Horaire entreprise CONSEILS ACTES ET CESSIONS
Horaires d'ouverture de CONSEILS ACTES ET CESSIONS situé à LILLE (59800), ANGLE RUE JACQUEMARS 14 RUE PATOU.
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Radiation du registre du commerce [Resolu]
02 novembre 2025
Comme toutes les mutations a titre onereux, les de fonds de commerce sont soumises aux droits d'enregistrement. Les mutations a titre onereux portant sur ... Salon des entrepreneurs 2015. A l'occasion du Salon des entrepreneurs 2015. Caroline SITBON sera presente pour proposer des entriens consultations sur le stand ... Le calcul de l'itineraire n'est pas possible avec les dates s choisis . Le calcul d'itineraire n'est pas possible en transports en commun pour ce traj Attestation du gerant d’une EURL en cas de depot d’un acte de de parts sociales au siege de la socie avec transformation en SARL Lire Description Notre equipe est compente sur toute la Cote d'Or (21) pour les constats les , sur toute la France a l'ranger pour le pilotage de l ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.n/forum/affich-3850184-radiation-du-registre-du-commerce
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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commentcamarche.net
Donation ou donation-partage (don manuel) de parts ...
02 novembre 2025
Bonjour, En application de l'article 931 du Code civile, tous portant donation entre vifs doivent re passes devant notaires. Or, pour donner des parts de ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/forum/immobilier/donation-ou-donation-partage-don-manuel-parts-sociales-d-sci-sans-passer-notaire-c-est-possible
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Date de dernière mise à jour : 25 juin 2025
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droitissimo.com
Seniors
02 novembre 2025
Suite au Theatre forum organise dans le cadre de la semaine bleue 2015, le service d’aide a la personne du CCAS a le plaisir d’inviter les seniors a ...
À suivre sur http://www.se.fr/index.php/S%C3%A9niors?idpage=53&afficheMenuContextuel=false
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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sete.fr
Le Pilori 2013-02 - SARL Midi Assurances
02 novembre 2025
Les 20 millions d' euros de primes devolus aux membres des cabins ministeriels... Les donneurs de lecons de solidarite... Bravo les socialistes...
À suivre sur http://www.midiassurances.com/Lepilori2013-02.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2025
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midiassurancesconseils.com
Separation en Indivision => cout de la Licitation ...
02 novembre 2025
Separation en Indivision => cout de la Licitation. Question postee dans le theme Propriaire Locataire sur le forum Immobilier.
À suivre sur http://forum-juridique.n-iris.fr/immobilier/47874-separation-indivision-cout-de-licitation.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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net-iris.fr
Loi organique n° 2004-192 du 27 fevrier 2004 portant ...
02 novembre 2025
I. - Les lois , lorsqu'ils sont publies au Journal officiel de la Republique francaise, les administratifs entrent en vigueur en Polynesie francaise a ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000435515
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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gouv.fr
Cours de droit des affaires
02 novembre 2025
Ce cours de droit des affaires abordera les thematiques du bail commercial, de l'acte de commerce, de la notion de commercant du fonds de commerce.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/cours-de-droit-des-affaires/cours-de-droit-des-affaires,r1443587.html
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025
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cours-de-droit.net
Audacieux, Singulier
02 novembre 2025
Cabin audacieux singulier, nous avons fait le choix de reunir au sein d'une structure a taille humaine une equipe a meme de traiter l'ensemble de vos ...
À suivre sur http://www.aspin-avocats.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2025
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aspin-avocats.com
Reforme des notaires : la verite qui derange ...
02 novembre 2025
La reforme des notaires prevue par Bercy denote une meconnaissance dangereuse de la profession.
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/09/09/180126-reforme-des-notaires-la-verite-qui-derange
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2025
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contrepoints.org
Decr n° 2004-802 du 29 juill 2004 relatif aux ...
02 novembre 2025
Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le Comite d'orientation des actions de promotion de l'information medicale medico ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000421679&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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legifrance.gouv.fr
L’heure de verite aurait-elle enfin sonne pour le ...
02 novembre 2025
Le notariat tel qu’il existe en France est un frein a la compitivite du pays, comme le rappelle la Commission europeenne. Par Vincent Le Coq(*). La ...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2013/09/21/139879-lheure-verite-aurait-enfin-sonne-notariat-francais
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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contrepoints.org
ElDjazairCom - LES PRINCIPALES DISPOSITIONS DE LA …
02 novembre 2025
LES PRINCIPALES DISPOSITIONS DE LA LOI DE FINANCES 2014 www.bdo.dz. Impots directs taxes assimilees Les activites exercees par les jeunes promoteurs d ...
À suivre sur http://www.eldjazaircom.dz/index.php?id_rubrique=256&id_article=3517
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025
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eldjazaircom.dz
Cabin d'Avocat Fiscaliste a Marseille - Conseil en ...
02 novembre 2025
Bienvenue sur le site du Cabin BANCHRI, Avocat Fiscaliste au Barreau de Marseille. Fort de son experience, le Cabin BANCHRI intervient dans tous les domaines ...
À suivre sur http://www.cabin-banchri.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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cabinet-banchetri.com
Associes - Janson Baugni Attorneys at law
02 novembre 2025
Block Guy* g.blockAjanson.be . Guy Block dirige le departement Energie Transport chez Janson Baugni a Bruxelles, Belgique. Il est avocat specialise en ...
À suivre sur http://www.janson.be/fr/associes/
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2025
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janson.be
Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 decembre …
02 novembre 2025
L’an deux mille treize le quatre Decembre, le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS s’est reuni en session ordinaire, sous la presidence de Monsieur ...
À suivre sur http://www.ville-pezenas.fr/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-04-decembre-2013-7849/
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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025
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ville-pezenas.fr