Horaire entreprise DIRECTION DEPARTEMENTALE SECURITE PUBLIQUE
Horaires d'ouverture de DIRECTION DEPARTEMENTALE SECURITE PUBLIQUE situé à ROISSY EN BRIE (77680), 47 RUE PASTEUR.
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N° 3106 - Projet de loi de financement de la ...
14 octobre 2025
La des Finances s (DDFiP des finances s) reprend l'ensemble des attributions et des missions qui ... Capitale et siege des pouvoirs publics, Paris est, chaque jour, le theatre d’evenements a caractere festif, sportif, commercial, caritatif ou culturel. Telechargez la fiche de votre ligne. s valables du 1er septembre 2016 au 31 aout 2017. Les fiches s sont editees une fois par an et ne ... Arrete du 14 octobre 2009 portant creation du repertoire national des associations. Arrete du 14 octobre 2009 portant creation du repertoire national des ... Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3106.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
La sante au travail dans la fonction hospitaliere ...
14 octobre 2025
Differents textes de loi conferent a la sante au travail dans la fonction hospitaliere de nombreuses specificites. La fonction hospitaliere ...
À suivre sur http://droit-medical.com/perspectives/le-fond/905-sante-travail-fonction--hospitaliere
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2025
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droit-medical.com
Montauban.com - Hygiene et sante
14 octobre 2025
Ville de Montauban - Hygiene et sante ... Le Service Communal d’Hygiene Et Sante. Le Service se trouve a l'adresse suivante :
À suivre sur http://www.montauban.com/Services_municipaux/Environnement_/Hygiene_et_sante_-113.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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montauban.com
Circulaire du 24/07/90 relative a la mise en place des ...
14 octobre 2025
Circulaire du 24/07/90 relative a la mise en place des perimetres de protection des points de prelevements d'eau destinee a la consommation humaine (Article L ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/8351
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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ineris.fr
Travail et salaries handicapes : loi handicap | AtouSante
14 octobre 2025
Les employeurs qui emploient au moins 20 salaries doivent souscrire une declaration d’emploi des salaries handicapes, chaque annee, avant le 15 fevrier.
À suivre sur http://www.atousante.com/situations-particulieres/travailleur-handicape/travail-et-salaries-handicapes-loi-handicap/
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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atousante.com
Arrete Royal du 04/07/2014 fixant le statut de certains ...
14 octobre 2025
04 juillet 2014 : arrete royal fixant le statut de certains agents civils du departement etat major renseignement et des forces armees
À suivre sur http://www.etaamb.be/fr/arrete-royal-du-04-juillet-2014_n2014007314.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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etaamb.be
Site officiel du Centre de Gestion de la Fonction ...
14 octobre 2025
Site officiel dynamique du Centre Departemental de Gestion du Tarn de la Fonction Territoriale
À suivre sur http://www.cdg81.fr/cdg81.asp?appel=archives
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
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cdg81.fr
Code du travail > Partie Reglementaire > Partie IV : …
14 octobre 2025
L'employeur consigne, en annexe du document unique : 1° Les donnees collectives utiles a l'evaluation des expositions individuelles aux facteurs de risques ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21253
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
La suite sur le site :
ineris.fr
Insee − Institut national de la statistique et des etudes ...
14 octobre 2025
Big data et mesure de l’economie : avancees et interrogations. Donnees massives, statistique et mesure de l’economie, zoom sur un dossier de l ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2025
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insee.fr/fr/accueil
Accueil
14 octobre 2025
18/05/2017 (mis a jour le 01/06/2017) La CGT se place resolument dans une dynamique revendicative offensive pour agir contre tout projet regressif.
À suivre sur http://www.resoo.com/cgt31-impots-tresor/cgi-bin/resooindex.pl
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025
La suite sur le site :
resoo.com
Associations adherentes, actualites UNA Yonne ...
14 octobre 2025
2 aout 2017 : la tarification des structures membres d'UNA Yonne fixee a 21,29 € au 1er aout 2017
À suivre sur http://www.unayonne.net/espace-membre/actualites-adherents/septembre-2010_fr_int_000035.html?KEY=fc074d501302eb2b93e2554793fcaf50b3bf7291
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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unayonne.net
Les metiers du sport - Metiers - Formations - Liens utiles ...
14 octobre 2025
Les metiers du sport - Lesmetiers.net vous propose des dossiers dans lesquelles vous decouvrirez plus en detail un metier ou un secteur d'activite - Lesmetiers.net
À suivre sur http://www.lesmetiers.net/orientation/p1_196573/les-metiers-du-sport?dossiercomplet=true
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
lesmetiers.net
Offres d’emploi « Journal Des Professionnels de la petite ...
14 octobre 2025
La Ville de Puteaux situee dans les Hauts-de-Seine, 45 000 habitants, Acces par RER A ou METRO L1 – La Defense, Tram T2 et SNCF – Puteaux, a 7 km de Paris
À suivre sur http://jdpe.fr/category/offres-demploi/
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
La suite sur le site :
jdpe.fr
Commune de Grezolles : Coordonnees utiles
14 octobre 2025
Bientot la fin de la premiere tranche de travaux ! Un imposant echafaudage habille l'eglise de Grezolles depuis le debut du mois de mai...
À suivre sur http://www.grezolles.fr/travaux_projets.php
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2025
La suite sur le site :
grezolles.fr
Taxis en France — Wikipedia
14 octobre 2025
L'exercice de la profession de taxi en France est strictement reglementee et sous la tutelle du ministere de l'Interieur. Il y a 51 232 taxis autorises en France ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Taxis_en_France
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Taxis_en_France