Horaire entreprise SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES
Horaires d'ouverture de SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES situé à JUVISY SUR ORGE (91260), 53 RUE MONTTESSUY.
Numéro de téléphone :
Regie Fonciere Riegert
16 octobre 2025
Bonjour, J’ai pose au principal copropriete la question suivante : pourriez vous nous indiquez les references la couleur notre store banne (bleu) car ... L’avenant n°84 du 23 mai 2014 a la convention collective reforme les regles liees a l'amplitu s gardiens d'immeuble. L’arrete d’extension ... couvrez la jurisprunce du SNIGIC, national inpendant s gardiens d'immeubles et concierges Vous etes membre du conseil syndical ? Coproprietaire ? Vous voulez analyser le contrat, que votre syndic vous propose ? Ou changer syndic ? Le Cabinet d'avocats Catry, situe a Paris (75) et Pontoise (95) vous informe sur les frais d'acquisition d'un fond commerce et les honoraires.
À suivre sur http://www.riegert.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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riegert.fr
Chabert Cabinet Marseille (adresse)
16 octobre 2025
Chabert Cabinet Marseille Syndics coproprietes : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/06155888
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr/pros/06155888
Le Campus Noisiel (adresse)
16 octobre 2025
Le calcul l'itineraire n'est pas possible avec les dates et s choisis . Le calcul d'itineraire n'est pas possible en transports en commun pour ce trajet
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/04739255
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr/pros/04739255
- finition
16 octobre 2025
finition , jurisprunce, lois et crets, doctrine... ... finitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. FINITION
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/finition/.php
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
La suite sur le site :
dictionnaire-juridique.com
ttes copropriete - Syndic - Forum Que Choisir
16 octobre 2025
Bonjour, Nous envisageons d'investir dans un appartement et vons signer le compromis vente la semaine prochaine. Voila, avec la loi Allur, nous avons eu ...
À suivre sur https://forum.quechoisir.org/ttes-copropriete-t39458.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
La suite sur le site :
quechoisir.org/dettes-copropriete-t39458.html
Le logement fonction est obligatoire pour les gardiens ...
16 octobre 2025
Dans un arret du 12 cembre 2012, la Cour cassation repond a une question qui s'est posee a nombre coproprietes ou d'ensembles locatifs appartenant a ...
À suivre sur http://www.caissespotssterritoires.fr/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&cid=1250264775953&np=in2901311
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2025
La suite sur le site :
caissedesdepotsdesterritoires.fr
Honoraires du syndic - Particulier a Particulier - PAP
16 octobre 2025
La liste s taches gestion courante vant etre incluses dans le forfait s syndics est enterinee par un arrete du 19 mars 2010.
À suivre sur http://www.pap.fr/conseils/copropriete/honoraires-du-syndic-les-nouvelles-regles/a2517
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
pap.fr
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
16 octobre 2025
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations imposables en raison leur nature - Notion d'assujetti. 1. Conformement aux dispositions l'article 9 ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/118-PGP
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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Vente pour 1 euro symbolique | Copropriete et Syndic ...
16 octobre 2025
Le probleme majeur est savoir s'il est licite pour une copropriete vendre une partie commune pour un prix symbolique alors qu'un copropriete n ...
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/76513-vente-1-euro-symbolique.html
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Date de dernière mise à jour : 14 juin 2025
La suite sur le site :
net-iris.fr
CASA | Le droit du proprio | Foyer non conforme lors la ...
16 octobre 2025
Le foyer n'est pas conforme lors la vente. Qui doit payer pour les travaux?
À suivre sur http://www.casatv.ca/immobilier/foyer-non-conforme-lors--la-vente
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
La suite sur le site :
casatv.ca
Droit la copropriete « Cabinet d’avocats Pascal PERRAULT
16 octobre 2025
Cabinet d’avocats Pascal PERRAULT. Avocats au barreau Paris | Droit immobilier, droit la construction et droit s affaires
À suivre sur http://pascalperrault-avocat.fr/droit-copropriete/
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
pascalperrault-avocat.fr
Avance constituant la reserve la copropriete ...
16 octobre 2025
Avance constituant la reserve la copropriete. Question postee dans le theme Copropriete et Syndic sur le forum Immobilier.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/341607-avance-constituant-reserve--copropriete.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
La suite sur le site :
net-iris.fr
PRE ETAT DATE SYNDIC 600 € !!! - Syndic - Forum Que Choisir
16 octobre 2025
Bonjour, je suis en train vendre mon appart et le syndic m'a man regler immediatement 470 € pour le pre etat date pour ...
À suivre sur https://forum.quechoisir.org/pre-etat-date-syndic-600-t24128.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
quechoisir.org/pre-etat-date-syndic-600-t24128.html
FICHE D5 Bruits chantier a jour au 06 12 2013 CHS pour ...
16 octobre 2025
JURIBRUIT, Lutte contre les bruits voisinage (edition 2013) Serie D : Differentes categories bruits voisinage. Fiche redigee par Christophe Sanson ...
À suivre sur http://www.bruit.fr/images/stories/pdf/juribruit-2013-D5-bruits-s-chantiers.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025
La suite sur le site :
bruit.fr
Gardien d’immeuble : quand le logement fonction est-il ...
16 octobre 2025
La mise a disposition d’un logement fonction est obligatoire pour tout gardien d’immeubles categorie B, c’est-a-dire remunere en fonction s ...
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/article/gardien-d-immeuble-quand-le-logement--fonction-est-il-obligatoire-20001531
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2025
La suite sur le site :
lemoniteur.fr