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N° 1395 - Projet de loi de pour 2014
19 octobre 2025
La comptabilite en Belgique - Bonjour, En deux mots, je travail sur un reel projet d'entreprise pour lequel je dois realiser un business plan. Pour faire le plan ... Bonjour,Une question qui revient souvent est quelle est la duree de vol en avion entre la France et la Chine / Combien de temps dure le voyage en avion entre... La comptabilite en Belgique - Bonjour, J'ai besoin d'aide au niveau du calcul de l'interet fictif sur le compte courant debiteur. J'ai vu que le taux pour 2012 ... L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit : Le projet de loi de pour 2008 traduit egalement l’incidence des mesures de transfert de recettes, pour un montant net de - 4,6 milliards €, dont - 4,3 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2013-1278 du 29 decembre 2013 de pour ...
19 octobre 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2013-685 DC du 29 decembre 2013 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028399511&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025
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legifrance.gouv.fr
Taxes et sur les salaires - Taxe sur les ...
19 octobre 2025
Taxes et sur les salaires - Taxe sur les salaires - Personnes imposables et personnes exonerees. I. Personnes imposables A. Presentation
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6682-PGP
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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impots.gouv.fr
En continu | Le Devoir
19 octobre 2025
En continu. Le Devoir, le quotidien independant par excellence au Quebec depuis 1910.
À suivre sur http://www.ledevoir.com/en-continu
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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ledevoir.com
Decompte general et definitif - Dossier special ...
19 octobre 2025
Decompte general et definitif. Consultez notre dossier special : Decompte general et definitif sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/decompte-general-et-definitif
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
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weka.fr
Montant maximum - Dossier special : Montant maximum ...
19 octobre 2025
Montant maximum. Consultez notre dossier special : Montant maximum sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/montant-maximum
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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weka.fr
Reglementation : ce qui change au 1er janvier 2015 ...
19 octobre 2025
Abattement de 100 000 euros pour les donations de logements neufs et de terrains. Texte concerne : Loi n° 2014-1654 du 29 decembre 2014 de pour 2015
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/article/reglementation-ce-qui-change-au-1er-janvier-2015-26861705
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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lemoniteur.fr
L'autonomie des universites depuis la loi LRU : le big ...
19 octobre 2025
L'autonomie des universites depuis la loi LRU : le big-bang a l'heure du bilan : L'autonomie des universites depuis la loi LRU : le big-bang a l'heure du bilan
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-446/r12-446_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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senat.fr