Horaire entreprise ALINEA FORMATION 66
Horaires d'ouverture de ALINEA FORMATION 66 situé à RIVESALTES (66600), 28 RUE DOCTEUR EMILE PARES.
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Texte adopte n° 786 - Projet de loi relatif au travail, a ...
30 octobre 2025
LOI n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative a l'orientation et a la professionnelle tout au long de la vie Livre 9 : De la professionnelle continue dans le cadre de l'education permanente Mise a jour au 21 decembre 2007 Agent de gardiennage Securitas Training : de base (moins de 30 ans) Ref. 6883 CDU - Mise a jour 27 juin 2016 Chers visiteurs, Que vous soyez titulaire, assistant, preparateur, a une quelconque fonction dans une officine, en ou tout simplement curieux de ... Loi pour l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des personnes handicapees (Loi n° 2005-102 du 11 fevrier 2005, publiee au J.O ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0786.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
30 octobre 2025
Titre ; 3 JUILLET 1978. - Loi relative aux contrats de travail (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 28-04-1981 et mise a jour au 23-05-2016)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?DETAIL=1978070301%2FF&caller=list&cn=1978070301&table_name=LOI&la=F&chercher=t&language=fr&choix1=ET&choix2=ET&fromtab=loi_all&tri=dd+AS+RANK+&trier=promulgation
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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ejustice.just.fgov.be
texte - legislation.cnav.fr
30 octobre 2025
Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ;
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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legislation.cnav.fr
N° 4361 - Rapport de MM. Gerard Cherpion et Jean …
30 octobre 2025
N° 4361 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4361.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI - WET
30 octobre 2025
Titre ; 10 MAI 2015. - Loi coordonnee relative a l'exercice des professions des soins de sante (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 18-06 ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2015051006&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2025
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ejustice.just.fgov.be
Legis Quebec - legisquebec.gouv.qc.ca
30 octobre 2025
Le ministre demande a la Commission de faire enquete, conformement a la Loi concernant les proprietaires, les exploitants et les conducteurs de vehicules lourds ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/T-12
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
Loi sur les relations du travail, la ...
30 octobre 2025
Loi sur les relations du travail, la professionnelle et la gestion de la main-d’oeuvre dans l’industrie de la construction
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/R-20
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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2025
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gouv.qc.ca
Clauses du contrat de travail en France — Wikipedia
30 octobre 2025
La clause de dedit- permet a l'employeur d'obtenir le remboursement des frais qu'il aurait engage pour la d'un salarie si celui-ci venait a ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9dit-
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/D%C3%A9dit-formation
RS 822.111 Ordonnance 1 du 10 mai 2000 relative a la loi ...
30 octobre 2025
822.111 Ordonnance 1 relative a la loi sur le travail (OLT 1) du 10 mai 2000 (Etat le 1 er janvier 2016)
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20000832/index.html
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2025
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admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20000832/index.html
LOI n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de ...
30 octobre 2025
LOI n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'ecole de la Republique
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027677984&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027677984&categorieLien=id
RS 220 Loi federale du 30 mars 1911 completant le code ...
30 octobre 2025
220 Loi federale completant le Code civil suisse (Livre cinquieme: Droit des obligations) du 30 mars 1911 (Etat le 1 er juillet 2016)
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19110009/index.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19110009/index.html
CPAS - Decret sur les agents de securite
30 octobre 2025
Decret sur les agents de securite Loi sur les decrets de convention collective (L.R.Q., chapitre D-2, a. 2 et 6) R.R.Q., 1981, c. D-2, r. 1; D. 441-84, a.1.
À suivre sur http://www.cpasecurite.qc.ca/fr/decret.php
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
La suite sur le site :
cpasecurite.qc.ca
Mali. Code du travail - ilo.org
30 octobre 2025
Titre II.- Des relations de travail Chapitre I.- De l'apprentissage et de la SECTION I: Du contrat d’apprentissage. Article L.7: Le contrat d ...
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/32274/64878/F92MLI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
La suite sur le site :
ilo.org
Code de l'education – Partie reglementaire - dcalin.fr
30 octobre 2025
Code de l'education – Partie reglementaire. Seuls sont publies a ce jours les livres I a IV, ainsi que le Chapitre IV du Titre I du Livre XIX.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 24 juin 2025
La suite sur le site :
dcalin.fr
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du …
30 octobre 2025
La bibliotheque de HUMAN FORCE - Texte integrale du code du travail tunisien - LES CONDITIONS DU TRAVAIL - LE SALAIRE - HYGIENE ET SECURITE DES …
À suivre sur http://www.humanforcetunisie.com/Bibli/code-travail-execution.php
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Date de dernière mise à jour : 24 juin 2025
La suite sur le site :
humanforcetunisie.com