Horaire entreprise SYNDIC DES COPROPRIETAIRES
Horaires d'ouverture de SYNDIC DES COPROPRIETAIRES situé à PARIS (75013), 18 RUE CORVISART.
Numéro de téléphone :
CONTRAT DE DE COPROPRIETE - Bienvenu chez …
19 octobre 2025
Un coproprietaire peut-il solliciter le ou doit-il s'adresser a d'autres personnes dans la copro?Le peut il facturer honoraires particuliers? Decouvrez Cogesco (7 Rue Ernest Cresson, 75014 Paris) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques : s, ... Decouvrez DM Gestion (10 Rue Auguste Barbier, 75011 Paris) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques : s, ... Contrat type de (loi du 10.7.65 : art. 18-1 A / decret du 17.3.67 : art. 29) Le modele type de contrat de comporte douze articles relatifs a la ... CoproConseils, les specialistes de la copropriete, toujours a vos cotes. Vous avez le droit d’etre conseilles: En application de l’article 21 de la loi du ...
À suivre sur http://www.asvedec.be//conpart.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2025
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asvedec.be
Assemblee | Droitissimo
19 octobre 2025
Droitissimo.com, le Robin Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/immobilier/copropriete/assemblee-
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025
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droitissimo.com
Decret n° 2015-342 du 26 mars 2015 definissant le ...
19 octobre 2025
Decret n° 2015-342 du 26 mars 2015 definissant le contrat type de de copropriete et les prestations particulieres, prevus a l'article 18-1 A de la loi ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030405166&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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gouv.fr
Regie Fonciere Riegert
19 octobre 2025
Agence immobiliere a Gap: Location vacances, vente, administration de biens, expertise, .
À suivre sur http://www.riegert.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
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riegert.fr
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
19 octobre 2025
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete immeubles batis Version ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2025
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legifrance.gouv.fr
Modification de l'amplitude gardiens d ...
19 octobre 2025
L’avenant n°84 du 23 mai 2014 a la convention collective reforme les regles liees a l'amplitude gardiens d'immeuble. L’arrete d’extension de ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/rybia-immobilier/modification-amplitude--gardiens-immeuble-16508.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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legavox.fr
Le d'immeubles pour les appartements en …
19 octobre 2025
Qu'est ce que le , sa terminologie,les lois, sa fiscalite, son role.
À suivre sur http://www.rent-a-flat.be/Le--d-immeubles-a-Bruxelles/-immeuble-bruxelles.html
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2025
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rent-a-flat.be
2 JUILLET TYPE ALUR
19 octobre 2025
CONTRAT DE ALUR : DU NOUVEAU DANS LA COPROPRIETE DEPUIS LE 2 JUILLET MISE EN PLACE DU CONTRAT TYPE ALUR Un objectifs de la loi ALUR …
À suivre sur http://media.nexity.fr/upload/pdf/-LOI-ALUR-100715.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2025
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nexity.fr
ELECTION DU PRESIDENT DU CONSEIL AL
19 octobre 2025
Bonjour, Je suis proprietaire d'un appartement qu'occupe mes parents. Il y a d'enormes problemes actuellement dans la copropriete et surtout avec le .
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3846100-election-du-president-du-conseil-al
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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commentcamarche.net
Ordre du jour de l'AG | Copropriete et (question ...
19 octobre 2025
Ordre du jour de l'AG. Question postee dans le theme Copropriete et sur le forum Immobilier.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/102720-ordre-jour-de-lag.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025
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net-iris.fr
Abus de pouvoir du , qui est coproprietaire ...
19 octobre 2025
Abus de pouvoir du , qui est coproprietaire majoritaire. Question postee dans le theme Copropriete et sur le forum Immobilier.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/166925-abus-de-pouvoir--coproprietaire-majoritaire.html
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2025
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net-iris.fr
Comment mettre la pression a un qui abuse...s ...
19 octobre 2025
Comment mettre la pression a un qui abuse...s'informer et les menacer de poursuites judiciaires.
À suivre sur http://forum.quechoisir.org/comment-mettre-la-pression-a-un--qui-abuse-s-informer-et-les-menacer-de-poursuites-judiciaires-t7344.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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quechoisir.org
Copropriete : ce que change le nouveau contrat de
19 octobre 2025
L’objectif du nouveau contrat de est de faire cesser les abus de facturation et faciliter la lisibilite pour les .
À suivre sur http://www.lemonde.fr/immobilier/article/2015/07/24/copropriete-ce-que-change-le-nouveau-contrat-de-_4696814_1306281.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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lemonde.fr
Immobilier : Copropriete - Droit-finances.net : vos ...
19 octobre 2025
Calcul de l'impot Calcul de l'impot; Chomage : les delais de carence Chomage : les delais de carence; La rupture conventionnelle La rupture conventionnelle
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/theme/copropriete
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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2025
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commentcamarche.net
PRE ETAT DATE 600 € !!! - - Forum Que …
19 octobre 2025
J'ai interroge recemment mon a ce sujet conseils: verifier dans le contrat si ces honoraires annexes sont prevus et quel est leur montant.
À suivre sur http://forum.quechoisir.org/pre-etat-date--600-t24128.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2025
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quechoisir.org