Horaire entreprise ALINEAS
Horaires d'ouverture de ALINEAS situé à SENS (89100), 12 AVENUE GEORGES POMPIDOU.
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Contingent heures supplementaires - Batiment - ouvriers ...
26 octobre 2025
Le montant du SMIC brut est fixe, depuis le 1er janvier 2017, a 9 € soit 1 365 € bruts mensuels sur la base de la duree legale de 35 heures hebdomadaires. Consultez le journal Le Devoir en ligne pour obtenir les toutes dernieres actualites politiques canadiennes. Le Devoir, le quotidien independant par excellence au ... 1 AVENANT N° 47 portant modification de l’avenant n°24 relatif au TEMPS PARTIEL DANS LA RESTAURATION RAPIDE Preambule: Conformement aux dispositions de l ... 1. Le present reglement s’applique aux organismes publics definis a l’article 4 de la Loi sur les contrats des organismes publics (chapitre C-65.1). L’Office Public Communautaire d ’HLM de Saint-Priest est un etablissement public qui gere plus de 4400 logements. Decouvrez plus d'infos sur ce site !
À suivre sur http://www.laconventioncollective.com/convention-collective-batiment-ouvriers/contingent-heures-supplementaires.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2025
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laconventioncollective.com
LEGIS CONVENTIONS COLLECTIVES
26 octobre 2025
4.13. Au salaire mensuel ainsi defini s'ajoutent, le cas echeant : 1. La remuneration des heures de travail effectuees chaque semaine au-dela de l' de ...
À suivre sur http://www.legis-conventions-collectives.fr/subscriptions/viewText/1596/3193/KALICONT000005635221/KALITEXT000005647125/b
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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legis-conventions-collectives.fr
La loi de 2005-102 - mdph.fr
26 octobre 2025
La loi de 2005-102. Jeudi, 12 Mai 2011 14:49 LOI n° 2005-102 du 11 fevrier 2005 pour l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des ...
À suivre sur http://www.mdph.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=113:la-loi-de-2005-102&catid=49&Itemid=74
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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mdph.fr
Texte adopte n° 239 - Projet de loi de finances pour 2014
26 octobre 2025
texte adoptE n° 239 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0239.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
Bulletin Officiel du ministere de la Justice
26 octobre 2025
- une amelioration de la qualite du reseau de professionnels apportant leur concours a la justice penale ; dans de nombreux domaines, en ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/bulletin-officiel/dacg75.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025
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justice.gouv.fr
LOI - WET
26 octobre 2025
Titre ; 10 FEVRIER 1998. - Loi-programme pour la promotion de l'entreprise independante. - (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 21-02-1998 et ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1998021033&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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ejustice.just.fgov.be
convention collective transports routiers - Explication de ...
26 octobre 2025
Convention collective des transports routiers. Brochure JO 3085 - Code IDCC 16 Consultez gratuitement ci-dessous la synthese de votre convention collective.
À suivre sur https://www.monsalairenet.fr/convention-collective-transports-routiers/
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Date de dernière mise à jour : 25 juin 2025
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monsalairenet.fr/convention-collective-transports-routiers/
Code canadien du travail - Justice Laws Website
26 octobre 2025
Lois codifiees Reglements codifies,L.R.C. (1985), ch. L-2,Code canadien du travail,Code canadien du travail
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/L-2/TexteComplet.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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justice.gc.ca
Organisation du temps de travail des agents de la FPH
26 octobre 2025
Decret n 2002 9 du 4 janvier 2002 version consolidee au 20140702 (50.54 Ko) DECRET Decret n°2002-9 du 4 janvier 2002 relatif au temps de travail et a l ...
À suivre sur http://www.cgt-hopital-morlaix.com/pages/legislation/temps-de-travail-des-agents-de-la-fph.html
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025
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cgt-hopital-morlaix.com
Les regles de convocation a une assemblee generale ...
26 octobre 2025
Le strict respect des regles de convocation est au cœur du contentieux de la copropriete. De nombreux coproprietaires poursuivent en Justice l’annulation d’une
À suivre sur http://www.optimum-avocats.net/copropriete/assemblees-generales/les-regles-de-convocation-a-une-assemblee-generale/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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optimum-avocats.net
N° 3679 - Projet de loi Egalite et citoyennete
26 octobre 2025
N° 3679 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3679.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Dentiste : soins et esthetique dentaires traitement de l ...
26 octobre 2025
Dentisterie esthetique, reconstruction buccale, occlusion, implantologie, techniques de blanchiment des dents : dentisterie globale.
À suivre sur http://www.dents-beaute-sourire.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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dents-beaute-sourire.com
Les articles du Decret | CPA Lanaudiere-Laurentides
26 octobre 2025
Decret sur l'industrie des services automobiles des regions Lanaudiere-Laurentides R.R.Q., 1981, c. D-2, r. 9; D. 619-92, a. 1; D. 1385-99, a. 1
À suivre sur http://www.cpa-ll.com/decret/les-articles-du-decret/
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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s decales : salaries a contretemps
26 octobre 2025
Sante et Travail : Sante et Travail est le magazine de la prevention des risques professionnels. Sante et Travail est un outil indispensable pour la prevention ...
À suivre sur http://www.sante-et-travail.fr/s-decales---salaries-a-contretemps_fr_art_674_35084.html
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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LOI - WET
26 octobre 2025
Texte Table des matiAšres Debut; LIVRE PREMIER.- Organes du pouvoir judiciaire. Art. 58.L'organisation de la justice de paix, du tribunal de police, du tribunal d ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1967101002&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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ejustice.just.fgov.be