Horaire entreprise ORGANISATION PARITAIRE COLLECTIVITES AGREE
Horaires d'ouverture de ORGANISATION PARITAIRE COLLECTIVITES AGREE situé à PARIS (75008), 10 RUE WASHINGTON.
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REGLEMENT INTERIEUR DES SERVIES COMMUNAUX
16 octobre 2025
Comite technique . Consultez notre dossier special : Comite technique sur notre site Mise a jour de la convention collective Restauration Collective. 13/01/2016 Organisme collecteur FAFIH Accord du 12 mai 2015 : Depuis le 28 decembre ... Veille juridique SEDI le service Juris Infos : vous informer des dernieres evolutions de la loi Le livre III de la sixieme partie du code du travail est ainsi modifie : 1° La section 5 du chapitre III du titre II est ainsi redigee : « Section 5 lundi 28 janvier 2013: dEcret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif A l' du temps scolaire dans les Ecoles maternelles et ElEmentaires
À suivre sur http://www.cdg17.fr/download/Instances_s/CTP/Modeles/modele_reglement_interieur_2011.doc
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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Classes a s amenages Theatre dans les ecoles ...
16 octobre 2025
Education artistique et culturelle Classes a s amenages Theatre dans les ecoles elementaires et les colleges
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid49301/mene0914274c.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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Benin - Projet de Loi Portant Statut General de la ...
16 octobre 2025
republique du benin =====**===== presidence de la republique =====**===== projet de loi portant statut general de la fonction publique premiere partie : des ...
À suivre sur http://www.votresalaire.org/benin/home/droit-du-travail/conventions-collectives-base-de-donnees/projet-de-loi-portant-statut-general-de-la-fonction-publique
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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Les Avantages du Contrat de Professionnalisation
16 octobre 2025
Formation du beneficiaire. La periode de formation appelee "action de professionnalisation" consiste a fournir un enseignement technique complete par des ...
À suivre sur http://www.dimension-bts.com/avantages-contrat-de-professionnalisation/233
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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Fiduciaire Parisienne d'expertise et d' …
16 octobre 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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fidu.fr
Senegal - Convention Collective Nationale ...
16 octobre 2025
Toute permission de cette nature doit faire l'objet d'une autorisation ecrite prealable de l'employeur, sauf cas de force majeure. Dans cette derniere ...
À suivre sur http://www.votresalaire.org/senegal/home/droit-du-travail/conventions-collectives-base-de-donnees/convention-collective-nationale-interprofessionnelle-du-s-n-gal
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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025
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Code de l'education – Partie legislative
16 octobre 2025
Premiere Partie Dispositions generales et communes Livre I er Principes generaux de l’education Titre I er Le droit a l’education Chapitre I er
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la …
16 octobre 2025
Article 3. Le chapitre II du titre II du livre Ier du code de l'urbanisme est ainsi redige : « Chapitre II « Schemas de coherence territoriale
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2025
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projet de loi relatif a la transition energetique pour la ...
16 octobre 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE EN NOUVELLE LECTURE, relatif a la transition energetique pour la croissance verte, TEXTE DE LA COMMISSION
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-530.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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Services a la personne : bilan et prospective - senat.fr
16 octobre 2025
La Delegation senatoriale a la prospective s'est interessee aux services a la personne (SAP), au vu de l'ampleur du soutien public qui leur est devolu et des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-589/r09-589_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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senat.fr
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
16 octobre 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 17/03/2016.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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insee.fr
Code de l'education – Partie reglementaire - dcalin.fr
16 octobre 2025
Premiere Partie Dispositions generales et communes Livre I er Principes generaux de l’education Titre I er Le droit a l’education Chapitre I er
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
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Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le ...
16 octobre 2025
Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'education permanente Mise a jour au 31 decembre 2006
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21325
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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Formation continue en France — Wikipedia
16 octobre 2025
La formation continue est le secteur de la formation qui concerne ceux qui ont quitte la formation initiale. En France, elle peut prendre diverses modalites.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Formation_continue_en_France
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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N° 1793 - Rapport de M. Gerard Cherpion sur le projet de ...
16 octobre 2025
introduction 9. i. l’ actuelle de la formation professionnelle ne permet pas l’usage le plus efficace des moyens au profit du plus grand nombre 11
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1793.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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assemblee-nationale.fr