Horaire entreprise PLF CONTENTIEUX
Horaires d'ouverture de PLF CONTENTIEUX situé à ST RAPHAEL (83700), 25 RUE TILLEULS.
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La nouvelle prime d'activite - Impot sur le revenu
30 octobre 2025
Decret du 7 septembre 2017 portant convocation du Parlement en session extraordinaire >>L'ordre du jour de cette session extraordinaire comprendra : 1. En vertu de l'article 1380 du CGI, les constructions fixees au sol a perpetuelle demeure et presentant le caractere de veritables batiments sont soumises a la ... Les agents commerciaux peuvent representer une alternative interessante pour les PME qui souhaitent conquerir de nouveaux marches en limitant leurs ... Les fraudes a la TVA de type "carrousel" Derniere mise a jour : 27 aout 2017; De nombreuses fraudes a la TVA intracommunautaire, notamment des "carrousels de TVA ... Journal Officiel Conseil des Ministres Parlement Union Europeenne Circulaires ...
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/nouveautes-impot-2015/1028-la-nouvelle-prime-d-activite.php
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025
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N° 4072 - Projet de loi de financement de la securite ...
30 octobre 2025
PROJET DE LOI. de financement de la securite sociale pour 2017, (Renvoye a la commission des affaires sociales, a defaut de constitution d’une commission ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl4072.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2025
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N° 4157 - Rapport d'information de Mme Marie-Noelle ...
30 octobre 2025
titre i er – dEfinir les objectifs communs pour rEussir la transition EnergEtique, renforcer l’indEpendance EnergEtique et la compEtitivitE Economique ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i4157.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Lyberty.com
30 octobre 2025
Lyberty.com's weekly/monthly splash page. (Yes, a splash page is old fashioned, but it's been a tradition here since 1999.)
À suivre sur http://www.lyberty.com/arc/ndex/index_2007-06-28.html
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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