Horaire entreprise CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES
Horaires d'ouverture de CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES situé à LYON (69006), 45 QU CHARLES DE GAULLE.
Numéro de téléphone :
Chambre de la Charente-Maritime, …
23 octobre 2025
Dijon Ordres professionnels : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Aix en Provence : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Decouvrez Chambre Du Rhone (58 Boulevard Belges, 69006 Lyon) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques ... Le reunit les Deux-Sevres, la Charente-Maritime, la Vendee et la Vienne Ou et comment les ont detourne a leur profit, pendant plus d’un siecle, au vu et au su pouvoirs publics, l’argent revenant de droit a leurs ...
À suivre sur http://www.chambre-charente-maritime..fr/vendre-rapidement/logement-vendre-les-ventes-aux-encheres-notariales.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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chambre-charente-maritime.notaires.fr
Reforme : la verite qui derange ...
23 octobre 2025
La reforme prevue par Bercy denote une meconnaissance dangereuse de la profession.
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/09/09/180126-reforme---la-verite-qui-derange
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2025
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contrepoints.org
LE PROJET DE DECRET SUR LE TARIF - Le blog de avocats ...
23 octobre 2025
Last but not least 17/12/2015 10:50. A l'attention de tifou Il n'y a pas que clercs dans une etude, mais en province les recoivent leurs clients.
À suivre sur http://avocats..over-blog.com/2015/12/le-projet-de-decret-sur-le-tarif.html
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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025
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notaires.over-blog.com
Prestations du registre foncier - Republique et canton de ...
23 octobre 2025
Themes. Economie; Travail; Impots; Vie privee; Enseignement et formation; Securite; Migration et integration; Sante et social; Environnement; Territoire ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DDTE/SGRF/rf/Pages/Accueil.aspx
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2025
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ne.ch
Combien coute en frais et impots le partage de ...
23 octobre 2025
Le cout d’un partage de succession depend de la nature biens qui la compose et de la forme choisie. En effet suivant que la succession contient ou non ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/impots/droits-d-enregistrement/combien-coute-frais-impots-partage-succession
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
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droitissimo.com
Combien coute en frais et impots le partage de ...
23 octobre 2025
Merci pour votre article. Comme indique dans le forum "donation succession" ou j'ai pose la question sur l'acte de partage, je suis en litige avec le notaire au ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/impots/droits-d-enregistrement/combien-coute-frais-impots-partage-succession?page=0,2
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2025
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droitissimo.com
Emplois: Suroit et Vallee-du-Haut-St-Laurent ...
23 octobre 2025
Informations generales Titre de l’emploi : Directeur (trice) – greffe et affaires juridiques et contractuelles. Employeur : Municipalite de Sainte-Martine
À suivre sur http://www.infosuroit.com/emploi/
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Date de dernière mise à jour : 27 juin 2025
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infosuroit.com
Avocat - Definition - Dictionnaire juridique
23 octobre 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. AVOCAT DEFINITION Definition de Avocat. Les avocats sont juristes qui exercent une profession ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/avocat.php
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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dictionnaire-juridique.com
CODE RURAL (NOUVEAU) - LEXINTER.NET LE DROIT SUR …
23 octobre 2025
Code rural (nouveau) Partie legislative. Livre Ier : Amenagement et equipement de l'espace rural. Titre Ier : Developpement et amenagement de l'espace rural
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_rural_(nouveau).htm
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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lexinter.net
[ Site d'informations en ligne, sur Tarbes et le Grand ...
23 octobre 2025
NOUVEAU SYSTEME D’IMMATRICULATION VEHICULES ; Apprentissage : l’APCMA et les chambres de metiers et de l’artisanat s’associent aux propositions …
À suivre sur http://www.tarbes-infos.com/spip.php?page=plan
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Date de dernière mise à jour : 25 juin 2025
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tarbes-infos.com
Texte adopte n° 402 - Projet de loi, adopte, dans les ...
23 octobre 2025
texte adoptE n° 402 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0402.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Code de l'action sociale et familles – Partie ...
23 octobre 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2025
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dcalin.fr
Charte de la Ville de Montreal
23 octobre 2025
4. Sous reserve de toute autre disposition de la presente loi ou de tout decret du gouvernement pris en vertu de l'article 9, la ville est une municipalite regie ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_11_4/C11_4.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Manifestations - Promotion metiers - FRBTP ...
23 octobre 2025
Avec la FRBTP, premiere organisation professionnelle du Batiment et Travaux Publics, devenez vous aussi un privilegie !
À suivre sur http://www.frbtp.re/-Manifestations-Promotion--
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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frbtp.re
Veille juridique mairies collectivites SEDI service Juris ...
23 octobre 2025
20/04/2016 Reforme du stationnement payant sur les voiries : un enjeu determinant pour les collectivites territoriales. La loi de finances pour 2016 a fixe au 1er ...
À suivre sur http://www.sedi-equipement.fr/services/veille-juridique.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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sedi-equipement.fr