Horaire entreprise LEDAP SARL
Horaires d'ouverture de LEDAP SARL situé à RONCOURT (57860), 8 RUE DE LA MINE.
Numéro de téléphone :
co gerant 50/50 - Droit-finances.net : vos droits et ...
03 juin 2025
J'ai un contrat de 185 heures que se passe t'il si je les depasse. j'aimerai connaitre le taux minimum pour l'annee 2011 ainsi que le tarif mini et les Pole emploi vient de publier le calendrier ASSEDIC avec les dates d’actualisation mensuelle et les dates de paiement des indemnisations (allocations chomage, ou ... Le gerant de comme l'associe unique d'une EURL releve du regime des TNS. Il faut distinguer cependant le cas d'une gerance majoritaire ou minoritaire et le ... Le cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de la meme risque la contestation de l'URSSAF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est reglemente ... Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4200082--co-gerant-50-50
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
La suite sur le site :
commentcamarche.net
Jurisprudences | Cour de cassation, 2eme chambre civile ...
03 juin 2025
Cour de cassation, 2eme chambre civile, arret du 27 novembre 2014 URSSAF Paris / Mercury services. courrier electronique ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=4395
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
La suite sur le site :
legalis.net
Raccord male de reparation GEBO FRANCE - …
03 juin 2025
Raccord male de reparation GEBO FRANCE sur legallais.com, la quincaillerie des professionnels : Raccords fonte et acier, Raccords
À suivre sur http://www.legallais.com/quincaillerie-detail/raccord-male-de-reparation/16785.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
La suite sur le site :
legallais.com
Apport 20% du capital d'une - Droit-finances.net ...
03 juin 2025
Bonjour, Vous pouvez peut-etre opte pour une a captital variable par exemple a 2000 euros afin de limiter votre apport. Mais attention cette solution est ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3828087-apport-20-du-capital-d-une-
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
La suite sur le site :
commentcamarche.net
Le Pilori 2013-08 - Midi Assurances Conseils
03 juin 2025
Le Pilori 2013-08 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ...
À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/Lepilori2013-08.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
midiassurancesconseils.com
Kawaii Store - Kawaii Store
03 juin 2025
YOGO - KAWAII STORE 5, rue Andre Pujol, 33600 PESSAC, FRANCE +33.(0)5.56.96.31.92 © 2011 Kawaii Store ...
À suivre sur http://www.kawaiistore.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
La suite sur le site :
kawaiistore.fr
Le Pilori 2013-10 - Midi Assurances Conseils
03 juin 2025
Le Pilori 2013-10 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ...
À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/Lepilori2013-10.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
La suite sur le site :
midiassurancesconseils.com
La penalite egale 1,5 fois le taux legal exigible ...
03 juin 2025
Bonjour, Je suis nouveau dans une specialisee dans le transport qui est toute recente. Les factures que nous faisons ne sont pas reglees dans les delais ...
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/entreprise/128550-penalite-egale-1-5-taux-legal-exigible.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
net-iris.fr
Attestation sur l'honneur en cas de domiciliation du ...
03 juin 2025
Attestation du gerant d’une EURL en cas de depot d’un acte de cessions de parts sociales au siege de la societe sans transformation en Lire
À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/attestation-l-honneur-cas-domiciliation-siege-social-domicile-representant-legal-loi-dutreil
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
La suite sur le site :
droitissimo.com
Mesquer-Quimiac: Commerces / services / vie locale
03 juin 2025
La Jardine 1, rue des Artisans – Za de Kergoulinet 44420 MESQUER Tel. : 02.40.42.56.06. Courriel : ets.crussonAwanadoo.fr Site internet : www.la-jardine.com
À suivre sur http://www.mesquerquimiac.com/?page_id=185
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
La suite sur le site :
mesquerquimiac.com
Apple - Legal - Privacy Policy
03 juin 2025
Collecte et utilisation des donnees a caractere personnel. Les donnees personnelles (ou « informations personnelles ») sont des donnees qui peuvent etre ...
À suivre sur http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
La suite sur le site :
apple.com
Ouverture d'un compte client | legallais.com : la ...
03 juin 2025
Vous n'etes pas un client legallais et vous souhaitez ouvrir un compte. Suivez les etapes du processus d'ouverture de compte | legallais.com : la quincaillerie des ...
À suivre sur http://www.legallais.com/ouverture-compte.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
La suite sur le site :
legallais.com
Comment optimiser l’ACCRE, l’ARCE et l’ARCE ?
03 juin 2025
L’aide aux chomeurs ou createurs d’entreprise (ACCRE) est destinee a favoriser la creation d’entreprise dans notre pays en permettant de maintenir les ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/comment-optimiser-laccre-larce-et-larce/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
valoxy.org
CGU's - ZePlayers - Jeux Web
03 juin 2025
Conditions Generales d'Utilisation. PREAMBULE. Zeplayers est un portail de sites communautaires dedies aux differents jeux edites par JIKARY .
À suivre sur http://www.zeplayers.com/faq.php?faq=zp_cgu
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
La suite sur le site :
zeplayers.com