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St Apollinaire de Rias - Ardeche : Elus & reunions
18 octobre 2025
La politique COHESION ET ... - Indemnite pour Travaux ... 3 ET 4 12090 TRANSPORTS SCOLAIRES ECARTS DE TREBES VERS … Le cabinet Seban & Associes, acteur majeur de la defense des acteurs publics en France, soutient la candidature de son associee My-Kim Yang-Paya au conseil de l ... Le 24 decembre en fin d’apres midi, le Pere Noel est passe a Souge. Les enfants de la commune n’ont pas manque d’etre presents a cette occasion. Le decret n°2016-6 du 5 janvier 2016 allonge la duree de validite des autorisations d'urbanisme. Il porte le delai de validite initial des autorisations d ... La confirme que le contrat souscrit par l'AITF, concernant la responsabilite personnelle et la defense penale de ses adherents, ...
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Comptes-rendus reunions de conseil - Commune de …
18 octobre 2025
COMMUNE DE SAILLENARD . COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2013 . Le Conseil Municipal s’est reuni le lundi 4 novembre 2013 au lieu …
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Vendargues infos: index des decision du maire de …
18 octobre 2025
Index des decision municipales du maire dans le cadre de ses delegations depuis 1995. Conformement a l'article L 2122-22 du code general des collectivites ...
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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