Horaire entreprise SERVICE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE

Horaires d'ouverture de SERVICE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE situé à ST TRIVIER SUR MOIGNANS (01990), PLACE HOTEL DE VILLE.

Numéro de téléphone :

1

Federation APAJH, au de la personne en situation ...

17 juin 2025

Le CCAS de la Ville de Caen intervient sur le territoire communal. Il anime une action generale de prevention et de developpement social dans la commune en ... LA COTOREP. Texte de reference : Loi n°75534 du 30 juin 1975. Ce sont les commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel. La prestation d’aide menagere est un avantage en nature qui permet la prise en charge au titre de l’aide , d’heures de s menagers. COMMENT EST ATTRIBUEE L’AIDE AUX S MENAGERS ? L’attribution de la prestation est soumise a des conditions de ressources, le Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action ...

À suivre sur http://www.apajh.org/index.php?option=com_content&view=article&id=684:la-prestation-de-compensation&Itemid=1083

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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024

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apajh.org

2

La loi de 2005-102 - mdph.fr

17 juin 2025

La loi de 2005-102. Jeudi, 12 Mai 2011 14:49 LOI n° 2005-102 du 11 fevrier 2005 pour l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des ...

À suivre sur http://www.mdph.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=113:la-loi-de-2005-102

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024

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mdph.fr

3

Tarifs et Montants PCH 2018 | Info-Handicap

17 juin 2025

Nota: Lors d’une hospitalisation dans un etablissement de sante ou d’un hebergement dans un etablissement social ou medico-social, dont la prise en charge ...

À suivre sur http://info-handicap.com/tarifs-et-montants-pch-janvier-2013-2/

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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025

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info-handicap.com

4

Bienvenue chez Graine de Fees. Site officiel des ...

17 juin 2025

Site officiel des assistantes maternelles de Carriere-Sous-Poissy

À suivre sur http://www.grainedefees.fr/infos-pro

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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025

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grainedefees.fr

5

Controle des structures s et medico-s …

17 juin 2025

Cahier d’aide a la construction du controle d’un centre d’action medico- precoce. ... [ de l’aide a l’enfance, ...

À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/doc/DTRM2013-174P_-_cahier_no3.doc

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024

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igas.gouv.fr

6

N° 269 - Projet de loi de financement de la securite ...

17 juin 2025

3° Le tableau d’equilibre des organismes concourant au financement des regimes obligatoires de base de securite : (en milliards d’euros)

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0269.asp

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

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assemblee-nationale.fr

7

La convention collective – Aide a domicile

17 juin 2025

convention collective de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des s a domicile . signee le 21 mai 2010. agreee le 3 octobre 2011 (jo ...

À suivre sur http://aideadomicile-labranche.fr/la-convention-collective/

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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025

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aideadomicile-labranche.fr

8

Note de n° 2000-078 - education.gouv.fr

17 juin 2025

Texte adresse aux rectrices et recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'academie, directrices et directeurs des s departementaux de l'education ...

À suivre sur http://www.education.gouv.fr/bo/2000/23/ensel.htm

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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025

La suite sur le site :

education.gouv.fr

9

T I N Q U E U X – Site internet de la Ville de Tinqueux

17 juin 2025

Pour tous les jeunes aquatintiens scolarises au college ou au lycee dans les communes de Reims, Tinqueux, Cormontreuil, Saint-Brice-Courcelles… le Grand Reims ...

À suivre sur http://ville-tinqueux.fr/

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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025

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ville-tinqueux.fr

10

Texte de loi complet - Legifrance, le public de l ...

17 juin 2025

I.-La loi n° 2016-1827 du 23 decembre 2016 de financement de la securite pour 2017 est ainsi modifiee : 1° L'article 57 est ainsi modifie : a) Au I, le ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2017/12/30/CPAX1725580L/jo/texte

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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025

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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2017/12/30/CPAX1725580L/jo/texte

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Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr

17 juin 2025

Note de n° 2018-042 du 26 mars 2018 concernant la mise en place du corps des psychologues de l’education nationale au titre de la rentree scolaire 2018.

À suivre sur http://dcalin.fr/navoff/tous.html

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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024

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dcalin.fr

12

Saint-Florent (Loiret) — Wikipedia

17 juin 2025

Histoire. Selon l'ouvrage du docteur Boullet, paru vers 1860, cette paroisse est toute recente, elle s'appelait le quartier de Saint-Florent a une epoque qui n'est ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Saint-Florent_(Loiret)

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

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wikipedia.org/wiki/Saint-Florent_(Loiret)

13

N° 769 - Rapport d'information de Mmes Monique …

17 juin 2025

N° 769 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i0769.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025

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assemblee-nationale.fr

14

Ville de La Londe Les Maures - Accueil

17 juin 2025

Elue deleguee : Marie-Pierre SPARACCA Responsable du : Jerome Paillard Rue Aristide-Perrin Tel.: 04 94 00 48 40 Fax : 04 94 00 48 56

À suivre sur http://ville-lalondelesmaures.fr/

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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025

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ville-lalondelesmaures.fr

15

Offres d’emploi « Journal Des Professionnels de la petite ...

17 juin 2025

Vous recherchez un professionnel de l'enfance pour travailler dans votre structure ? Vous etes professionnel de l'enfance et en recherche d’emploi ?

À suivre sur http://jdpe.fr/category/offres-demploi/

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025

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jdpe.fr

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