Horaire entreprise PRIAC
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Dotation de fonctionnement - Dossier special : Dotation ...
19 octobre 2025
La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide a l'autonomie pour les personnes handicapees qui repartie sur les departements par la CNSA. Difference entre MAS Maison d'accueil specialisee et FAM Foyer d'Accueil Medicalise La medecine, les soignants et les soignes Consultez gratuitement tous les articles autour de la thematique 'transport scolaire' de votre convention collective transport routier sur LegiSocial Dotation globale de fonctionnement. Consultez notre dossier special : Dotation globale de fonctionnement sur notre site Dispositif collectif au sein d'un etablissement du second degre (ULIS, ex-UPI) – (Circulaire n° 2010-088 du 18 juin 2010).
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/dotation-de-fonctionnement
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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weka.fr
Construire le cinquieme risque : le rapport d'etape ...
19 octobre 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la mission commune d'information (1) sur la prise en charge de la dependance et la creation du cinquieme risque,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-447-1/r07-447-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 24 juin 2025
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senat.fr
Le BLOG d'idees ASH: Ulis Unites localisees pour l ...
19 octobre 2025
un projet de l'Ulis, partie integrante du (ou des) projet(s) d'etablissement : le projet de l'Ulis permet d'articuler les PPS des eleves concernes entre eux et ...
À suivre sur http://idees-ash.blogspot.fr/2010/07/ulis-unites-localisees-pour-linclusion.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025
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Tax Return Australie : la declaration d'impot des WHV
19 octobre 2025
Le Tax Return (Tax Back), ou la declaration d’impot australienne, devient souvent l’une des preoccupations principales du voyageur sur le depart.
À suivre sur http://www.toothbrushnomads.com/australie/tax-return-impot/
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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Projet de loi relatif a l'adaptation de la societe au ...
19 octobre 2025
TITRE III ACCOMPAGNEMENT DE LA PERTE D'AUTONOMIE Article 29 (art. L. 232-3, L. 232-3-1 [nouveau], L. 232-4, L. 232-6, L. 232-7, L. 232-12, L. 232-14, L. 232-15 et L ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-322-1/l14-322-112.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2025
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senat.fr
SIGLES DIVERS
19 octobre 2025
DHG Dotation Globale (Education nationale) DHOS Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins.
À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
lorraine.direccte.gouv.fr