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25 avril 2024
Senlis (prononce [s ɑ̃. l i s]) est une commune francaise, sous-prefecture du departement de l'Oise, en region Hauts-de-France. Elle se situe sur la Nonette, entre les forets de Chantilly et d'Ermenonville au sud, et d'Halatte au nord, a quarante kilometres au nord de Paris. TVA - Champ d'application et territorialite - Operations imposables en raison de leur nature - Notion d'assujetti. 1. Conformement aux dispositions de l'article 9, paragraphe 1, 1er et 2e alineas de la directive 2006/112/CE du 28 novembre 2006 relative au systeme commun de taxe sur la valeur ajoutee, l'assujetti est defini expressement ... Salins-les-Bains (prononce [s a. l ɛ̃ l e b ɛ̃]) est une commune francaise du departement du Jura en region Bourgogne-Franche-Comte, situee dans le Revermont jurassien. Actualisation (10 avril) : l'article 30bis n'a pas ete adopte par les deputes. Actualisation (2 avril 2015) Un amendement depose a l'initiative de l'Ordre infirmier vise la … L'implantation des Juifs dans le Saint Quentinois est attestee de longue date par differents documents. Sous Philippe Auguste, en 1234 des plaintes sont deposees contre des preteurs juifs de …
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