Horaire entreprise JURIS DEVELOPPEMENT
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Actualite : Quel regime fiscal pour un GIE associatif ?
24 octobre 2025
Cours, documents juridiques de nature diverse, plusieurs rapports de centres de recherche juridique. Historique, mission, module, services. Departement des sciences juridiques de l'Universite du Quebec a Montreal (UQAM) Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions . L’Union Sportive de Joue-les-Tours Rugby recoit ROC Houilles Carrieres Seine en Federale 3 - Lieu : stade Pierre Albaladejo - : 15h. JURIBRUIT, Lutte contre les bruits de voisinage (edition 2013) Serie D : Differentes categories de bruits de voisinage. Fiche redigee par Christophe Sanson ...
À suivre sur http://www.editions.fr/actualite/actualite_quel_regime_fiscal_gie_132.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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juriseditions.fr
Sequences de cours proposees - GES-SEM > Accueil / Home
24 octobre 2025
Etudiants admis avec equivalences ou a la session d’hiver ou celle de printemps-ete : Sachez que les sequences de cours proposees ne tiennent pas compte de ...
À suivre sur http://www.registraire.uottawa.ca/Default.aspx?tabid=3935
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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registraire.uottawa.ca
Page introuvable - Erreur 404 - Universite de Montreal ...
24 octobre 2025
La page demandee est introuvable. Nous vous suggerons d'utiliser les differents menus offerts, le plan du site ou l'option de recherche disponible en haut de page ...
À suivre sur http://droit.umontreal.ca/page-introuvable-erreur-404/
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2025
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umontreal.ca
Programmes d'etudes | Faculte de droit - Section de droit ...
24 octobre 2025
Programme National (J.D/LL.L) Le programme national permet aux diplomes de common law (J.D.) d’obtenir en un an une licence en droit et aux diplomes de droit ...
À suivre sur http://droitcivil.uottawa.ca/fr/droit-civil-uottawa/programmes-etudes
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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uottawa.ca
Stages : un delai de carence entre la conclusion de deux ...
24 octobre 2025
A quelles conditions puis-je recruter un stagiaire ? Entre formation et, soyons clairs, main d’œuvre bon marche, le recours aux stagiaires peut presenter de ...
À suivre sur http://www.alliance-media.com/2012/01/stages-un-delai-de-carence-entre-la-conclusion-de-deux-conventions-de-stage/
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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alliancejuris-media.com
CLP: droit, procedure et competence - CSST, Accident de ...
24 octobre 2025
Decisions de la CLP, de la Cour Superieure, de la Cour d'Appel, de la Cour Supreme du Canada sur les questions de competence, de decisions deraisonnables, mal ...
À suivre sur http://www.accident-du-travail.ca/_Proc_Comp.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 juin 2025
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accident-du-travail.ca
Cabinet d'affaires Audit Conseil Defense
24 octobre 2025
Aujourd’hui, la societe ACD, classee dans le top 100 des cabinets d’affaires au niveau national depuis des annees et un des premiers cabinets du Grand Est ...
À suivre sur http://acd.defi.com/pages/accueil.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2025
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jurisdefi.com
Accueil | Faculte de droit - Section de common law ...
24 octobre 2025
La Faculte de droit de l’Universite d’Ottawa accueille le nouveau juge de la CSC, l’honorable Russell Brown
À suivre sur http://commonlaw.uottawa.ca/fr
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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uottawa.ca
umcm-droit - Universite de Moncton
24 octobre 2025
Renseignements sur les etudes a l’Universite de Moncton
À suivre sur http://www.umoncton.ca/umcm-droit/
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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umoncton.ca
Veille juridique mairies collectivites SEDI service ...
24 octobre 2025
Veille juridique SEDI le service Infos : vous informer des dernieres evolutions de la loi
À suivre sur http://www.sedi-equipement.fr/services/veille-juridique.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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sedi-equipement.fr
Accueil | Demande de documents scolaires | Universite …
24 octobre 2025
Le releve de notes officiel, imprime sur papier special, comprend le sceau de l'Universite d'Ottawa ainsi que la signature du registraire.
À suivre sur http://www.uottawa.ca/documents-scolaires/
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Date de dernière mise à jour : 19 juin 2025
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uottawa.ca
Modele de contrat de prestation de gardiennag
24 octobre 2025
Bonjour, je souhaite cree une societe de gardiennage securite et je cherche un modele de contrat de prestation entre ma societe et un client
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4092898-modele-de-contrat-de-prestation-de-gardiennag
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2025
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commentcamarche.net
Le mi-temps therapeutique: comment ca marche? | la ...
24 octobre 2025
Le mi-temps therapeutique est une bonne solution pour reprendre une activite professionnelle a un rythme plus doux, pendant quelque temps. A condition de ...
À suivre sur http://www.la-maison-du-cancer.com/magazine/le-bureau/travail/le-mi-temps-th-rapeutique-comment-a-marche
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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la-maison-du-cancer.com
Etre salarie dans un club sportif : une posture ...
24 octobre 2025
Les enjeux du sport associatif francais s’inscrivent dans un contexte de significatif de l’emploi dans le secteur associatif en general. Mais si ...
À suivre sur http://formationemploi.revues.org/2067
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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revues.org
Telecharger tresorerie gratuit - Logitheque.com
24 octobre 2025
Un logiciel de gestion de tresorerie pour les associations.Cette application web permet aux associations loi 1901 de gérer leur trésorerie ...
À suivre sur http://telecharger.logitheque.com/tresorerie.html
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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logitheque.com