Horaire entreprise PLF
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2015 : coefficient de revalorisation des valeurs ...
19 octobre 2025
SMIC 2016 : Taux 2016 du SMIC brut et net. Salaire mensuel SMIC, base 35 heures est de … INCIDENCES FISCALES NOUVELLES EN 2008 : En millions € MESURES DU AYANT UNE INCIDENCE BUDGETAIRE SUR L'ANNEE + 425. Renforcement de la loi … 2016. R 2015. Deficit. Deficit prevu pour 2016 : 72,3 milliards € (3,3% du PIB), avec une hypothese de croissance de 1,5%. Le 2016 initial prevoyait ... Les chiffres cles du projet de loi de finances 2016 ( 2016) sont librement telechargeables ici sous la forme d'un fichier PDF de 12 pages. Ce document fait une ... Hier soir, au cours de l’examen de la seconde partie du projet de finances 2016 () en seance publique a l’Assemblee nationale, le gouvernement a annonce le ...
À suivre sur http://www.legifiscal.fr/actualites-fiscales/641--2015-coefficient-de-revalorisation-des-valeurs-locatives-maintenu-1009.html
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025
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legifiscal.fr
N° 1946 - Projet de loi de finances pour 2010
19 octobre 2025
LFI 2006. LFI 2007. LFI 2008. LFI 2009. 2010. 1. Modification d’affectation entre le budget general et les comptes speciaux et budgets annexes
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1946.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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assemblee-nationale.fr
F-Ressources - Reflexe Handicap
19 octobre 2025
Hier soir, au cours de l’examen de la seconde partie du projet de finances 2016 () en seance publique a l’Assemblee nationale, le gouvernement a annonce le ...
À suivre sur http://www.reflexe-handicap.org/f-ressources/
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
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reflexe-handicap.org
SCA Timber France Bonneuil Matours (adresse)
19 octobre 2025
SCA Timber France Bonneuil Matours Bois d'amenagement, de construction : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/05613736
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2025
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pagesjaunes.fr
SMIC au 1er janvier 2016 : 9.67€ de l'heure et pas plus ...
19 octobre 2025
Le taux du SMIC sera a 9.67€ au 1er janvier prochain, comme attendu, aucun coup de pouce n'a ete donne par le gouvernement.
À suivre sur http://www.francetransactions.com/actualites/SMIC-au-1er-janvier-2016-9-67EUR-de-l-heure-et-pas-plus.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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LOI n° 2012-1509 du 29 decembre 2012 de finances pour ...
19 octobre 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2012-662 DC en date du 29 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026856853&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 28 juin 2025
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legifrance.gouv.fr
Banque Rhone Alpes - Banque, 1 Rue de la Poste 21000 ...
19 octobre 2025
Decouvrez Banque Rhone Alpes (1 Rue de la Poste, 21000 Dijon) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques : s, ...
À suivre sur http://fr.mappy.com/poi/4d6c82bafc692507766610d7
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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025
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LCL Banque et Assurance - Banque, 6 Rue de la Liberte ...
19 octobre 2025
Decouvrez LCL Banque et Assurance (6 Rue de la Liberte, 21000 Dijon) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques ...
À suivre sur http://fr.mappy.com/poi/4f43e04de4b0d098890276dd
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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unca
19 octobre 2025
Donnees sociales et fiscales au 1er janvier 2015 - Plafond mensuel de securite sociale : 3.170 € - Smic brut a 9,61 € et minimum garanti a 3.52 €
À suivre sur http://www.unca.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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Formulaire Pole emploi - Demande d'admission au ...
19 octobre 2025
Bareme mensuel applicable : euros. Demande d’admission au benefice de la remuneration de formation pole emploi (rfpe) Declaration sur l’honneur
À suivre sur http://www.droit-de-la-formation.fr/IMG/pdf/an_51.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
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droit-de-la-formation.fr
calcul de fiscalite pour le rachat partiel d'une ...
19 octobre 2025
Les contrats d'assurance-vie ont tjrs eu une reglementation fiscale au moins pdt les 8 premieres annees. Apres sont venus se greffer les prelevements sociaux ...
À suivre sur http://www.cbanque.com/forum/showthread.php?5819-calcul-de-fiscalit%C3%A9-pour-le-rachat-partiel-d-une-assurance-vie
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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cbanque.com
Une equipe de pros au service de la paie
19 octobre 2025
Ce site est un site professionnel d'une societe de consultant social pour l'etablissement de bulletins de salaire, la formation, et l'optimisation des charges de l ...
À suivre sur http://www.propaye.net/
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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propaye.net
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
19 octobre 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 7/12/2015.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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insee.fr
Exclusif : le detail de la renovation des grilles de ...
19 octobre 2025
La renovation des grilles indiciaires proposee par le ministere de la Fonction publique aux organisations syndicales, que s’est procuree Acteurs publics ...
À suivre sur http://cfdtvannes.blogspot.fr/2015/04/exclusif-le-detail-de-la-renovation-des.html
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Date de dernière mise à jour : 22 juin 2025
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blogspot.fr
Le decret de plafonnement des loyers se confirme - Net ...
19 octobre 2025
Le decret devrait alors prendre la forme d’un dispositif d’urgence afin de bloquer les loyers au moment de la relocation. La Ministre souhaite ainsi que les ...
À suivre sur http://www.net-investissement.fr/actualites/immobilier-reglementations/le-decret-de-plafonnement-des-loyers-se-confirme-1064.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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net-investissement.fr