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Blog - Pour une riposte solidaire | Riposte Verte - Agir ...

18 octobre 2025

Ticket restaurant. Consultez notre dossier special : Ticket restaurant sur notre site Le Comite interministeriel pour la modernisation de l’action publique () vient de publier ses decisions en faveur de l’allegement des charges ... ... 47 % d’augmentation pour le (passant de 8 adherents en 2007 a 17 adherents en 2008) et 65 % pour AMADOM (de 20 adherents en 2007 a 31 adherents en ... RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES. en conclusion des travaux de la … N ° 2251 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.riposteverte.com/riposte-solidaire

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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025

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Eco-conception - Thematiques et projets - Le Pole des ...

18 octobre 2025

Le Pole des Eco-Industries, dans le cadre de sa mission de promotion, d’accompagnement et de coordination d’actions d’innovation, va lancer a la fin de l ...

À suivre sur http://eco-industries.poitou-charentes.fr/thematiques-et-projets.php?p=eco-conception&all=1

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025

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projet de loi pour l'egalite entre les femmes et les ...

18 octobre 2025

Etude d'impact au format PDF (828 Koctets) PROJET DE LOI. pour l'egalite entre les femmes et les hommes. NOR : DFEX1313602L/Bleue-1. ETUDE D'IMPACT

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl12-717-ei/pjl12-717-ei.html

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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025

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projet de loi relatif a la modernisation et a la ...

18 octobre 2025

Etude d'impact au format PDF (1,2 Moctet) PROJET DE LOI. relatif a la modernisation et a la simplification du droit et des procedures dans les domaines de la ...

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl13-175-ei/pjl13-175-ei.html

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