Horaire entreprise DELEGATION DE L'ACTION SOCIALE DES FINANCE
Horaires d'ouverture de DELEGATION DE L'ACTION SOCIALE DES FINANCE situé à CHAMBERY (73000), 206 PLACE ST LEGER.
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projet loi ment la securite ...
17 octobre 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections s centres d’action ... 3° Le tableau d'equilibre s organismes concourant au ment s regimes obligatoires base securite : (En milliards d'euros) PROJET LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN NOUVELLE LECTURE, ment la securite pour 2016, TRANSMIS PAR. M. LE … CPF Cette man prise en charge dument completee, ainsi que les justificatifs mans, doivent etre envoyes a votre regionale du FAFSEA N° 3106 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-128.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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senat.fr
Texte adopte n° 250 - Projet loi ment la ...
17 octobre 2025
Au titre l’exercice 2012, sont approuves : 1° Le tableau d’equilibre, par branche, l’ensemble s regimes obligatoires base securite
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0250.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2015-1702 du 21 cembre 2015 ment …
17 octobre 2025
I.-Le chapitre VIII du titre III du livre Ier du co la securite est ainsi modifie : 1° L'article L. 138-10 est ainsi modifie : a) Au premier alinea ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031663208&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031663208&categorieLien=id
Actualite Maitre Carole VERCHEYRE-GRARD , avocat …
17 octobre 2025
Articles par categories. Droit du Travail Salarie. Tenue travail; Licenciement economique : fendre vos droits; La prise d'acte la rupture
À suivre sur http://www.juritravail.com/maitre-vercheyre-grard-carole
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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juritravail.com
Les conventions management fees : nouveau terrain …
17 octobre 2025
Question. Elements reponse. Quel est l'interet telles conventions ? En premier lieu, il existe inniablement un interet organisationnel (mutualisation ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/les-conventions-management-fees-nouveau-terrain-chasse-administration-a531
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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Actualites Fiscale, et Juridique | JURIS EDITIONS
17 octobre 2025
Toute l'actualite fiscale, et juridique diees aux associations, fondations, ferations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?perio=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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Evenements passes - Bienvenue au pole ...
17 octobre 2025
Le Pole competitivite mondial INNOVATION est partenaire le mardi 11 mars prochain s Rencontres du ment l’economie: Fonds propres, tte ...
À suivre sur http://www.-innovation.org/events.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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finance-innovation.org
GISTI - Liberte circulation : un droit, quelles ...
17 octobre 2025
Ce recueil rassemble, autour s contributions plusieurs intervenants a une journee d’etu organisee par le Gisti en novembre 2009 « La liberte ...
À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?id_article=2126
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025
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gisti.org
I - LA CONSTRUCTION LA PROBLEMATIQUE L ...
17 octobre 2025
La cinquieme, intitulee « Professionnels l’action , culturelle et sportive », est plus specifiquement consacree au social, ...
À suivre sur http://marc-fourdrignier.fr/wp-content/uploads/RAPFIN1.doc
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
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marc-fourdrignier.fr
Bulletin officiel N°5 du 30 janvier 2003 - Ministere ...
17 octobre 2025
enseignements ElEmentaire et secondaire organisation pEdagogique s Etablissements charte Ecole ouverte nor : mene0203096c rlr : 554-7 circulaire n°2003-008
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/botexte/bo030130/MENE0203096C.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
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education.gouv.fr
EMPLOIS D’AVENIR Cadre reserve au prescripteur
17 octobre 2025
Cadre reserve au prescripteur Date d’initialisation (date pot) : Co prescripteur : stinataires : Original blanc = ASP / Rose = Prescripteur / Bleu ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/Cerfa_emploi_d_avenir.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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gouv.fr
Mutuelle immobilier - Convention collective nationale
17 octobre 2025
Agent immobilier, administrateur biens, societe immobiliere, ... la convention collective nationale l'immobilier prevoit une adhesion a un regime ...
À suivre sur http://www.directmutuelle.fr/mutuelle-immobilier-convention-nationale.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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directmutuelle.fr
ELAyam-2 » la bataille Fellaoucene.Nedroma
17 octobre 2025
**la bataille Fellaoucene pres Nedroma * La bataille Fellaoucene (daira Nedroma, Tlemcen) est sans doute l’un s plus importants hauts faits la ...
À suivre sur http://niarunblog.unblog.fr/un-peu-dhistoire/larbi-ben-mhidi-et-les-principes--la-soummam/la-bataille--fellaoucene-nedroma/
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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unblog.fr
Mieux comprendre le handicap - Ministere l'Education ...
17 octobre 2025
Les grands dossiers [+] Gran mobilisation l'Ecole pour les valeurs la Republique ; College 2016 ; Le recrutement a l'education nationale
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid3918/travailler-a-l-education-nationale-avec-un-handicap-c-est-possible.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025
La suite sur le site :
education.gouv.fr