelles ... En cas d' reduit. Que le decompte des conges payes se fasse en jours ouvrables ou en jours ouvres, l'employeur n'a aucun calcul a effectuer lorsque le ... Dans un arret du 7 decembre 2010, la chambre sociale de la Cour de cassation a confirme le jugement du conseil de prud’hommes de Clermont-Ferrand qui condamne …
À suivre sur http://www.conso.net/content/votre-avion-est-arrive-avec-un-retard-dau-moins-trois-heures
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Date de dernière mise à jour : 22 juin 2025
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conso.net
35 heures pour les PH
20 octobre 2025
Appel a mobilisation . Quand le legislateur reduit la duree legale du travail a 35 heures par semaine pour toutes les categories de salaries, pour ...
À suivre sur http://www.la-fps.fr/arttcgh.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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la-fps.fr
conges payes - Site institutionnel Groupe Revue Fiduciaire
20 octobre 2025
conges payes 275 Liste des periodes d’absence assimilees a un temps de travail effectif Conges de formation Le conge de bilan de competences (c. trav. art ...
À suivre sur http://www.grouperf.com/catalogue/general/225/extrait.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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grouperf.com
Conges payes - CFDT - Le syndicat
20 octobre 2025
URI Poitou-Charentes, 192 avenue de la liberation ; 86 000 POITIERS Tel : 05 49 88 90 39 / Email : uriApoitou-charentes.cfdt.fr
À suivre sur http://www.cfdt.fr/upload/docs/application/pdf/2013-05/conges_payes.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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cfdt.fr
Chose jugee : definition du lexique juridique de Juritravail
20 octobre 2025
Chose jugee : Definition juridique du mot ou de l'expression Chose jugee
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/Chose.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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juritravail.com
Chiffre d'affaires - Definition - Droit-finances.net ...
20 octobre 2025
Le chiffre d'affaires (abrege « CA ») est la somme des montants des ventes de produits et de prestations de services realisees par une entreprise au cours d'un ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/21405-chiffre-d-affaires-definition
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2025
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commentcamarche.net
Accueil - Systeme J
20 octobre 2025
Le Systeme J est ne de l'elan d'un groupe de pionniers au sein de l'administration jurassienne. Cellule d'action, mobile et flexible, le Systeme J est un ...
À suivre sur http://www.systemej.ch/fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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systemej.ch
Jurisprudence | CCSS
20 octobre 2025
Affiliations: Affiliation - gerant - travailleur independant - activite dans plusieurs Etats membres - activite dans l'Etat de residence - activite non - preuve
À suivre sur http://www.ccss.lu/jurisprudence/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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ccss.lu
DROIT DU TRAVAIL - 48ECDR36 Chargee du cours …
20 octobre 2025
2 - La jurisprudence de la CJCE - La compatibilite du droit social communautaire avec le droit social non communautaire SECTION 3- PARTICULARISME DE LA ...
À suivre sur http://www.eila.univ-paris-diderot.fr/_media/enseignement/lea/cours/droit/plan_doc_td_droit_du_travail.pdf?id=enseignement%3Alea%3Acours%3Adroit%3Acontrats&cache=cache
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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eila.univ-paris-diderot.fr
Projet de loi portant renovation de la democratie ...
20 octobre 2025
TITRE II - LE TEMPS DE TRAVAIL Article 16 (art. L. 3121-11 a L. 3121-14, L. 3121-17 a L. 3121-19 et L. 3121-24 du code du travail) - Contingent annuel d'heures ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l07-470/l07-47018.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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senat.fr
Attribution des marches Article 53 code des marches ...
20 octobre 2025
Attribution des marches (CMP 2006 2015) Annexe au decret n° 2006-975 du 1er aout 2006 portant code des marches publics (CMP 2006 2015) Titre III - Passation des ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/CMP-2006/Attribution-marches.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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marche-public.fr
PARTICIPATION AUX RESULTATS DES SALARIES : …
20 octobre 2025
Plafonnement de la CET en fonction de la valeur ajoutee: Participation aux resultats des salaries : incidence des deficits en cas de fusion
À suivre sur http://pop.expert-infos.com/kac.asp?ver=09.11&rub=09.11.0102.html&kac=1
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2025
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expert-infos.com
Temps partiel : longue marche vers le temps plein ...
20 octobre 2025
Une psychologue clinicienne, embauchee en 1972 en CDI par l’Association de protection de l’enfance et de l’adolescence, y travaillait 18h41 par semaine depuis ...
À suivre sur http://chronique-ouvriere.fr/spip.php?article100
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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chronique-ouvriere.fr
cyberprepa
20 octobre 2025
Questions internationales La delimitation des espaces maritimes I) La zone de souverainete L’Etat cotier est souverain dans la zone de souverainete.
À suivre sur http://cyberprepa.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
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blogspot.fr
Internet pour les enseignes : il est interdit d'interdire !
20 octobre 2025
mercredi 3 decembre 2014 Internet pour les enseignes : il est interdit d'interdire ! Jean-Baptiste Gouache (Avocat – Associe) Gouache Avocats
À suivre sur http://www.gouache.fr/P-509-45-B1-internet-pour-les-enseignes-il-est-interdit-d-interdire.html
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2025
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gouache.fr