Horaire entreprise SYNDICAT COPROPRIETAIRE
Horaires d'ouverture de SYNDICAT COPROPRIETAIRE situé à PARIS (75116), 11 RUE SABLONS.
Numéro de téléphone :
Decret n° 2015-342 du 26 mars 2015 definissant le ...
19 octobre 2025
Un peut-il solliciter le syndic ou doit-il s'adresser a d'autres personnes dans la copro?Le syndic peut il facturer des honoraires particuliers? Frais mutation syndic vente : signature de vente de notre appartement chez le notaire, nous avons du regler la somme de 330 € au syndic (frais de mutation). GUIDE PRATIQUE DU ET DE L’OCCUPANT. Elie Boridy, administrateur, des s du 995 Muir. Arrondissement Saint … Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public Decouvrez Larboullet Immobilier (116 Avenue de Villiers, 75017 Paris) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030405166&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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gouv.fr
www.coprolib.com
19 octobre 2025
Le des s de l’immeuble sis a l’adresse suivante ... -soit en application du cout ci-dessous, ...
À suivre sur http://www.coprolib.com/ContratDeSyndicBenevole.doc
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
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coprolib.com
GERARD SAFAR SAFAR - Syndic de coproprietes, 49 …
19 octobre 2025
Decouvrez GERARD SAFAR SAFAR (49 Avenue de la Grande Armee, 75116 Paris) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques ...
À suivre sur http://fr.mappy.com/poi/53d31e12e4b0cd96152574d9
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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mappy.com
Abus de pouvoir du syndic, qui est ...
19 octobre 2025
Abus de pouvoir du syndic, qui est majoritaire. Question postee dans le theme Copropriete et Syndic sur le forum Immobilier.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/166925-abus-de-pouvoir-syndic--majoritaire.html
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Date de dernière mise à jour : 24 juin 2025
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net-iris.fr
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
19 octobre 2025
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles batis Version ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000305770&fastPos=1&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2025
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legifrance.gouv.fr
SYNDICS Mauvaises pratiques a tous les etages
19 octobre 2025
Direction juridique – 28 mai 2013 SYNDICS Mauvaises pratiques a tous les etages
À suivre sur http://image.quechoisir.org/var/ezflow_site/storage/original/application/3674f9915a20293b82acf91ebcadd7f7.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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quechoisir.org
Creation benevole copropriete - Droit-finances ...
19 octobre 2025
nous souhaitons connaitre les demarches administrative pour creer un benevole de copropriete et si il y a des formulaires a remplir quels sont ils? et ou les ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4010586-creation--benevole-copropriete
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2025
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commentcamarche.net
| Historia
19 octobre 2025
Pour les vrais amateurs de tavernes quebecoises, telechargez l'application gratuite pour iPhone!
À suivre sur http://www.historiatv.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2025
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historiatv.com
Regie Fonciere Riegert
19 octobre 2025
Agence immobiliere a Gap: Location vacances, vente, administration de biens, expertise, syndic.
À suivre sur http://www.riegert.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025
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riegert.fr
Syndic de copropriete : les clauses abusives ou illicites
19 octobre 2025
En 1996, la commission des clauses abusives avait emis une recommandation sur les contrats de syndic de copropriete afin de mieux equilibrer ces contrats. Avec l ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/1486-syndic-de-copropriete-les-clauses-abusives-ou-illicites
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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commentcamarche.net
Anil.org : Copropriete : contrat type et remuneration ...
19 octobre 2025
Contrat type de syndic (loi du 10.7.65 : art. 18-1 A / decret du 17.3.67 : art. 29) Le modele type de contrat de syndic comporte douze articles relatifs a la ...
À suivre sur http://www.anil.org/analyses-et-commentaires/analyses-juridiques/analyses-juridiques-2015/copropriete-contrat-type-et-remuneration-du-syndic/p1/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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anil.org
PRE ETAT DATE SYNDIC 600 € !!! - Syndic - Forum Que …
19 octobre 2025
Bonjour, je suis en train de vendre mon appart et le syndic m'a demande de regler immediatement 470 € pour le pre etat date pour ...
À suivre sur http://forum.quechoisir.org/pre-etat-date-syndic-600-t24128.html
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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025
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quechoisir.org
Salaire negatif a raison d'un arret maladie / Travail
19 octobre 2025
Salaire negatif a raison d'un arret maladie Sujet vu 11802 fois - 21 reponse(s) - 1 page(s) - Cree le 27/08/09 a 16:29 > Droit du Travail
À suivre sur http://www.experatoo.com/droit-du-travail/salaire-negatif-raison-arret_49943_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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experatoo.com
Incendie cause par une voiture garee dans un parking ...
19 octobre 2025
Incendie cause par une voiture garee dans un parking. Question postee dans le theme Assurances sur le forum Finances, Fiscalite et Assurance.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/finances-fiscalite-assurance/137601-incendie-cause-une-voiture-garee-parking.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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net-iris.fr
Forum 1-800-NOTAIRE 2.0 | Chambre des notaires du …
19 octobre 2025
Les organismes a but non lucratif ont le droit de percevoir des revenus, lesquels sont la plupart non imposables. Cependant, ils ont obligation de produire ...
À suivre sur http://www.cnq.org/fr/forum.html?theme=6&tri=50&motscles=
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2025
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cnq.org