Horaire entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Horaires d'ouverture de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à ST MARTIN LES MELLE (79500), 13 IMPASSE MOTHE.
Numéro de téléphone :
IR - Credit d'impot accorde au titre des sommes versees ...
19 octobre 2025
La MSA gere la sante, famille, retraite, accidents du travail des exploitants et salaries s, et percoit les cotisations s aupres des entreprises ... Telecharger le formulaire: Cerfa n°10840*06 - Demande d'aide au logement aupres de la (MSA). Ainsi, l e formulaire cerfa n° 10842*07 ... Droit de la securite . Le droit de la securite est l’etude de regles juridiques destinees a proteger les personnes physiques contre la ... Les changements d'adresse des assures non-residents sont a signaler obligatoirement a l'aide d'un document officiel (certificat de residence, declaration sur l ... Article 3 – Disposition fixant la dotation au FMESPP, au FIVA, de la contribution au titre du dispositif de depart en retraite anticipee pour incapacite ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3968-PGP
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Code de l'action et des familles – Partie ...
19 octobre 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action__reg.html
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
La suite sur le site :
dcalin.fr
Net-entreprises.fr coordonnees : Adresse postale ...
19 octobre 2025
Consultez net-entreprises.fr et recueillez le maximum d'informations ainsi que les coordonnees (numeros de telephone, adresses mails, courrier postal...).
À suivre sur http://quelle-demarche.com/net-entreprises/
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025
La suite sur le site :
quelle-demarche.com
asso salariess12 - Liste des breves
19 octobre 2025
Salaries de production : 57% des contrats, 36% des salaires Redige le 25-04-2018. Resultats d'une etude publiee par la MSA, en mars 2018 (donnees de 2016) :
À suivre sur http://www.pardessuslahaie.net/asso-salariess12/breves
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2025
La suite sur le site :
pardessuslahaie.net
Aide familial et salaire differe - FDSEA 60
19 octobre 2025
fnsea.fr Toute l’actualite nationale, l’emploi et la formation dans le secteur , les outils pedagogiques
À suivre sur http://www.fdsea60.fr/toutes-les-thematiques/votre-exploitation/main-d-oeuvresocial/articles/aide-familial-et-salaire-differe/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2025
La suite sur le site :
fdsea60.fr
Revue fiduciaire : actualite et information juridique ...
19 octobre 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, , juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/ASSOCIATIONS/2017/20101021101517528.html
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
grouperf.com
Loi n° 2017-1836 du 30 decembre 2017 de financement …
19 octobre 2025
I.-La loi n° 2016-1827 du 23 decembre 2016 de financement de la securite pour 2017 est ainsi modifiee : 1° L'article 57 est ainsi modifie : a) Au I, le ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2017/12/30/CPAX1725580L/jo/texte
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2017/12/30/CPAX1725580L/jo/texte
La convention collective – Aide a domicile
19 octobre 2025
convention collective de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services a domicile . signee le 21 mai 2010. agreee le 3 octobre 2011 (jo ...
À suivre sur http://aideadomicile-labranche.fr/la-convention-collective/
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
La suite sur le site :
aideadomicile-labranche.fr
Decision n° 2001-454 DC du 17 janvier 2002
19 octobre 2025
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2002/2001-454-dc/decision-n-2001-454-dc-du-17-janvier-2002.667.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
conseil-constitutionnel.fr
Travail dissimule en France — Wikipedia
19 octobre 2025
Le travail dissimule en France fait reference a la dissimulation d'activite economique, par exemple en ne demandant pas une immatriculation obligatoire, ou a ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Travail_dissimul%C3%A9_en_France
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Travail_dissimul%C3%A9_en_France
Toute l'actualite de l'aide a domicile, des services aux ...
19 octobre 2025
2018-05-31 17:22:22.341771 Plan « Grand age et autonomie » : a quand un 5eme risque de protection ? Plan « Grand age et autonomie » : a quand un ...
À suivre sur http://www.una.fr/1590-B/breves.html
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025
La suite sur le site :
una.fr
pension de reversion - CFTC - Vous defendre
19 octobre 2025
•dans les caisses de securite (pour les salaries s : dans les caisses de ), • dans les points d'accueil retraite,
À suivre sur http://www.cftcvousdefendre.org/donnees/cms/pdf/Retraites/pension-de-reversion.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
cftcvousdefendre.org
PARENTS EMPLOYEURS | bbdabord.fr
19 octobre 2025
*Demarches a effectuer. Si vous souhaitez que votre enfant soit accueilli par une assistante maternelle, vous devez : – vous informer sur les conditions d ...
À suivre sur http://bbdabord.fr/parents-employeurs/
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2025
La suite sur le site :
bbdabord.fr
Les assistantes maternelles – Paris.fr
19 octobre 2025
Tarifs. Le salaire , les frais d’entretien (electricite, eau, jouets etc…) sont negocies entre les parents et l’assistant.e maternel.le.
À suivre sur https://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/famille-et-education/petite-enfance/les-assistantes-maternelles-213
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
paris.fr/services-et-infos-pratiques/famille-et-education/petite-enfance/les-assistantes-maternelles-213