Horaire entreprise OFFICE DES COOPERATIVES ET DES COLLECTIVITES
Horaires d'ouverture de OFFICE DES COOPERATIVES ET DES COLLECTIVITES situé à PARIS (75015), 23 QUAI DE GRENELLE.
Numéro de téléphone :
Proj de loi n° 3106 - Securite sociale : loi de ...
02 novembre 2025
Taxes participations sur les salaires - Taxe sur les salaires - Personnes imposables personnes exonerees. I. Personnes imposables A. Presentation Renforcer l'at sur les missions regaliennes dont la Defense la politique interieure en delegant les politiques sociales, d'education de l'emploi aux ... Pour le BTSA gestion forestiere, rrouvez en un clic le programme, les debouches, le nombre d’ablissements qui le proposent le taux de reussite. Source ... Externaliser les presque 4.000 postes de policiers qui sont affectes a missions d'assistance par les forces de securite publique (extractions, escortes ... L’Institut national de la statistique u economiques collecte, produit, analyse diffuse informations sur l’economie la socie francaises
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl3106-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Texte adopte n° 575 - Proj de loi, adopte, par l ...
02 novembre 2025
(Texte definitif) L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, alinea 4, de la Constitution, le proj de loi dont la teneur ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0575.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Attribution marches Article 53 code marches ...
02 novembre 2025
Au premier alinea du II de l'article 53 du code marches publics, apres les mots : « Pour les marches passes selon une procedure formalisee » sont ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/CMP-2006/Attribution-marches.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025
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marche-public.fr
Convention collective animation (n°3246 | IDCC 1518) - 2017
02 novembre 2025
La Convention collective nationale de l'animation s'applique en France dans les departements d'outre-mer. Elle regle les rapports de travail entre tout employeur ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-animation-3246.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
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convention.fr
Caruso33 | Agenda medoc 2016 | Evenements, animations ...
02 novembre 2025
Festival International du Film en Medoc Pas la peine d'aller a Cannes pour rencontrer les grands noms du 7eme art voir films de qualite, en compition ...
À suivre sur http://www.caruso33.n/tourisme-medoc-animations.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2025
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caruso33.net
Editions Tissot - AGR - AGR -p-
02 novembre 2025
Tout le droit du travail convention collective pour rpondre aux questions d'embauche, de contrat de travail, d'heures supplmentaires, de licenciement, de dmission ...
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/droit-travail/content_thematique_print.aspx?idSGML=801fa9a3-0e86-4aa9-a92d-6d97752a8e6f&theme=0&print=1&copace=AGR&codeCategory=AGR
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025
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editions-tissot.fr
Proj de loi relatif a l'egalite a la citoyenne
02 novembre 2025
EXAMEN ARTICLES TITRE IER CITOYENNE EMANCIPATION JEUNES CHAPITRE IER Encourager l'engagement republicain de tous les citoyens pour faire …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-827/l15-8274.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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senat.fr
Hongrie — Wikipedia
02 novembre 2025
Le drapeau de la Hongrie est compose de trois ban horizontales rouge (sus), blanche verte. Sa forme tricolore est inspiree du drapeau francais ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Hongrie
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Hongrie
Marie-Galante — Wikipedia
02 novembre 2025
Demographie. Marie Galante comptait en 1946, 30 000 habitants. Fortement marquee par l'exode massif de ses jeunes vers la grand ile de Guadeloupe la Mropole ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Marie-Galante
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Marie-Galante
Proj de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
02 novembre 2025
Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique ache un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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senat.fr
Engages.ca > le site d’emplois professionnels engages
02 novembre 2025
Le site d’emplois professionnels engages ... La reproduction offres affichees par Engages sur un autre site web est interdite sans le consentement ecrit ...
À suivre sur http://engages.ca/
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2025
La suite sur le site :
engages.ca
fiches dc4 - Blog dc4ass
02 novembre 2025
LES POLITIQUES SOCIALES EN FAVEUR PERSONNES HANDICAPEES Bibliographie « Stigmates » d’Erwin GOFFMAN (Sociologie) Editions de Minuit, 1975
À suivre sur http://dc4ass.centerblog.n/
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2025
La suite sur le site :
centerblog.net
LES PRODUCTEURS / Documentation / Fiches pratiques / Irma ...
02 novembre 2025
Autorisation aupres titulaires de droits d’auteur. La totalite auteurs de creations originales, beneficiant a ce titre de la protection par le droit d ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/-Les-producteurs-
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
La suite sur le site :
irma.asso.fr
Produrable - Conferences
02 novembre 2025
CELLAOUATE est une unite de fabrication de ouate de cellulose, un isolant thermique acoustique performant pour l’habitat, constitue a 90% de papier journal.
À suivre sur http://www.produrable.com/conferences.html
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2025
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produrable.com
Nos archives de l'annee 2006 - aphrso.org
02 novembre 2025
Les archives nouvelles de l'APHRSO. pour l'annee 2006 . Veuillez prendre note que la mise a jour liens n'est pas assuree pour les archives de plus d'un an.
À suivre sur http://www.aphrso.org/archiv06.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
aphrso.org