Horaire entreprise ACTIF FONCIER

Horaires d'ouverture de ACTIF FONCIER situé à ST PEE SUR NIVELLE (64310), CHEMIN DOLHAREKOBORDA.

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Controle des structures - Services Etat Maine-et-Loire

31 octobre 2025

GEO Geometre Expert a Paris, plans d'interieurs et tous types de plans geometre, copropriete, loi carrez et calcul de surfaces, plan de bornage et ... La legislation prevoit que pour les operations telles que les virements la date de valeur correspond a la date d'operation lorsque le virement intervient un jour ... Vous pouvez maintenant payer votre derniere facture d'impots s de 2013 en ligne. Il s'agit de l'une des nombreuses mesures que la Ville prend pour offrir d ... Bonsoir, Est-il possible de modifier cette accord donne a la banque lors de la signature de pret relais, la modification portant ds mon cas sur la designation du ... Code rural (nouveau) Partie legislative. Livre Ier : Amenagement et equipement de l'espace rural. Titre Ier : Developpement et amenagement de l'espace rural

À suivre sur http://www.maine-et-loire.gouv.fr/controle-des-structures-a19.html

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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2025

La suite sur le site :

maine-et-loire.gouv.fr

2

Controle des structures - Services Etat Maine-et-Loire

31 octobre 2025

La Direction Departementale des Territoires (DDT) reste votre interlocuteur unique. La demande est a deposer a la DDT : du departement ou sont situes les biens ...

À suivre sur http://www.maine-et-loire.gouv.fr/?page=affiche_article&id_article=19

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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025

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maine-et-loire.gouv.fr

3

Notaires de qualite et a bon prix a Quebec - Soumissions ...

31 octobre 2025

Soumissions Notaires a vu le jour a Quebec en 2015. Des notaires de qualite se sont joints au reseau des ses premiers balbutiements. C’est […]

À suivre sur http://www.soumissionsmaison.com/notaires/notaires/notaires-quebec/

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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025

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soumissionsmaison.com

4

Bulletin Officiel - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr

31 octobre 2025

Edite par le M.E.N.E.S.R., le bulletin officiel de l'Enseignement superieur et de la Recherche porte sur l'actualite des textes reglementaires : decrets ...

À suivre sur http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html

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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025

La suite sur le site :

enseignementsup-recherche.gouv.fr

5

Agriculteurs : des revenus souvent inferieurs aux ...

31 octobre 2025

Agriculture et energie. Travailler a perdre de l’argent . Agriculteurs : des revenus souvent inferieurs aux subventions. 27 avril 2016 • Philippe Francois

À suivre sur http://www.ifrap.org/agriculture-et-energie/agriculteurs-des-revenus-souvent-inferieurs-aux-subventions

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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025

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ifrap.org

6

Solidarite Paysans : Procedures d'aide aux agriculteurs en ...

31 octobre 2025

Definitions de tous les mots qui peuvent apparaitre dans les procedures d'aide aux agriculteurs en difficulte.

À suivre sur http://www.solidaritepaysans.org/procedures-d-aide-aux-agriculteurs-en-difficulte_24.php

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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2025

La suite sur le site :

solidaritepaysans.org

7

Successions - Republique et canton de Neuchatel

31 octobre 2025

En cas de deces, le service des contributions etablit un inventaire de la fortune du defunt ou du couple au jour du deces afin de determiner l' net qui ...

À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DFS/SCCO/successions-donations/successions/Pages/accueil.aspx

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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2025

La suite sur le site :

ne.ch

8

Sante et securite au travail - Republique et canton de ...

31 octobre 2025

L'office de l'inspection du travail (OFIT) est dans les domaines de la protection de la sante et de la securite au travail. Ses domaines de competence sont ...

À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DEAS/SEMP/sante-securite-travail/Pages/accueil.aspx

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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025

La suite sur le site :

ne.ch

9

Le role et les responsabilites de l’expert-comptable

31 octobre 2025

Le role et les responsabilites de l’expert-comptable. L’expert-comptable est un prestataire au service dont la premiere mission est de mettre en œuvre ou de ...

À suivre sur https://blog.valoxy.org/role-et-responsabilites-de-l-expert-comptable/

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2025

La suite sur le site :

valoxy.org/role-et-responsabilites-de-l-expert-comptable/

10

Decouvrir – Mouvement Francais pour un Revenu de Base

31 octobre 2025

« Le revenu de base est un droit inalienable, inconditionnel, cumulable avec d’autres revenus, distribue par une communaute politique a tous ses membres, de la ...

À suivre sur http://www.revenudebase.info/decouvrir/

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2025

La suite sur le site :

revenudebase.info

11

Transports urbains — Wikipedia

31 octobre 2025

Les transports urbains sont couramment confondus avec la terminologie « transports en commun ». Les transports urbains traitent en realite aussi de transport ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Transports_urbains

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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Transports_urbains

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