Horaire entreprise MUTUELLE DEPARTEMENTALE 87
Horaires d'ouverture de MUTUELLE DEPARTEMENTALE 87 situé à LIMOGES (87000), 11 RUE JEAN JAURES.
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Scolarisation en milieu scolaire ordinaire des eleves en ...
30 octobre 2025
Telecharger la lettre. Telecharger la lettre de la MDPH numero 30 de mai 2016 au format P.D.F. EDITO. L'annee 2016 met fin aux deux schemas en faveur des ... AVEZ-VOUS PRIS VOTRE SPORTICAMENT ? PHOTO : PHOVOIR Acteur global de sante, la MGEN promeut l’idee que chacun peut participer a la prise en charge Salle des fetes. TARIFS DE LOCATION a compter du 1er Janvier 2012 (Deliberation n° 29-2011 du 20 septembre2011). La location se fait necessairement pour tout le ... ADAE Association pour l’Aide a l'Enfance. Objet : Mise en application des dispositions legales en faveur des enfants en danger et des majeurs ... Pendant toute l’annee mais plus particulierement pendant les vacances, aller au restaurant constitue un plaisir et un moment de detente. Mais de la commande a l ...
À suivre sur http://www.esen.education.fr/?a=71&cHash=2357aeb82d&id=79
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
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La loi de 2005-102 - mdph.fr
30 octobre 2025
La loi de 2005-102. Jeudi, 12 Mai 2011 14:49 LOI n° 2005-102 du 11 fevrier 2005 pour l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des ...
À suivre sur http://www.mdph.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=113:la-loi-de-2005-102&catid=49&Itemid=74
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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mdph.fr
La convention collective – Aide a domicile
30 octobre 2025
convention collective de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services a domicile . signee le 21 mai 2010. agreee le 3 octobre 2011 (jo ...
À suivre sur http://aideadomicile-labranche.fr/la-convention-collective/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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aideadomicile-labranche.fr
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
30 octobre 2025
Attention, ce code n’est plus tenu a jour. Reportez-vous a la version constamment actualisee du site officiel Legifrance.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025
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dcalin.fr
Textes de reference | Pompiers.fr
30 octobre 2025
Arrete du 14 octobre 2009 portant creation du repertoire national des associations. Arrete du 14 octobre 2009 portant creation du repertoire national des ...
À suivre sur http://www.pompiers.fr/pompiers/textes-de-reference
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2025
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pompiers.fr
Ville de Cesson, la Mairie de Cesson et sa commune …
30 octobre 2025
Ville francaise du departement de Seine-et-Marne dans la region d'Ile-de-France, Cesson compte 10 001 habitants appeles les Cessonnais et s'etend sur 7 km².
À suivre sur https://www.annuaire-mairie.fr/ville-cesson.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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Ville de Cosse-le-Vivien, la Mairie de Cosse-le-Vivien et ...
30 octobre 2025
Petite ville francaise du departement de la Mayenne dans la region des Pays de la Loire, Cosse-le-Vivien compte 3 126 habitants appeles les Cosseens et s'etend ...
À suivre sur https://www.annuaire-mairie.fr/ville-cosse-le-vivien.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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annuaire-mairie.fr/ville-cosse-le-vivien.html
Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
30 octobre 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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documentissime.fr
Dogneville
30 octobre 2025
Vendredi 20 mai 2016 a 20h00 . Vendredi 3 juin 2016 a 20h00. Aides financieres pour un projet de renovation. Dispositifs, Organismes (Etat,Region, partenaires ...
À suivre sur http://www.dognevillemacommune.fr/Actualites/actualites.html
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Date de dernière mise à jour : 14 juin 2025
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dognevillemacommune.fr
Taxes et participations sur les salaires - Taxe sur les ...
30 octobre 2025
Taxes et participations sur les salaires - Taxe sur les salaires - Personnes imposables et personnes exonerees. I. Personnes imposables A. Presentation
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6682-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2025
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impots.gouv.fr
N° 3106 - Projet de loi de financement de la securite ...
30 octobre 2025
La version en format HTML, a la difference de celle en PDF, ne comprend pas la numerotation des alineas.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3106.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr