Horaire entreprise ACTION CONTENTIEUX SECRETARIAT ASSISTANCE

Horaires d'ouverture de ACTION CONTENTIEUX SECRETARIAT ASSISTANCE situé à PAU (64000), 2 RUE BERNADOTTE.

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1

Jubil Interim

05 juin 2025

Activite Principale Titre Description Delai de conservation: Disposition finale: Detenteur principal: Note: A: Administration generale: Bulletins de vote aux ... Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE Tel : 085/41.02.20 Fax : 085/41.02.25 Les services Population et Etat-civil sont ouverts : - Le lundi de 14h a 19h L’UNSP ne peut admettre les nouvelles attaques et l’acharnement aveugle a l’egard des fonctionnaires. Au cours des prochaines semaines, l’UNSP soutiendra ... Les grands dossiers [+] Grande mobilisation de l'Ecole pour les valeurs de la Republique ; College 2016 ; Le recrutement a l'education nationale Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’ sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’ sociale ...

À suivre sur http://www.jubil.fr/offres-emploi.html

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

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jubil.fr

2

Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...

05 juin 2025

Le comite comprend, sous la presidence du Premier ministre ou d'un ministre ayant recu delegation a cet effet le ministre charge de l' humanitaire, le ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024

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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131

3

Wallex

05 juin 2025

Art. 4. Les quinze membres de la Commission wallonne de l’ sociale sont repartis de la facon suivante: 1° deux representants des maisons d’accueil ...

À suivre sur http://wallex.wallonie.be/index.php?doc=26539

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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025

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wallonie.be

4

Agir devant les tribunaux : la procedure prud'homale ...

05 juin 2025

Parution du decret relatif a la justice prud'homale et au traitement judiciaire du du travail. Congres de la CFTC Metallurgie a Marseille les 18 et ...

À suivre sur http://www.cftcmetallurgie.com/fr/agir-devant-les-tribunaux-la-procedure-prud-homale,article-29.html

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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025

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cftcmetallurgie.com

5

Les Masters 2 de droit public - Le blog Droit administratif

05 juin 2025

4. Le mercredi 16 aout 2006 a 14:24, par Frederic Rolin. Si si je sais comment vous convaincre : un etudiant publiciste avec un master en droit public aura tout ...

À suivre sur http://www.blogdroitadministratif.net/index.php/2006/08/14/90-les-masters-2-de-droit-public

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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024

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blogdroitadministratif.net

6

LOI - WET

05 juin 2025

Titre ; 8 JUILLET 1976. - Loi organique des centres publics d'[ sociale]. - Forme valable en Region wallonne. 2002-01-07/45, art. 2; En vigueur : 01-02-2004>

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1976070834

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024

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ejustice.just.fgov.be

7

Art - LOI - WET

05 juin 2025

Titre ; 8 JUILLET 1976. - Loi organique des [centres publics d' sociale]. En vigueur : 01-02-2004> (NOTE : pour la forme de ce texte valable dans la Region ...

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1976070801

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025

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ejustice.just.fgov.be

8

Compte-rendu de la Conference de Varsovie sur le ...

05 juin 2025

La Conference de Varsovie sur les changements climatiques a eu lieu du 11 au 23 novembre 2013 en Pologne. Elle comprenait la 19e session de la Conference des ...

À suivre sur http://www.iisd.ca/vol12/enb12594f.html

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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024

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iisd.ca

9

Emplois | Droit Inc.

05 juin 2025

A titre d’adjoint(e) juridique pour deux avocats, dont un en relations de travail et droit administratif et un en sante et securite au travail, la personne ...

À suivre sur http://www.droit-inc.com/tiki-view_tracker.php?trackerId=2

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024

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droit-inc.com

10

Elections au conseil d'administration - Ecole ...

05 juin 2025

Mettre en place un levier d' essentiel du pilotage de l'etablissement public local d'enseignement (EPLE)

À suivre sur http://www.esen.education.fr/fr/ressources-par-type/outils-pour-agir/le-film-annuel-des-personnels-de-direction/detail-d-une-fiche/?a=58&cHash=0d91d65dc6

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024

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esen.education.fr

11

Qui peut saisir la COTOREP? - MOHCINE

05 juin 2025

Composition . La COTOREP. Elle est composee de 24 membres nommes ainsi que leur suppleant par la Commissaire de la Republique, pour une periode de 3 ans ...

À suivre sur http://www.trabendo.com/cotorep.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025

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trabendo.com

12

Les conventions de management fees : nouveau terrain …

05 juin 2025

Question. Elements de reponse. Quel est l'interet de telles conventions ? En premier lieu, il existe indeniablement un interet organisationnel (mutualisation ...

À suivre sur http://www.compta-online.com/les-conventions-management-fees-nouveau-terrain-chasse-administration-a531

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

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compta-online.com

13

Centre de formation professionnelle

05 juin 2025

L’organisation rigoureuse de son cabinet est essentielle tant elle contribue a l’efficacite de l’ de l ... automobile ...

À suivre sur http://www.carrefourdesstagiaires.com/Uploads/pAokvJX65aHlJKT1l747KkVO6TqvQR2h__CAPA%20syllabus%20organisation%20cabinet%202014-2015.doc

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

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carrefourdesstagiaires.com

14

Convention Collective CONSTRUCTION-PROMOTION - 3248

05 juin 2025

Convention collective nationale de la promotion immobiliere du 18 mai 1988. Etendue par arrete du 4 novembre 1988 JORF 15 novembre 1988.

À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/convention.php?idconvention=3248

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025

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centre-convention-collective.com

15

InfoMIE.net

05 juin 2025

Cet annuaire n’est pas exhaustif et est le fruit de la collaboration entre membres et partenaires du reseau d’InfoMIE. Il s’agit d’un outil collaboratif qui ...

À suivre sur http://infomie.net/spip.php?page=annuaire-print

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025

La suite sur le site :

infomie.net

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