Horaire entreprise GEVA CONSEIL
Horaires d'ouverture de GEVA CONSEIL situé à PARIS (75007), 17 RUE CASIMIR PERIER.
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Soutien et financement de l'aide a domicile | CNSA
25 octobre 2025
Accueil; Actualites. Referentiel 3e Prepa Pro (2016) PREPA PRO Note de service octobre 2016 Bulletin de rentree IEN SBSSA 2016 Handicap. Placements en Belgique : la ministre interpellee par la CPAM 56 - Morbihan: 06/11/2016 «Lors de sa visite a Vannes, hier, la secretaire d'Etat chargee ... ... une prestation qui peut participer au financement de l’ accueil familial Accueil familial Mode d’accueil alternatif au maintien a domicile et au placement en ... Le Bulletin officiel de l'education nationale publie des actes administratifs : decrets, arretes, notes de service, etc. La mise en place de mesures ... La loi n° 2005-102 du 11 fevrier 2005 relative aux personnes handicapees a defini le handicap de la facon suivante : "Constitue un handicap, au sens de la ...
À suivre sur http://www.cnsa.fr/compensation-de-la-perte-dautonomie/soutien-du-secteur-de-laide-a-domicile
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2025
La suite sur le site :
cnsa.fr
La scolarisation des eleves en situation de handicap ...
25 octobre 2025
La loi du 11 fevrier 2005 pour l’egalite des droits et des chances, la participation de la citoyennete des personnes handicapees ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid207/la-scolarisation-des-eleves-handicapes.html
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2025
La suite sur le site :
education.gouv.fr
Circulaire n° 2015-129 : Reforme des ULIS
25 octobre 2025
Unites localisees pour l'inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des eleves en situation de handicap dans le premier et le second degres ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/ulis_2015.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
La suite sur le site :
dcalin.fr
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
25 octobre 2025
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont presentes ci-dessous. Ils sont classes dans l’ordre inverse de leur date de parution.
À suivre sur http://dcalin.fr/navoff/tous.html
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2025
La suite sur le site :
dcalin.fr
Loi Handicap : des avancees reelles, une application ...
25 octobre 2025
Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-635/r11-635_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
La suite sur le site :
senat.fr