Horaire entreprise SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES
Horaires d'ouverture de SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES situé à VERSAILLES (78000), 70 RUE CHANTIERS.
Numéro de téléphone :
cret n° 2015-342 du 26 mars 2015 finissant le contrat ...
22 octobre 2025
Le Le est cree s la constitution la copropriete. Il a pour mission veiller a la conservation l’immeuble, a son entretien et a son administration. Bonjour a tous, Le gardien a pris ses fonctions en juin 2008 - aucune presence du Syndic le jour son arrivee - aucun brieffing - aucun etat s lieux la loge ..... Votre est surcharge ou serez-vous peut-etre a l’exterieur la ville au moment la prochaine assemblee. Vous pouvez avoir une bonne raison ne pas etre present a l’assemblee. Mais avez-vous donne votre procuration ? Avec la loi ALUR du 24 mars 2014, le mon la copropriete a subi nombreux changements. Les repercussions se sont faites sentir notamment sur la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut la copropriete s immeubles batis. Ce qui signifie que ce syndic se dit pret a travailler pour le s a tout moment jour comme nuit, sans tenir compte s jours habituels conges.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/cret/2015/3/26/JUSC1502013D/jo/texte
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/3/26/JUSC1502013D/jo/texte
Syndics: hausse s honoraires puis la loi Alur
22 octobre 2025
Augmentation s honoraires base, recours abusifs a la facturation au cout , s ecarts prix vertigineux pour l’immatriculation initiale s coproprietes...
À suivre sur http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/p1_1619542/syndics-hausse-s-honoraires-s-syndics-puis-la-loi-alur
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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lefigaro.fr
Ce qu’il faut verifier avant l’achat d’un condo | TVA ...
22 octobre 2025
L’achat d’un condo, avec toutes ses particularites, est souvent une tache complexe qui peut vite venir une importante source stress.
À suivre sur https://www.tvanouvelles.ca/2019/02/19/ce-quil-faut-verifier-avant-lachat-dun-condo-1
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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tvanouvelles.ca/2019/02/19/ce-quil-faut-verifier-avant-lachat-dun-condo-1
Expiration pre etat date / Coproprietaire - experatoo.com
22 octobre 2025
le cout l'etat date doit figurer sur le contrat syndic. le pre etat-date n'existe pas, la loi alur prevoit simplement que le coproprietaire venur doit fournir un certain nombre …
À suivre sur https://www.experatoo.com/coproprietaire/expiration-etat-date_153241_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
La suite sur le site :
experatoo.com/coproprietaire/expiration-etat-date_153241_1.htm
En quoi consiste la claration copropriete divise ? | CNQ
22 octobre 2025
La division du droit propriete d’un immeuble en fractions (comme c’est le cas pour les condominiums) est etablie par la claration copropriete notariee.
À suivre sur http://www.cnq.org/fr/immobilier/43-en-quoi-consiste-la-claration--copropriete-divise-.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
La suite sur le site :
cnq.org
CASA | Le droit du proprio | Foyer non conforme lors la ...
22 octobre 2025
« Mon fils, qui a vendu son condo il y a ux ans, ecrit Mme Maleine C., a recu une mise en meure pour vice cache a propos d'un faut majeur construction concernant les foyers, disant qu'ils n'etaient pas conformes a la loi.
À suivre sur http://www.casatv.ca/immobilier/foyer-non-conforme-lors--la-vente
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
La suite sur le site :
casatv.ca
Le Bulletin salaire - Syndic Benevole
22 octobre 2025
Le Bulletin salaire Mentions obligatoires : Le bulletin salaire doit mentionner les elements suivants : - Les coordonnes du dont pend le salarie
À suivre sur http://www.syndic-benevole.fr/documentation/5868_le_bulletin__salaire.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2025
La suite sur le site :
syndic-benevole.fr
Mise en concurrence obligatoire du syndic copropriete
22 octobre 2025
puis le vote la loi ALUR, puis la loi Macron durant l’ete 2015, le conseil syndical a sormais l’obligation mettre en concurrence le syndic en place tous les trois ans.
À suivre sur https://www.coproconseils.fr/mise-en-concurrence-s-syndics-loi-alur-loi-macron-ou-en-est/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
coproconseils.fr/mise-en-concurrence-des-syndics-loi-alur-loi-macron-ou-en-est/
Religion : motif interdit discrimination et ...
22 octobre 2025
finition, exemples et ressources pour comprendre comment la religion peut constituer un motif discrimination ou harcelement.
À suivre sur http://www.cdpdj.qc.ca/fr/droits--la-personne/motifs/Pages/religion.aspx
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
La suite sur le site :
cdpdj.qc.ca
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
22 octobre 2025
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations imposables en raison leur nature - Notion d'assujetti. 1. Conformement aux dispositions l'article 9, paragraphe 1, 1er et 2e alineas la directive 2006/112/CE du 28 novembre 2006 relative au systeme commun taxe sur la valeur ajoutee, l'assujetti est fini expressement ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/118-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
FICHE D5 Bruits chantier a jour au 06 12 2013 CHS pour ...
22 octobre 2025
JURIBRUIT, Lutte contre les bruits voisinage (edition 2013) Serie D : Differentes categories bruits voisinage. Fiche redigee par Christophe Sanson, Avocat au Barreau s Hauts--Seine, avec l’aimable autorisation du
À suivre sur http://www.bruit.fr/images/stories/pdf/juribruit-2013-D5-bruits-s-chantiers.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
La suite sur le site :
bruit.fr
Universimmo.com - chiffrage Formule revision d'un prix ...
22 octobre 2025
16/09/2014 · lorsque l'ascensoriste modifie les prix au 01/01/2014, il ne le fait pas avec les indices du 01/01/2014, mais ceux qui sont officiellement connus a cette date ceux ci peuvent-etre du mois d'octobre, du mois novembre ou autre.
À suivre sur http://www.universimmo.com/forum_universimmo/topic.asp?TOPIC_ID=17315
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
universimmo.com
s tonte pelouse 2019 : heures, jours ...
22 octobre 2025
A quel peut-on utiliser sa tonuse a gazon la semaine et le week-end ? La tonte pelouse et, d’une maniere generale, l’utilisation materiel bruyant jardinage ou bricolage doivent respecter s s precis qui varient d’une commune a l’autre.
À suivre sur https://www.toutsurmesfinances.com/vie-pratique/a/a-quelles-heures-et-quels-jours-peut-on-tondre-sa-pelouse
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
La suite sur le site :
toutsurmesfinances.com/vie-pratique/a/a-quelles-heures-et-quels-jours-peut-on-tondre-sa-pelouse