Horaire entreprise DECISION JURIDIQUE ET FISCALE

Horaires d'ouverture de DECISION JURIDIQUE ET FISCALE situé à PARIS (75001), 18 AVENUE DE L'OPERA.

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1

Equite - Definition - Dictionnaire

25 octobre 2025

L' collectif de travail correspond au cadre dans lequel s'inscrit la duree hebdomadaire du travail. Il est applicable a l'ensemble des (...) Le suivi medical des salaries : Les nouvelles regles applicables au 1er janvier 2017, depuis la Loi du 8 aout 2016 le Decr d’application du 27 decembre ... Specialises dans la veille , les juristes de N-iris traitent quotidiennement l'actualite legislative, reglementaire, jurisprudentielle francaise ... La Revue fiduciaire : toute l'actualite l'information , sociale, comptable pour les entreprises leurs conseils... Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information grand public

À suivre sur http://www.dictionnaire-.com/definition/equite.php

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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2025

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dictionnaire-juridique.com

2

Aide differentielle de reclassement (ADR)

25 octobre 2025

Dails textes officiels sur l' Aide differentielle de reclassement (ADR)

À suivre sur http://www.--droit.com/aide-differentielle-de-reclassement-adr/

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025

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juridique-et-droit.com

3

Repertoire des avocats du Quebec - Reseau du ...

25 octobre 2025

Recherchez votre avocat par : Region, champs de pratique, mots-cles, taux , annees de pratique, langues, c.)

À suivre sur http://www.avocat.qc.ca/code/arecherche/frmSelectionez.aspx

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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025

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avocat.qc.ca

4

BIC - Reductions credits d'impot - Credit d'impot pour ...

25 octobre 2025

Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste ...), votre question porte sur l'aspect ou doctrinal d ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8431-PGP?datePubl=04/06/2013

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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025

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impots.gouv.fr

5

Forum gratuit : la reponse a vos droits | N-iris

25 octobre 2025

Le forum beneficie d'une forte communaute de juristes benevoles qui repondent gratuitement aux questions des internautes leurs fournissent des ...

À suivre sur http://forum-.n-iris.fr/

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

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net-iris.fr

6

Reponses a vos questions sur le theme de la ...

25 octobre 2025

Trouvez les reponses a vos questions s sur le theme de la famille

À suivre sur http://www.droitsquotidiens.be/fr/categories/famille

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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025

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droitsquotidiens.be

7

Toute l'actualite : droit du travail, droit des ...

25 octobre 2025

Rrouvez toute l'actualite en droit du travail, droit des socies autres droits redigee par des avocats des juristes

À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite.html

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025

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juritravail.com

8

La modification du contrat de travail du salarie. Par ...

25 octobre 2025

Au cours de l'execution du contrat de travail, l'employeur peut, pour differentes raisons, souhaiter modifier les conditions d'emploi du salarie. La (...)

À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/modification-contrat-travail,19215.html

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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025

La suite sur le site :

village-justice.com/articles/modification-contrat-travail,19215.html

9

Annuaire des numeros telephoniques par service ...

25 octobre 2025

Direction Direction - Comite de direction Direction - Secrariat de direction Direction - Division Direction - Division economique Direction - Division ...

À suivre sur http://www.impotsdirects.public.lu/profil/organigramme/liste_telephone_service/index.html

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

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impotsdirects.public.lu

10

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires ...

25 octobre 2025

Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste ...), votre question porte sur l'aspect ou doctrinal d ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7672-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

11

Allo Expert, le service d'information pour les ...

25 octobre 2025

Vos donnees sont traitees par Uni-Editions pour la gestion de vos demandes. Elles sont a destination exclusive d’UNI-EDITIONS. Conformement a la loi du 6 ...

À suivre sur http://www.dossierfamilial.com/questions-a-l-expert/ma-question

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

La suite sur le site :

dossierfamilial.com

12

Constructions neuves attribution des numeros | …

25 octobre 2025

discussion publiee sur le forum dans le theme Citoyens Administration portant le n°263399. Le Forum edite par N-iris regroupe une importante ...

À suivre sur http://forum-.n-iris.fr/rapports-a-socie/263399-constructions-neuves-attribution-numeros.html

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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025

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net-iris.fr

13

La formation professionnelle ( Plan de formation - CIF ...

25 octobre 2025

Introduction : Lorsqu’une personne a quitte la formation initiale qu’elle entre dans le monde du travail, on parle alors de formation continue.

À suivre sur http://www.surfeco21.com/?p=748

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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2025

La suite sur le site :

surfeco21.com

15

Les s QPC - conseil-constitutionnel.fr

25 octobre 2025

Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise

À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-s/acces-par-type/les-s-qpc.48300.html

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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025

La suite sur le site :

conseil-constitutionnel.fr

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