Horaire entreprise UNION SPORTIVE ET SOCIALE INTERMINISTERIEL
Horaires d'ouverture de UNION SPORTIVE ET SOCIALE INTERMINISTERIEL situé à ST GILLES CROIX DE VIE (85800), 32 AVENUE JEAN CRISTAU.
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Decr n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
28 octobre 2025
Concours Secraire administratif Forum concours 2016 2017 Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante Concours internes concours interne redacteur option sanitaire cdg13 Forum concours 2016 2017 Toute l'actualite fiscale, juridique dediees aux associations, fondations, federations collectivites avec les Editions Juris. Toute l'actualite fiscale, juridique dediees aux associations, fondations, federations collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025
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Code de l'action des familles – Partie ...
28 octobre 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action__reg.html
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Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025
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dcalin.fr
Discours publics, discours politiques - Vie-publique.fr
28 octobre 2025
La Collection des discours publics rassemble plus de 100 000 textes rendus accessibles aux citoyens, emanant des principaux acteurs de la vie politique, President ...
À suivre sur http://discours.vie-publique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025
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Discours publics, discours politiques actualite - Vie ...
28 octobre 2025
Les derniers discours publics : Conseil des ministres du 23 decembre 2015. Protection de la nation. Conseil des ministres du 23 decembre 2015.
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2025
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vie-publique.fr
N° 2155 - Rapport de Mme Martine Pinville sur le proj ...
28 octobre 2025
Article 6 (Art. L. 115-2-1 L. 115-9 [nouveaux] du code de la securite ) : Recueil d’informations coordination des regimes de securite 131
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2155.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025
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assemblee-nationale.fr
