Horaire entreprise ALINEA FORMATION
Horaires d'ouverture de ALINEA FORMATION situé à ROUEN (76000), 34 RUE SAINT FILLEUL.
Numéro de téléphone :
syndicale - CHSCT
29 octobre 2025
LOI n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative a la professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social Animateur-demonstrateur. Nous recrutons en permanence des animateurs-demonstrateurs pour agir sur le point de vente et y assurer le lancement, la … Arrete du 24 novembre 2005 fixant le cahier des charges relatif a l'agrement « qualite » prevu au premier de l'article L. 129-1 du code du travail sur un jour de repos : Je suis employee en cdi a mi-temps,(17,5 h par semaine) en tant qu'assistante de vie aux familles, dans un Etablissement pour pe Article 1 - L'arrete du 29 mai 1996 susvise est ainsi modifie : 1° Au cinquieme de l'article 2 les mots : « Histoire-geographie : trois heures, dont ...
À suivre sur http://www.syndicale.cgt.fr/index.php/droit-/les-textes/chsct
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025
La suite sur le site :
formationsyndicale.cgt.fr
Reglement sur les depenses de admissibles
29 octobre 2025
1 ° le cout d'une engage par un employeur, pour un de ses employes, aupres d'un etablissement d'enseignement reconnu au sens de l'article 7 de la ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=%2F%2FD_8_3%2FD8_3R3.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025
La suite sur le site :
publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Compte personnel de : quelles s ...
29 octobre 2025
Toute action de ne sera pas eligible au Compte Personnel de (CPF). L’ANI du 14/12/2013, tout comme le projet de loi – emploi
À suivre sur http://www.-professionnelle.fr/2014/02/03/compte-personnel-de--quelles-s-eligibles/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
La suite sur le site :
formation-professionnelle.fr
texte
29 octobre 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
La suite sur le site :
legislation.cnav.fr
LOI N° 95-15 DU 12 JANVIER 1995 PORTANT CODE DU …
29 octobre 2025
La duree et l' de travail sont fixes par l'employeur dans le respect des regles edictees par ... professionnelle dans le cadre de la ...
À suivre sur http://www.emploi.gouv.ci/admin/fichier/Code.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
La suite sur le site :
emploi.gouv.ci
Loi Handicap : des avancees reelles, une application ...
29 octobre 2025
Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-635/r11-635_mono.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Loi sur les relations du travail, la ...
29 octobre 2025
chapitre R-20 Loi sur les relations du travail, la professionnelle et la gestion de la main-d'oeuvre dans l'industrie de la construction
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/R_20/R20.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2025
La suite sur le site :
publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Brevet de technicien superieur ELECTROTECHNIQUE
29 octobre 2025
Brevet de technicien superieur Electrotechnique 5 REPUBLIQUE FRANCAISE Ministere de l’enseignement superieur et de la recherche Arrete du 6 fevrier 2012
À suivre sur http://www.sup.adc.education.fr/btslst/referentiel/BTS_Electrotechnique.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2025
La suite sur le site :
sup.adc.education.fr
Reglement de l’aviation canadien - Justice Laws Website ...
29 octobre 2025
Reglement de l’aviation canadien. DORS/96-433. LOI SUR L’AERONAUTIQUE. Enregistrement 1996-09-10. Reglement concernant l’aviation et les activites liees a ...
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-96-433/TexteComplet.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
La suite sur le site :
justice.gc.ca
Texte adopte n° 412 - Projet de loi relatif a la ...
29 octobre 2025
texte adoptE n° 412 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0412.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Texte adopte n° 575 - Projet de loi, adopte, par l ...
29 octobre 2025
texte adoptE n° 575 « petite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0575.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
29 octobre 2025
Table des matieres Texte Debut; TITRE Ier. - Organisation et fonctionnement de l'Office national de l'Emploi et des organismes de paiement. CHAPITRE Ier.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1991112550&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be