Horaire entreprise ESMS CONSEIL
Horaires d'ouverture de ESMS CONSEIL situé à MARSEILLE (13008), 40 PROMENADE DU GRAND LARGE.
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La lettre - Actualites - Maison Departementale des ...
31 octobre 2025
Le taux d’APA a 20,30 € ? Reaction d’Adessa Domicile Guide de bonnes pratiques . Un guide presente au dernier de la CNSA ce 5 juillet 2016. C A T E I S Marseille s en organisation, gestion management : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Les services d’aide et d’accompagnement a domicile (SAAD) : prestataire, mandataire, gre a gre LES SERVICES D'AIDE A DOMICILE : PRESTATAIRE Title: Presentation PowerPoint Author: marc Last modified by: marc Created Date: 11/2/2010 12:34:14 PM Document presentation format: Affichage a l'ecran 21. Depenses de personnel des collectivites territoriales, de leurs groupments, de leurs etablissements publics et de leurs services d'hebergement de personnes ...
À suivre sur http://www.mdph37.fr/actualites/La-lettre
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
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mdph37.fr
N° 3106 - Projet de loi de financement de la securite ...
31 octobre 2025
N° 3106 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3106.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2025
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assemblee-nationale.fr
Recherche - Maison Departementale des Personnes ...
31 octobre 2025
Decision du municipal a la date du 12 fevrier 2016 Action sociale, abattement special de 10 % a la base de la valeur locative moyenne des habitations en ...
À suivre sur http://www.mdph37.fr/recherche.php?cherche_actu=1&cherche_doc=1&cherche_guide=1&cherche_annu=1&q=adresse
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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mdph37.fr
L’article 32 bis entraine de nombreuses incertitudes pour ...
31 octobre 2025
Le projet de loi relatif a l’adaptation de la societe au vieillissement de la population a ete examine en seconde lecture a l’Assemblee nationale le 15 ...
À suivre sur http://www.gazette-sante-social.fr/22253/larticle-32-bis-entraine-de-nombreuses-incertitudes-pour-les-structures-entrepreneuriales-de-laide-a-domicile
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Date de dernière mise à jour : 16 juin 2025
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gazette-sante-social.fr
Actualites | SNUipp-FSU des Hauts de Seine
31 octobre 2025
21 juillet 2016 La grille indiciaire au 1er juillet 2016 La grille des salaires actualisee au 1er juillet 2016, compte-tenu de l'augmentation de 0,6% de la valeur du ...
À suivre sur http://92.snuipp.fr/spip.php?rubrique2
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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snuipp.fr
Toute l'actualite de l'aide a domicile, des services aux ...
31 octobre 2025
Le de la CNSA echange avec Pascale Boistard et elit un troisieme vice-president Le de la CNSA, reuni hier, a elu Gerard Deriot, president du ...
À suivre sur http://www.una.fr/breve-breves-1590.html
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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una.fr
Controle des structures sociales et medico-sociales Cahier ...
31 octobre 2025
d’administration et assemblee generale . Les personnels charges des controles rechercheront, a partir des differentes delegations de signature, de ...
À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/doc/RM2013-180P_-_cahier_no9.doc
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2025
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igas.gouv.fr
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
31 octobre 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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juriseditions.fr
UNE GESTION PARTAGEE - ac-clermont.fr
31 octobre 2025
Le d'Etat considere que dans le cadre de ses controles de ... l'indice de traitement ou le taux ou les modalites de la ... () 23. Depenses de ...
À suivre sur http://www.ac-clermont.fr/EPLE/formation/fichiers/GM-AC.doc
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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ac-clermont.fr
FAQ Association - Questions / Reponses essentielles - In ...
31 octobre 2025
Nous sommes une fondation reconnue d’utilite publique (FRUP) et nous souhaitons intenter une action en justice. Or, nous nous demandons si c’est notre d ...
À suivre sur http://www.inextenso.fr/activite/associations/questions-reponses/liste-questions-association
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Date de dernière mise à jour : 24 juin 2025
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inextenso.fr
Forum
31 octobre 2025
Je profite de ce forum pour indigner a la suite d'un match de minimes serie A qui s'est deroule ce W-E opposant MCB/Saugnac a ASH2. A la fin d'un match serre ...
À suivre sur http://basket40.com/com/forum_lecture.php
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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basket40.com
Actualites | SECTION SNUIPP-FSU DES ARDENNES
31 octobre 2025
Rendez-vous pour une journee d’actions et d’initiatives le 15 septembre pour obtenir l’abrogation de la loi Travail et conquerir de nouvelles garanties et ...
À suivre sur http://08.snuipp.fr/spip.php?rubrique2
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Date de dernière mise à jour : 22 juin 2025
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snuipp.fr
Decret n° 2007-450 du 25 mars 2007 modifiant le code ...
31 octobre 2025
Decret n° 2007-450 du 25 mars 2007 modifiant le code general des collectivites territoriales (partie reglementaire)
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000645851&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2025
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Les responsabilites des etablissements et services sociaux ...
31 octobre 2025
Cet article a ete redige a l’occasion de l’intervention de Maitre Pierre NAITALI au colloque organise par l’ADICOD a l’IUP de BORDEAUX.
À suivre sur http://www.accens-avocats.com/les-responsabilites-des-etablissements-et-services-sociaux-et-medico-sociaux
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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accens-avocats.com
N° 2988 - Rapport de Mme Joelle Huillier sur le projet de ...
31 octobre 2025
N° 2988 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2988.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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assemblee-nationale.fr