Horaire entreprise SYNDICAT COPROPRIETAIRES
Horaires d'ouverture de SYNDICAT COPROPRIETAIRES situé à CHENNEVIERES SUR MARNE (94430), 53 RUE ARISTIDE BRIAND.
Numéro de téléphone :
Decret n° 2015-342 du 26 mars 2015 definissant le ...
02 novembre 2025
des Residence Amouroux 2 Toulouse Syndics de coproprietes : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Un coproprietaire peut-il solliciter le syndic ou doit-il s'adresser a d'autres personnes dans la copro?Le syndic peut il facturer des honoraires particuliers? Decouvrez Larboullet Immobilier (116 Avenue de Villiers, 75017 Paris) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques ... LE REGISTRE DU DE COPROPRIETE. Contacter l’auteur : s.fisetAfisetlegal.com. Depuis 1994, une des principales obligations d’un de … Decouvrez DM Gestion (10 Rue Auguste Barbier, 75011 Paris) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques : s, ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030405166&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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gouv.fr
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
02 novembre 2025
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles batis
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
Modification de l'amplitude des gardiens d ...
02 novembre 2025
L’avenant n°84 du 23 mai 2014 a la convention collective reforme les regles liees a l'amplitude des gardiens d'immeuble. L’arrete d’extension de ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/rybia-immobilier/modification-amplitude--gardiens-immeuble-16508.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2025
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legavox.fr
Anil.org : Copropriete : contrat type et remuneration ...
02 novembre 2025
Contrat type de syndic (loi du 10.7.65 : art. 18-1 A / decret du 17.3.67 : art. 29) Le modele type de contrat de syndic comporte douze articles relatifs a la ...
À suivre sur http://www.anil.org/analyses-et-commentaires/analyses-juridiques/analyses-juridiques-2015/copropriete-contrat-type-et-remuneration-du-syndic/p1/
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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anil.org
Regie Fonciere Riegert
02 novembre 2025
Agence immobiliere a Gap: Location vacances, vente, administration de biens, expertise, syndic.
À suivre sur http://www.riegert.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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riegert.fr
Approbation des comptes de l'exercice clos - JPM-COPRO …
02 novembre 2025
I. elements comptables soumis a la verification. II. portee de l’approbation des comptes de charges. A. portee extensive de l’approbation ...
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Etude%207-5-4.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2025
La suite sur le site :
jpm-copro.com
Annulation copropriete horizontale - Droit-finances.net ...
02 novembre 2025
Lucini, Il ne me semble pas (mais peut-etre que je me trompe) qu'un syndic soit absolument necessaire pour gerer une copro ? il me semble que le des ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-5563416-annulation-copropriete-horizontale
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025
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commentcamarche.net
- Definition - Dictionnaire juridique
02 novembre 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DEFINITION Definition de . Un est une association de personnes destinee ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/.php
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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dictionnaire-juridique.com
Caisse de Retraite du Personnel de la Ratp Fontenay sous ...
02 novembre 2025
Caisse de Retraite du Personnel de la Ratp Fontenay sous Bois Caisses de retraite, de prevoyance : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/12150961
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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pagesjaunes.fr
[N° 585] - Paie des gardiens et concierges, rigueur exigee
02 novembre 2025
La gestion administrative des gardiens et concierge ne souffre pas d’approximation en copropriete. Mieux vaut suivre les regles a la lettre, sous peine de ...
À suivre sur http://www.informationsrapidesdelacopropriete.fr/focus-archives/2212-nd-585-paie-des-gardiens-et-concierges-rigueur-exigee?showall=1
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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informationsrapidesdelacopropriete.fr
Tarif etat date [Resolu] - Droit-finances.net : vos ...
02 novembre 2025
Attendu, selon le jugement attaque (juridiction de proximite de Paris 9e, 3 octobre 2006), rendu en dernier ressort, que M. X... a vendu son appartement le 24 avril ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3832286-tarif-etat-date
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2025
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commentcamarche.net
Division en lots : qui decide? | Copropriete et Syndic ...
02 novembre 2025
Division en lots : qui decide? Question postee dans le theme Copropriete et Syndic sur le forum Immobilier.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/166332-division-lots-decide.html
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2025
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net-iris.fr
Chambre des notaires du Quebec | CNQ
02 novembre 2025
Informations juridiques et renseignements sur le droit familial, le droit immobilier, le droit des successions et testaments.
À suivre sur http://www.cnq.org/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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cnq.org
PRE ETAT DATE SYNDIC 600 € !!! - Syndic - Forum Que …
02 novembre 2025
Bonjour, je suis en train de vendre mon appart et le syndic m'a demande de regler immediatement 470 € pour le pre etat date pour ...
À suivre sur http://forum.quechoisir.org/pre-etat-date-syndic-600-t24128.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2025
La suite sur le site :
quechoisir.org