Horaire entreprise GUYANE COLLECTE COLLECTIVITE
Horaires d'ouverture de GUYANE COLLECTE COLLECTIVITE situé à CAYENNE (97300), 17 RTE DU CAMP DU TIGRE 17 LOT CALIMBE.
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LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
24 octobre 2025
Deux exemples a suivre pour la Guadeloupe et La Reunion… par Andre Oraison, Professeur des Universites, juriste et politologue La reforme institutionnelle qui ... Interventions • et enregistrement des demandes par internet • Suivi de l’activite • Automatisation des retours d’informations vers les ... I – ACTION SOCIALE Deux mesures phares pour les personnes agees : la garde itinerante de nuit et la teleassistance. En 2011, le Conseil General a revise ... La commission permanente de l’Assemblee Departementale s’est reunie le jeudi 13 juin 2013. Les elus se sont ainsi prononces sur les dossiers ayant notamment ... LOI n° 2015-366 du 31 mars 2015 visant a faciliter l'exercice, par les elus locaux, de leur mandat
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721
Mayotte — Wikipedia
24 octobre 2025
Mayotte est la plus ancienne des quatre grandes iles de l'archipel des Comores, chapelets de terres qui emergent au-dessus d'un relief sous-marin en forme de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Mayotte
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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UNIVERIA - 2 AVIS (moyenne : 2/5) - fiche ecole pour …
24 octobre 2025
Univeria est un etablissement d'enseignement superieur prive base a Grenoble. C'est au sein de la manufacture historique renovee des Gants Pe Fiche ...
À suivre sur http://etudinfo.com/ecole/univeria-5007.html
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Date de dernière mise à jour : 18 juin 2025
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etudinfo.com
Polynesie francaise — Wikipedia
24 octobre 2025
Polynesie francaise: Blason: Drapeau: Administration; Pays France: Statut: d'outre-mer: Chef-lieu: Papeete: Communes: 48: Assemblee deliberante
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Polynesie_francaise
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025
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wikipedia.org/wiki/Polynésie_française
Broyeurs de bois - tous les fournisseurs - - broyeur de ...
24 octobre 2025
BROYEURS DE BOIS : Bonjour, je recherche un broyeur neuf pour traiter des palettes avec comme possibilite de broyer 4 a 6 tonnes par jour et un broyeur neuf pour ...
À suivre sur http://www.hellopro.fr/broyeurs-de-bois-2007723-fr-1-feuille.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2025
La suite sur le site :
hellopro.fr
Projet de loi de finances pour 2016 : Les conditions ...
24 octobre 2025
Projet de loi de finances pour 2016 : Les conditions generales de l'equililbre financier (premiere partie de la loi de finances)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-164-2-1-2/l15-164-2-1-2.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
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senat.fr
ACCUEIL SNPTES UNSA Le syndicat des personnels ITRF …
24 octobre 2025
ACCUEIL RESUME SNPTES UNSA Le syndicat des personnels ITRF des EPLE - Labos -Personnels de Laboratoire
À suivre sur http://labos-education.unsa.org/labos-education_fichiers/ACCUEIL
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
La suite sur le site :
unsa.org
CAPA travaux paysagers (Carif-Oref)
24 octobre 2025
Information detaillee concernant un diplome ou un titre.
À suivre sur http://www.intercariforef.org/formations/capa-travaux-paysagers/certification-22075.html
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
La suite sur le site :
intercariforef.org
N° 3106 - Projet de loi de financement de la securite ...
24 octobre 2025
Article 74 actuel de la loi n°2014-1554 du 22 decembre 2014 de financement de la securite sociale pour 2015. Article 74 modifie de la loi n°2014-1554 du 22 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3106-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
CRC/C/FRA/4
24 octobre 2025
CRC Convention relative aux droits de l’enfant Distr. GENERALE. CRC/C/FRA/4 10 septembre 2008. Original: FRANCAIS COMITE DES DROITS DE L’ENFANT
À suivre sur http://www2.ohchr.org/english/bodies/crc/docs/AdvanceVersions/CRC.C.FRA.4_fr.doc
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
ohchr.org
Texte adopte n° 402 - Projet de loi, adopte, dans les ...
24 octobre 2025
texte adoptE n° 402 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0402.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
projet de loi relatif a la transition energetique pour ...
24 octobre 2025
N° 67 SENAT . SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015. 3 mars 2015 : PROJET DE LOI. relatif a la transition energetique pour la croissance verte.
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas14-067.html
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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senat.fr
Code de l'education – Partie reglementaire
24 octobre 2025
Code de l'education – Partie reglementaire. Seuls sont publies a ce jours les livres I a IV, ainsi que le Chapitre IV du Titre I du Livre XIX.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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dcalin.fr
CODE RURAL (NOUVEAU) - LEXINTER.NET LE DROIT SUR …
24 octobre 2025
Code rural (nouveau) Partie legislative. Livre Ier : Amenagement et equipement de l'espace rural. Titre Ier : Developpement et amenagement de l'espace rural
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_rural_(nouveau).htm
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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lexinter.net
VETEMENTS "MADE IN FRANCE"
24 octobre 2025
Association citoyenne pour la renaissance de la confection de vetements "made in France" et la relance de l'industrie manufacturiere des biens de consommation.
À suivre sur http://www.vetements-made-in-france.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
La suite sur le site :
vetements-made-in-france.com