Horaire entreprise SOCIETE D'ASSISTANCE JURIDIQUE ET SOCIALE
Horaires d'ouverture de SOCIETE D'ASSISTANCE JURIDIQUE ET SOCIALE situé à PARIS (75116), 56 AVENUE VICTOR HUGO.
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Les conventions de management fees : nouveau terrain de ...
14 octobre 2025
Intervenant(s) : Mario CALIFANO Avocat au Barreau de Lille Sabine MARITE Presidente, Chambre , Cour d'Appel, Douai Bruno PLATEL Avocat au Barreau … Connectez-vous pour acceder a l’ensemble des contenus . . Le pole accompagne les ESH sur toutes les questions relatives a leur activite ... JURISPRUDENCE : mai 2009 ... Ce qu'il a fait : Une faisant partie d’un groupe europeen propose aux salaries de son ... Vous pouvez utiliser le code dix fois sur les modeles aches. LE CADRE DIRIGEANT PARTICIPE A LA DIRECTION DE L'ENTREPRISE. COUR DE CASSATION Chambre … Le tarif de Maitre Lucile CATTOIR est de 150 HT. Me Lucile CATTOIR propose selon les types de contentieux selon les durees previsibles des procedures ...
À suivre sur https://www.compta-online.com/les-conventions-de-management-fees-nouveau-terrain-de-chasse-de-administration-ao531
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2025
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compta-online.com/les-conventions-de-management-fees-nouveau-terrain-de-chasse-de-administration-ao531
Convention Collective 2017 des journaux officiels ...
14 octobre 2025
La convention collective est le resultat ecrit d'une negociation entre les organisations professionnelles d'employeurs les organisations syndicales ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025
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juritravail.com
Code de l'action des familles – Partie ...
14 octobre 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action__reg.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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dcalin.fr
fiches dc4 - Blog dc4ass
14 octobre 2025
Loi du 5 mars 2007 reformant la protection de l’enfance De quoi s'agit-il ? Alors que la responsabilite de l’aide pour l’enfance a e transferee ...
À suivre sur http://dc4ass.centerblog.n/
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2025
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centerblog.net
Fixation de salaire respect des minima conventionnels ...
14 octobre 2025
Pour evaluer si le salaire reellement verse respecte les minima conventionnels, il faut tenir compte de toutes les sommes percues par le salarie en contrepartie ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/03/04/14-fixation-de-salaire--respect-des-minima-conventionnels
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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webavocat.fr
Annuaire - Services - AfrikEco
14 octobre 2025
3C udes Cree en 2002 en Tunisie, 3C udes est un institut d'udes marking specialise dans les udes quantitatives qualitatives. 3C udes a opere ...
À suivre sur http://www.afrikeco.com/annuaire/pays/services
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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afrikeco.com
Service de l'action - Republique canton de ...
14 octobre 2025
La mission pr incipale du service cantonal de l'action (SASO) consiste a concevoir, mtre en œuvre coordonner une politique d'action a l ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DEAS/SASO/Pages/accueil.aspx
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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ne.ch
LOI - W
14 octobre 2025
Titre ; 28 NOVEMBRE 1969. - Arre royal pris en execution de la loi du 27 juin 1969 revisant l'arre-loi du 28 decembre 1944 concernant la securite ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1969112801&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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ejustice.just.fgov.be
La legislation du Travail au Senegal : le code du travail ...
14 octobre 2025
Le code du travail senegalais ... EXTRAIT du decr portant sur le SMIG au Senegal. COUT DE LA MAIN D'OEUVRE
À suivre sur http://www.plane-senegal.com/NOREF/legislation_travail_senegal.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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planete-senegal.com
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
14 octobre 2025
La jurisprudence , parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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glose.org
LOI - W
14 octobre 2025
Texte Table des matiAšres Debut; LIVRE 1.- La prevention, la constatation la poursuite des infractions leur repression en general TITRE 1er.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2010060607
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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ejustice.just.fgov.be
T O P 5 0 - S S I I : Le site des SSII
14 octobre 2025
Le site des SSII : Annuaire des SSII en France, consultez ou deposez GRATUITEMENT des offres d'emploi de stages, TOP50 des SSII selon les informaticiens, CV ...
À suivre sur http://www.top50-ssii.com/frame.php?p=top50&suj=avis
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025
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top50-ssii.com
repertoire ong afrique
14 octobre 2025
NOUVEAU SITE DU REPERTOIRE / LE REPERTOIRE DES ILES D'AFRIQUE UNIQUE SUR LE N REGROUPE PLUS DE 200 ILES !! repertoire des iles afrique
À suivre sur http://www.repertoireong.org/rss-en.xml
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Date de dernière mise à jour : 12 juin 2025
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repertoireong.org
Securitas direct : avis experiences des clients ...
14 octobre 2025
Securitas Direct est une filiale de la multinationale Securitas, originellement Suedoise. Securitas direct est present en Europe qu’il divise en deux grands ...
À suivre sur http://www.nousclients.com/securitas-direct-avis-experiences-clients-alarmes-telesurveillance/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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nousclients.com
Nos archives de l'annee 2006 - aphrso.org
14 octobre 2025
Les archives des nouvelles de l'APHRSO. pour l'annee 2006 . Veuillez prendre note que la mise a jour des liens n'est pas assuree pour les archives de plus d'un an.
À suivre sur http://www.aphrso.org/archiv06.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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aphrso.org