Horaire entreprise AMENAGEMENT OFFICES COLLECTIVITES
Horaires d'ouverture de AMENAGEMENT OFFICES COLLECTIVITES situé à MONTIGNY LE BRETONNEUX (78180), Z I DE L'OBSERVATOIRE 212 AV. DES TROIS PEUPLES.
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L'embauche : Chapitre 4 - JURIPOLE - Site d'information ...
26 octobre 2025
Visite medicale d'embauche pour les salaries des territoriales 13 e legislature B. OPTER POUR UN FUSEAU : LE CHOIX DE L'HEURE. Une fois acquis le principe de la suppression du changement semestriel de l'heure legale, se posera la ... 21. Depenses de personnel des territoriales, de leurs groupments, de leurs etablissements publics et de leurs services d'hebergement de personnes ... Decret n° 2007-450 du 25 mars 2007 modifiant le code general des territoriales (partie reglementaire) Pour ce personnel, dont les entrees et les sorties ne correspondent pas toujours a l' collectif affiche et effectuant au moins partiellement son travail en ...
À suivre sur http://www.juripole.fr/memoires/prive/embauche/stras4.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025
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LOI n° 2002-92 du 22 janvier 2002 relative a la Corse ...
26 octobre 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2001-454 DC en date du 17 ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000409466&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025
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Decret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des ...
26 octobre 2025
Decret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pieces justificatives des depenses des territoriales, des etablissements publics locaux ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Decrets/Decret_no_2016-33-pieces-justificatives-FCPE1515669D.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2025
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Avenue Verte du Pays de Bray - Fiche VVV - AF3V
26 octobre 2025
Type de la voie : Voie Verte. Nature de la voie : Voie ferree. Localisation : de Saint-Aubin-le-Cauf a Forges-les-Eaux. Longueur : 45 Km. Departement, Region ...
À suivre sur http://www.af3v.org/-Fiche-VVV-.html?voie=32
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2025
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af3v.org
Evenementiel Algerie Expo 2015 | Salons et Foires SAFEX
26 octobre 2025
Du 23/12/2015 au 29/12/2015 Organise par : la SAFEX Produits et Services : Agroalimentaire – Ameublement et Decoration – Energie – Chimie et Petrochimie ...
À suivre sur http://www.event-dz.com/
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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Texte adopte n° 402 - Projet de loi, adopte, dans les ...
26 octobre 2025
texte adoptE n° 402 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0402.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
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Conseil municipal
26 octobre 2025
Le conseil municipal, a l’unanimite, donne son accord pour ces A.B.S. Affaires sociales-projet social du service municipal d’animation - Rapporteur : MP FILLEUX
À suivre sur http://www.mairie-sanvigneslesmines.fr/conseil_muni.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l ...
26 octobre 2025
N° 1548 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1548.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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