Horaire entreprise FONCIER PARTICIPATIONS
Horaires d'ouverture de FONCIER PARTICIPATIONS situé à PARIS (75001), 19 RUE DES CAPUCINES.
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Majoration pour enfant handicape - Dossier special ...
19 octobre 2025
Decouvrez CENTURY 21 Pierrimo (32 Avenue Pierre et Marie Curie, 93150 Le Blanc-Mesnil) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos ... Code rural (nouveau) Partie legislative. Livre Ier : Amenagement et equipement de l'espace rural. Titre Ier : Developpement et amenagement de l'espace rural Les societes de capitaux, cooperatives et communautes de personnes de droit etranger sont tenues de remplir une declaration d'impot en tant que personne morale. En 2010, 828.000 bebes sont nes en France, le record en Europe. Assistantes maternelles et structures d'accueil collectives sont donc tres sollicitees par les ... Commune de Saint Simon en Auvergne, Cantal ... Article cree le Lundi, 31 Mars 2014 Elections municipales 2014. Les resultats des elections municipales du 23 mars ...
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/majoration-pour-enfant-handicape
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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Decompte general et definitif - Dossier special : …
19 octobre 2025
Decompte general et definitif. Consultez notre dossier special : Decompte general et definitif sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/decompte-general-et-definitif
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2025
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Pourquoi manque-t-on de places en creche en France
19 octobre 2025
Afin de faire passer en douceur la baisse du quotient familial en 2014, le gouvernement a brandi hier la promesse de creer 275 000 « solutions d’accueil ...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2013/06/05/126687-pourquoi-manque-t-on-de-places-en-creche-en-france
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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contrepoints.org
Comptes rendus des reunions du Conseil municipal
19 octobre 2025
comptes rendus reunions conseil municipal Reunion du 14 decembre 2015. Secretaire de seance : Andre PRUDHON Approbation du proces verbal de la seance du 22 ...
À suivre sur http://www.montcenis.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=80&Itemid=97
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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Liens sur les bases legales - Republique et canton de ...
19 octobre 2025
Themes. Economie; Travail; Impots; Vie privee; Enseignement et formation; Securite; Migration et integration; Sante et social; Environnement; Territoire ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DFS/SCCO/informations-generales/Pages/Liens-bases-legales.aspx
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2025
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ne.ch
ACVS : Le site officiel de l'Athletisme Club Vallee du ...
19 octobre 2025
Site de l'ACVS Athletisme Club Vallee du Salaison ... Programme realise en mai 2016: lundi 02/05 Reprise des activites ACVS au CRES 2005-2009 a la salle avec ...
À suivre sur http://acvs1.free.fr/lect_b.php
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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free.fr
Conseil municipal - mairie-sanvigneslesmines.fr
19 octobre 2025
Compte rendu du conseil municipal du 6 juin 2016. Le Conseil municipal de la Commune de SANVIGNES-LES-MINES s’est reuni en Mairie le lundi 6 juin 2016, a 20 ...
À suivre sur http://www.mairie-sanvigneslesmines.fr/conseil_muni.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2025
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mairie-sanvigneslesmines.fr
N° 1639 - Rapport de M. Germinal Peiro sur le projet de ...
19 octobre 2025
ii. table ronde avec des organisations reprEsentatives du secteur forestier 73. iii. audition de m. stEphane le foll, ministre de l’agriculture, de l ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1639.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025
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assemblee-nationale.fr
Reseau ferre de France — Wikipedia
19 octobre 2025
Reseau ferre de France, RFF, etait un etablissement public a caractere industriel et commercial (EPIC) francais cree le 13 fevrier 1997.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9seau_ferr%C3%A9_de_France
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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Texte adopte n° 402 - Projet de loi, adopte, dans les ...
19 octobre 2025
texte adoptE n° 402 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0402.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
La commune est enfouie dans un gouffre financier ...
19 octobre 2025
La Ville d'Anse-Bertrand est plongee dans une situation financiere dramatique selon le rapport de la Chambre regionale des comptes. La Chambre regionale des ...
À suivre sur http://www.guadeloupe.franceantilles.fr/actualite/economie/la-commune-est-enfouie-dans-un-gouffre-financier-366750.php
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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Legislation genevoise - Recueil systematique genevois (RSG)
19 octobre 2025
indication de la date de mise a jour du recueil systematique genevois sur internet
À suivre sur http://www.ge.ch/legislation/rsg/main.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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ge.ch
Economie de la France — Wikipedia
19 octobre 2025
L'economie de la France traite de la situation economique conjoncturelle et structurelle de la France de nos jours. En 2015, la France est la 6e puissance ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Secteur_primaire_en_France
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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Reglementation : ce qui change au 1er janvier 2015 ...
19 octobre 2025
Ce 1er janvier, de nombreuses nouveautes legislatives ou reglementaires entrent en vigueur. Parmi elles, des mesures importantes impactant le secteur du BTP en ...
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/article/reglementation-ce-qui-change-au-1er-janvier-2015-26861705
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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lemoniteur.fr
Projet social 2011-2014 - Centre Social Espace ...
19 octobre 2025
Depuis 2002, l’association Espace Talanconnais, est devenue un centre social. L’agrement de la CAF de l’Ain a apporte des moyens qui ont permis au centre ...
À suivre sur http://www.espace-talanconnais.com/Projet%20social%202011-2014.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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espace-talanconnais.com