Horaire entreprise AUDITION CONSEIL

Horaires d'ouverture de AUDITION CONSEIL situé à AVIGNON (84000), 104 RUE JOSEPH VERNET.

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Un nouvel atout pour les collectivites territoriales : la ...

22 octobre 2025

Quelques elements pour le de discipline Ce texte ne reprend que quelques elements de la procedure des s de discipline. Vous pouvez vous referer ... Decouvrez Audial (32 Rue de Metz, 31000 Toulouse) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques : s, ... Entendre Bougerolles Adherent Saint Gervais la Foret Audioprothesistes : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Decouvrez Entendre Bruant Centre d' (70 ter Avenue du Drapeau, 21000 Dijon) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos ... Une fin de semaine riche. Pres de quarante activites de formation continue differentes sont offertes en precongres. Vous pouvez consulter l' des ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-495/r09-49552.html

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Date de dernière mise à jour : 01 août 2025

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Commission de la culture, de l'education et de la ...

22 octobre 2025

Mercredi 3 juin 2015 - Presidence de Mme Catherine Morin-Desailly, presidente - La reunion est ouverte a 9 h 30. Transformation de l'universite des Antilles et ...

À suivre sur http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20150601/cult.html

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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025

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3

Deliberations du municipal - [MAIRIES 02]

22 octobre 2025

Les deliberations des assemblees elues. Les assemblees des communes, departements et regions expriment leurs decisions par le biais de deliberations.

À suivre sur http://www.ticasso.fr/spip/spip.php?article1

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2025

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ticasso.fr

4

Sortir en Charente Maritime, l'agenda des communes du 17

22 octobre 2025

Envie de sortir, de decouvrir quoi faire en Charente Maritime ? agenda17.fr est la : vide grenier, spectacle, concert, fete de village, tournois de volley ...

À suivre sur http://www.agenda17.fr/permanent.php

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

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agenda17.fr

5

Le de Discipline

22 octobre 2025

Le de discipline peut, ... Accueil et travail scolaire a effectuer en dehors de l' des cours. ... : De l’eleve. De ses ...

À suivre sur http://www.ac-besancon.fr/IMG/doc/vademecum_cdd_janvier_2012.doc

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Date de dernière mise à jour : 20 août 2025

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ac-besancon.fr

6

Consultation publique | OCPM

22 octobre 2025

Consultez le programme du colloque du 17 mai 2012. Le 15 novembre 2011, une petition de 29 068 signatures requerant la tenue d'une consultation publique sur l'etat ...

À suivre sur http://ocpm.qc.ca/agriculture

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2025

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qc.ca

7

Recours contre une decision du de classe - Infor ...

22 octobre 2025

Lorsque le de Classe prend une decision d’echec (AOC) ou de reussite avec restriction (AOB), il doit en fournir la motivation precise.

À suivre sur http://inforjeunes.eu/comment-introduire-un-recours-contre-une-decision-du--de-classe/

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2025

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inforjeunes.eu

8

Convention collective de l'animation : les enseignants des ...

22 octobre 2025

La remuneration definie est due, sur l'ensemble de l'annee, des que le salarie effectue l' de service indique pendant les semaines de fonctionnement de ...

À suivre sur http://www.emga.fr/?convention-collective-de-l

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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025

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emga.fr

9

La procedure disciplinaire et le de discipline ...

22 octobre 2025

Article precedent Un employeur ne peut pas licencier un salarie pour avoir temoigne au de Prud'Hommes ! Article suivant La circulaire de la DGAFP du 22 ...

À suivre sur http://infosdroits.fr/la-procedure-disciplinaire-et-le--de-discipline-des-agents-de-la-fonction-publique-territoriale/

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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2025

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infosdroits.fr

10

EPC : Informations sur personnages/characters, ...

22 octobre 2025

EPC : Informations sur personnages/characters, /casting, parades, etc, etc...

À suivre sur http://www.disneycentralplaza.com/t782-epc-informations-sur-personnages-characters--casting-parades-etc-etc

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2025

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disneycentralplaza.com

11

Deliberation n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative ...

22 octobre 2025

Deliberation n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative au reglement general des aides financieres du Centre national du cinema et de l'image animee

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030212955

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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025

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legifrance.gouv.fr

12

Dispositions reglementaires du livre V du code de l ...

22 octobre 2025

Dans les lycees relevant du ministre charge de l'education, des communes ou des departements, le des delegues pour la vie lyceenne est consulte sur ...

À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid28375/menj0818254d.html

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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025

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education.gouv.fr

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CGT31 Impots Tresor

22 octobre 2025

20/12/2015 (mis a jour le 20/12/2015) Contrairement a ce que pretend la direction, les emplois de verificateur sont loin d'etre sanctuarises.

À suivre sur http://www.resoo.com/cgt31-impots-tresor/

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2025

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resoo.com

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Decret n° 2013-756 du 19 aout 2013 relatif aux ...

22 octobre 2025

Decret n° 2013-756 du 19 aout 2013 relatif aux dispositions reglementaires des livres VI et VII du code de l'education (Decrets en d'Etat et decrets)

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027854364&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025

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22 octobre 2025

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À suivre sur http://achatlevitrafrance.com/

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

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