Horaire entreprise GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
Horaires d'ouverture de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE situé à ANTISANTI (20270), VILLAGE.
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Projet de loi d'orientation - Accueil - Senat
25 octobre 2025
De Coussergues Montblanc Producteurs, vente directe de vins : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Credit Centre Loire Montargis Banques : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel موقع بوابة الحكومة التونسية, Les ministeres tunisiens constituent les membres du gouvernement tunisien, ayant chacun, differents roles et ... Forum Gros Tracteurs Passion : Discussions, avis, conseils, photos, etc... texte adoptE n° 402 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a05-050/a05-05014.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
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N° 2722 - Rapport d'information de M. Francois Andre ...
25 octobre 2025
1. Les mecanismes fiscaux lies a la transmission 46. a. Le pacte Dutreil applicable au secteur pour les transmissions a titre gratuit 46
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2722.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025
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LOI n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation ...
25 octobre 2025
I. - Le code rural est ainsi modifie : 1° L'article L. 311-3 est ainsi retabli : « Art. L. 311-3. - Le fonds exploite dans l'exercice de l'activite ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000264992&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2025
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CODE RURAL (NOUVEAU) - LEXINTER.NET LE DROIT SUR …
25 octobre 2025
Code rural (nouveau) Partie legislative. Livre Ier : Amenagement et equipement de l'espace rural. Titre Ier : Developpement et amenagement de l'espace rural
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_rural_(nouveau).htm
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
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Le Bon Avocat - Trouver l'avocat qu'il vous faut
25 octobre 2025
LeBonAvocat vous permet de trouver l'avocat qu'il vous faut en fonction de ses tarifs, de sa localisation, de ses competences ou de son experience.
À suivre sur http://lebonavocat.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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Le salaire differe - Cravate de Notaire: le blog des ...
25 octobre 2025
le salaire differe ce calcul pour les succession ouvertent avant 1980 salaire de l’ouvrier nourrit loger /2n non idinciable et ce prescrit^par trente ans ...
À suivre sur http://www.cravatedenotaire.com/le-salaire-differe/
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
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Discours publics, discours politiques - Vie-publique.fr
25 octobre 2025
Discours publics, discours politiques, partis politiques, syndicat, partenaires sociaux, ministeres
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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Difference Carte bleue, Carte Visa/MasterCard debit?
25 octobre 2025
J'ai deux cartes internationales a debit immediat : une MasterCard via Credit et une Visa via la Banque postale. Je viens d'essayer de reserver un ...
À suivre sur http://www.cbanque.com/forum/showthread.php?18745-Diff%C3%A9rence-Carte-bleue-Carte-Visa-MasterCard-d%C3%A9bit
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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materiel electrique import export materiel electrique ...
25 octobre 2025
IMPORT materiel electrique EXPORT. ESPACEAGRO, annonce de materiel electrique fournisseurs, grossistes fabricants ou acheteurs de materiel electrique dans le monde …
À suivre sur http://www.espaceagro.com/materiel-electrique/exp-materiel-electrique.html
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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2025
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La reforme du code du travail - Discours publics ...
25 octobre 2025
Discours publics, discours politiques, partis politiques, syndicat, partenaires sociaux, ministeres
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/reforme-du-code-du-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2025
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Resiliation du bail rural par les heritiers en cas de ...
25 octobre 2025
bonjour, En 1990 mes parents agriculteurs en retraite ont loue par bail leur ferme d'une superficie de 20ha a un voisin exploitant .
À suivre sur http://www.droitissimo.com/forum/vie-rurale/resiliation-bail-rural-heritiers-cas-deces-bailleur
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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Combien coute un salarie paye au SMIC ? Blog Valoxy
25 octobre 2025
Le SMIC represente le salaire minimum en dessous duquel une personne travaillant en France ne peut etre payee. Pour calculer le cout reel que represente un
À suivre sur http://blog.valoxy.org/comment-evaluer-cout-reel-un-salarie-paye-au-smic-16062014avallau01/
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
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Accueil - Causes-Communes
25 octobre 2025
Apres quelques annees difficiles, le marche immobilier reprend des couleurs en France. Bien sur, on releve toujours des ecarts entre certaines regions et ...
À suivre sur http://www.causes-communes.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2025
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la page du maire : Paul Tresmontan - Beaulieu sur Layon ...
25 octobre 2025
LE CONSEIL MUNICIPAL: Paul TRESMONTAN ( Maire) Jacques GUEGNARD (1er adjoint), Magali POUPLARD (2eme adjoint), Pascal AULAS (3eme adjoint), Helene …
À suivre sur http://www.beaulieu-sur-layon.com/pages/mairie_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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beaulieu-sur-layon.com
www.var.fr
25 octobre 2025
Mesure 125 C Soutien a d’autres infrastructures du secteur 46. ... du de producteurs exclut de son champ ... de , le simple ...
À suivre sur http://www.var.fr/documents/35004/464436/GUIDEDESAIDES2015.doc/e1676da4-1a4d-43f8-8e1a-0379042e468e
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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var.fr