Horaire entreprise UNION DEPARTEMENTALE SYNDICAT
Horaires d'ouverture de UNION DEPARTEMENTALE SYNDICAT situé à PARIS (75018), 131 RUE DAMREMONT.
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LOI n° 2015-991 du 7 aout 2015 portant nouvelle ...
23 octobre 2025
Le blog de l' FO de la Haute Loire. des s cgt FORCE OUVRIERE de la Haute-Loire - 1 avenue Saint Flory - 43000 LE PUY EN VELAY - Tel 04 71 05 43 00 - mel udfo43Awanadoo.fr Le JavaScript doit etre active sur votre navigateur afin que le portail des teleprocedures puisse s'afficher correctement. La mise en place de ce qui pourrait s'apparente a des departements d'Outre-mer a ete faite apres la conquete de la Republique de Venise en 1797, lorsque les iles Ioniennes sont devenus francaises, pendant le Directoire francais et ont ete organises comme les … A l'issue de la Seconde Guerre mondiale, alors que le statut de l'empire colonial francais evolue, les Etablissements d'Oceanie et Saint-Pierre-et-Miquelon deviennent en 1946 des territoires d'outre-mer dans le cadre de l' francaise [3] alors que Saint-Barthelemy et Saint-Martin font partie du nouveau departement de Guadeloupe. Aeroport de Bale Mulhouse - 2eme compte (68) Ville de Roquefort les Pins (06) VILLEO (21) HABELLIS (71) SCIC Habitat Bourgogne APRR (21) Societe Immobiliere de Mayotte (976) La Doloise (39) SAEM de Gestion du Port Vauban (06) Societe Dauphinoise pour l'Habitat (38) LOGECIL (13) SOMINVAL (49) LOGIREM (13) Grenoble Habitat (38) SA Immocil ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030985460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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La loi de 2005-102
23 octobre 2025
La loi de 2005-102. Jeudi, 12 Mai 2011 14:49 LOI n° 2005-102 du 11 fevrier 2005 pour l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des personnes handicapees
À suivre sur http://www.mdph.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=113:la-loi-de-2005-102
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2025
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Pays de Giat - Actualites
23 octobre 2025
Le Conseil departemental informe les usagers de la route 204 (Herment- Crocq) que des travaux de renouvellement de chaussee vont etre realises sur celle-ci (PR31+867 a 32+683) et au carrefour avec la RD 13 (La Celle-Flayat) dit carrefour Tartiere, en traverse de Giat.
À suivre sur http://www.paysdegiat.sitew.com/Actualites.B.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2025
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Convention collective veterinaire - Le Point Veterinaire.fr
23 octobre 2025
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES VETERINAIRES PRATICIENS SALARIES (n° 3332) Preambule. Une convention collective nationale des cabinets et cliniques veterinaires (n° 3282) a ete signee le 5 juillet 1995 et etendue par un arrete d’extension signe le 16 janvier 1996 et publie au Journal officiel du 24 janvier 1996.
À suivre sur https://www.lepointveterinaire.fr/gestion/conventions-collectives.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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Benin. Code du travail
23 octobre 2025
TITRE II.- DES RAPPORTS INDIVIDUELS DE TRAVAIL CHAPITRE I.- DU CONTRAT DE TRAVAIL. Article 9 : Le contrat de travail est un accord de volonte par lequel une personne physique s'engage a mettre son activite professionnelle sous la direction et l'autorite d'une autre personne physique ou morale moyennant remuneration.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/49604/65115/F98BEN01.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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Glossaire touristique, glossaire des mots utilises dans le ...
23 octobre 2025
Agent de voyages Toute personne physique ou morale (societe) qualifiee telle par les dispositions legales de son pays ou par l'association nationale ou la federation internationale interessee, et qui a notamment comme activite de reserver des chambres et autres services dans des etablissements hoteliers pour y loger des voyageurs.
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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Qui sommes-nous ? | CGT
23 octobre 2025
Le syndicalisme fait partie du patrimoine vivant de l’humanite et de la democratie. Fait social devenu universel, il a d’abord emerge en Europe avec la revolution industrielle, et y est reste depuis profondement enracine.
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2025
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