Horaire entreprise GROUPEMENT D'ORGANISMES MEDICAUX
Horaires d'ouverture de GROUPEMENT D'ORGANISMES MEDICAUX situé à PARIS (75017), 79 RUE TOCQUEVILLE.
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Chapitre 15 - La protection et la promotion de la sante
30 octobre 2025
DISPOSITIFS . Retour au ... Le correspondant d’hemovigilance du syndicat interhospitalier ou du de cooperation sanitaire peut etre le ... N ° 1210 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le … Preambule. Vu le livre I du code de la securite sociale et notamment les articles 60 et 74 a 79 qui instaurent le systeme de la budgetisation previsionnelle ... N° 1890 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 7 … Apres l'article L. 6125-1 du code de la sante publique, il est insere un article L. 6125-2 ainsi redige : « Art.L. 6125-2.-Seuls les etablissements de sante ...
À suivre sur http://ilocis.org/fr/documents/ILO015.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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ilocis.org
Decret n° 2007-450 du 25 mars 2007 modifiant le code ...
30 octobre 2025
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'economie, des finances et de l'industrie, Vu le code general des collectivites territoriales, et notamment ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000645851&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000645851&dateTexte=&categorieLien=id
Controle des structures sociales et medico-sociales Cahier ...
30 octobre 2025
Q03 : La structure appartient-elle a un de cooperation sociale ou medico-sociale ? Q04 : Si elle est privee, ...
À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/doc/RM2013-180P_-_cahier_no9.doc
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2025
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igas.gouv.fr
Decret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des ...
30 octobre 2025
Marches publics > Sources des marches publics > Decrets > Ordonnance n° 2015-899 > Decret n° 2016-360. Decret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Decrets/Decret_no_2016-33-pieces-justificatives-FCPE1515669D.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025
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marche-public.fr
Reglementation Jeunesse et sports - cvberlats.free.fr
30 octobre 2025
Reglementation Jeunesse et sports. GENERALITES. L'accueil de mineurs avec ou sans hebergement est soumis, sous certaines conditions, au controle de l'autorite ...
À suivre sur http://cvberlats.free.fr/1/reglemen.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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free.fr
Fisconetplus 5.9.14 - Service Public Federal Finances
30 octobre 2025
Numero 312 . Droit a deduction. Alors que l'article 5 du Code, tel que cet article etait d'application avant le 1 er janvier 1993, ne reconnaissait pas la ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=26028a64-359c-496b-bfaf-aa00014b64af
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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minfin.fgov.be
L'aide a domicile aupres des publics fragiles : un systeme ...
30 octobre 2025
L'aide a domicile aupres des publics fragiles : un systeme a bout de souffle a reformer d'urgence : L'aide a domicile aupres des publics fragiles : un ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-575/r13-575_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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senat.fr
LE BLOG DE SOSPARKINSON - sosparkinson
30 octobre 2025
Le troisieme recit autobiographique de Gabriel Massard a ete publie lors d la fete du livre 2010. En quelque 120 pages, Gabriel Massard nous entraine dans ...
À suivre sur http://sosparkinson.jimdo.com/le-blog-de-sosparkinson/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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jimdo.com
fiches dc4 - Blog dc4ass - Page 3
30 octobre 2025
REVENU MINIMUM D'INSERTION Historique L'origine de l'idee est discutee au sein du Parti socialiste. Le RMI, voit le jour a Besancon en 1968 sous l'appellation ...
À suivre sur http://dc4ass.centerblog.net/3.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mai 2025
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centerblog.net
Code de l'education – Partie legislative
30 octobre 2025
La partie legislative du Code de l’education regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce domaine, sous une forme structuree et systematique.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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dcalin.fr
J.O n° 113 du 16 mai 2007 - images.lexbase.fr
30 octobre 2025
Decret du 15 mai 2007 relatif a la cessation des fonctions du Gouvernement NOR : HRUX0710384D. Le President de la Republique, Vu l'article 8 de la Constitution ;
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070113jour.html
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2025
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lexbase.fr
racines - casimir.kuczaj.free.fr
30 octobre 2025
Retour DE L'IMMIGRATION POLONAISE EN FRANCE-Gabriel Garcon ----- INTRODUCTION
À suivre sur http://casimir.kuczaj.free.fr/Mission/racines.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2025
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kuczaj.free.fr
Etudes, emploi et handicap - Metiers - Formations - Liens ...
30 octobre 2025
A la fois medicale et sociale, la notion de "handicap" a evolue au fil du temps. Aujourd'hui, il est frequent de parler de "situation de handicap", une facon de ...
À suivre sur http://www.lesmetiers.net/orientation/p2_437970/etudes-emploi-et-handicap?dossiercomplet=true
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2025
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lesmetiers.net
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
30 octobre 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
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dcalin.fr
projet de loi de financement de la securite sociale de ...
30 octobre 2025
troisiEme partie. dispositions relatives aux recettes et A l'Equilibre financier de la sEcuritE sociale pour l'exercice 2016. titre i er. dispositions relatives ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-128.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2025
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senat.fr