Horaire entreprise ASSISTANCE CONSEIL CONTENTIEUX FINANCIER
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Services municipaux - Ville de Dolbeau-Mistassini
02 juin 2025
Droit bancaire. et des organismes bancaires : actions a l’encontre des debiteurs, principaux et cautions. actions en responsabilite pour manquements aux obligations d’informations et … Agence Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55 Juridissimo un site de Gratuit qui vous offre un juridique en ligne destinee aux internautes ayant des problemes juridiques et qui recherchant des reponses urgentes et … Ce site internet utilise des cookies pour ameliorer la navigation et lors de l'authentification des utilisateurs enregistres. En poursuivant votre visite, vous acceptez de recevoir ces cookies sur votre appareil. Le Cabinet CHERRIER BODINEAU est constitue de deux Avocats associes inscrits au Barreau de ROUEN. Les deux Avocats associes sont titulaires des certificats de specialisation en Droit de la Securite Sociale et de la Protection Sociale.
À suivre sur http://ville.dolbeau-mistassini.qc.ca/mairie/services-municipaux
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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dolbeau-mistassini.qc.ca
municipal - mairie-sanvigneslesmines.fr
02 juin 2025
Compte-rendu du municipal du 28 janvier 2019. Le municipal de la commune de Sanvignes-les-Mines s’est reuni le lundi 28 janvier 2019, a 20 heures, en Mairie, salle du municipal, sous la presidence de M. Jean-Claude LAGRANGE, Maire.
À suivre sur http://www.mairie-sanvigneslesmines.fr/_muni.html
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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mairie-sanvigneslesmines.fr
LexConsult - Avocat Nimes
02 juin 2025
Qu'il s'agisse d'une separation ou d'un divorce, que cela soit consensuel ou , la separation est toujours un moment delicat et important de la vie du couple.
À suivre sur https://www.lexconsult-avocats.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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lexconsult-avocats.fr/
MUNICIPAL - la-salvetat-peyrales.fr
02 juin 2025
Seance du 30 Octobre : COMPTE RENDU DU MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2018 L’an deux mil dix huit, le trente octobre a 20h30, le Municipal de la commune de La Salvetat-Peyrales, regulierement convoque, s’est reuni au nombre prescrit par la loi, a la Mairie, sous la Presidence de Monsieur MARTY Paul, Maire.
À suivre sur http://www.la-salvetat-peyrales.fr/dossiers/dossiers.php?id_dossier=160
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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la-salvetat-peyrales.fr
Rapports du - Commune de CHAMBLANC
02 juin 2025
MUNICIPAL DE CHAMBLANC . du 12 decembre 2018 . COMPTE RENDU . Le 12 decembre 2018 a 20 heures 30, le municipal est r e uni au lieu ordinaire de ses s e ances, dans la salle dite du .
À suivre sur http://www.chamblanc.fr/rapports-du--rapports-du-
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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chamblanc.fr
Code de l'education – Partie reglementaire - dcalin.fr
02 juin 2025
Les livres I et II de la partie reglementaire du Code de l’education ont ete instaures sous leur forme initiale par les decrets n° 2004-701, n° 2004-702 et n° 2004-703 du 13 juillet 2004.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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dcalin.fr
Acceder a votre espace client - alliancecentre.fr
02 juin 2025
L'objectif d'une mission d’ en matiere sociale « employeurs de main d’œuvre » consiste a realiser des bulletins de salaires et des charges sociales correspondantes en consideration des elements fournis par le client et conformement aux dispositions contractuelles, legales et conventionnelles.
À suivre sur https://www.alliancecentre.fr/espace-client/
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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alliancecentre.fr/espace-client/
Reprenez la main sur l’ordre du jour
02 juin 2025
Exit les assemblees presentant des resolutions inutiles ou mal formulees. Exit les questions importantes passees a la trappe parce que les coproprietaires concernes ne se sont pas manifestes a temps, ou que les documents afferents sont incomplets ou absents... Pour cela le ...
À suivre sur http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/p1_1626418/reprenez-la-main-sur-lordre-du-jour
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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lefigaro.fr
Code de l'education – Partie legislative
02 juin 2025
La partie legislative du Code de l’education regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce domaine, sous une forme structuree et systematique.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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dcalin.fr
Services et Poles - Universite de La Reunion
02 juin 2025
Missions. La direction des finances et de la comptabilite a pour missions le suivi de la comptabilite ordonnateur, la gestion des achats et des procedures dites marches, les commandes des services centraux et la preparation et le suivi budgetaire, l' et le pilotage des services de gestion des composantes, ainsi que la mise en ...
À suivre sur https://www.univ-reunion.fr/luniversite/services-et-poles/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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univ-reunion.fr/luniversite/services-et-poles/
Les conventions de management fees : nouveau terrain de ...
02 juin 2025
Les conventions de management fees ou conventions d' technique et administrative entre societes d'un groupe sont relativement courantes.
À suivre sur https://www.compta-online.com/les-conventions-de-management-fees-nouveau-terrain-de-chasse-de-administration-ao531
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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Universite Toulouse 1 Capitole - Master (M2) mention Droit ...
02 juin 2025
Cette formation est organisee en formation initiale et en formation continue. L’action de formation se deroule sur une periode de 10 mois et represente un volume global de 234 heures.
À suivre sur http://www.ut-capitole.fr/formations/nos-diplomes/masters/master-m2-mention-droit-fiscal-parcours-type-droit-fiscal-de-l-entreprise--319394.kjsp
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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ut-capitole.fr
Convention collective fleuristes, vente et services animaux
02 juin 2025
La convention collective des fleuristes est designee sous le numero de brochure JO 3010 et le code IDCC 1978, elle regie les relations de travail entre employeurs et salaries de ce secteur d’activite.
À suivre sur https://www.dicotravail.com/convention-collective/fleuristes-vente-services-animaux-jo-3010-idcc-1978/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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projet de loi de programmation 2018-2022 et de reforme ...
02 juin 2025
Article 1 er ter (nouveau) Jusqu'en 2022, le Gouvernement presente chaque annee au Parlement, prealablement au debat sur les orientations des finances publiques, un rapport sur l'execution de la …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl18-013.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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senat.fr
N° 269 - Projet de loi de financement de la securite ...
02 juin 2025
L’article 100 de la LFSS pour 2017 prevoit une mobilisation des excedents du FEH a hauteur de 70 M€ pour le financement du FMESPP. Or, au vu de la situation e du FEH, il est necessaire de minorer cette contribution et de majorer en parallele celle de l’assurance maladie.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0269-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr