Horaire entreprise COMITE INTERPROFESSIONNEL APPRENTISSAGE
Horaires d'ouverture de COMITE INTERPROFESSIONNEL APPRENTISSAGE situé à MARSEILLE (13014), 33 BOULEVARD CAPIT GEZE.
Numéro de téléphone :
N° 2792 annexe 1 - Rapport sur le projet de loi , apres ...
04 novembre 2025
Salaire minimum de croissance (SMIC) en €/h [8] (base 35 heures) 2015: 2014: 2013: 2012: 2012: 2011: 2011: 2010: 2009: 2008: 2007: 2006: 2005 ... Le d'entreprise . Index. Les textes Les attributions Les differents pouvoirs du , leurs limites Le role general du C.E. Le SMIC. Le SMIC en 2014. Depuis le 1er janvier 2014, le montant du SMIC brut s’eleve a 9,53 € brut, soit 1 445,38 € mensuels sur la base de la ... Base des textes conventionnels : texte integral MINISTERE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITE ET DE LA VILLE Convention Collective Chimie 2015 Officielle 3108 (IDCC 44) Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2792-a1.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2025
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Pour une reforme de la taxe d'
04 novembre 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur la repartition du produit de la taxe d', Par M. Francois PATRIAT,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-455/r12-455_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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Convention Collective BTP gratuite 3107, CCN 2015
04 novembre 2025
Convention Collective BTP 2015 Officielle 3107 Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages.
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3107/batiment-et-travaux-publics.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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Mali. Application de diverses dispositions du Code du travail
04 novembre 2025
L’ (Application de l’article L. 7) Article D.7-1: Le contrat d’ est un contrat de travail de type particulier par lequel un employeur ...
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/44399/65027/F96MLI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025
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MENE1123275A - Ministere de l'Education nationale, de l ...
04 novembre 2025
(1) La langue vivante 1 est etrangere. La langue vivante 2 peut etre etrangere ou regionale. L' eleve indique correspond a une enveloppe globalisee ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58012
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2025
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Mali. Code du travail
04 novembre 2025
Titre II.- Des relations de travail Chapitre I.- De l' et de la formation SECTION I: Du contrat d’. Article L.7: Le contrat d ...
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/32274/64878/F92MLI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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Convention collective 3108 : CHIMIE (INDUSTRIES …
04 novembre 2025
Consulter, telecharger, imprimez La convention collective chimie (industries chimiques) – 3108 en quelques clicks. Commander la version livre ou CD-ROM (envoie ...
À suivre sur http://centre-convention-collective.com/convention3108-2.php?idconvention=3108
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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Eridya AEC - Votre cabinet d'expertise comptable a …
04 novembre 2025
accord du 11 janvier 2013 pour la competitivit des entreprises et la securisation de l'emploi
À suivre sur http://www.eridyaec.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025
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Lexique de termes des Ressources Humaines francais ...
04 novembre 2025
Dictionnaire francais-anglais des ressources humaines : Dictionary english-french of human resources
À suivre sur http://www.e-langue.com/Lexique_franco_anglais_rh.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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Contrat de securisation professionnelle : formulaire a ...
04 novembre 2025
une notice explicative rappelant les specificites du contrat de securisation professionnelle (CSP) ; un bulletin d’acceptation ; une demande d’allocation de ...
À suivre sur http://infosocial.experts-comptables.com/Infosocial/Actualite-sociale/Contrat-de-securisation-professionnelle-formulaire-a-telecharger-sur-internet
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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LOI n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative a l ...
04 novembre 2025
Projet de loi n° 1628 ; Rapport de M. Gerard Cherpion, au nom de la commission des affaires sociales,n° 1793 ; Avis de M. Jean-Paul Anciaux, au nom de la ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021312490&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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N° 2415 - Projet de loi de modernisation sociale
04 novembre 2025
Assemblee nationale : les projets de loi. ... Document mis en distribution le 30 mai 2000. N° 2415 (rectifie) _____ ASSEMBLEE NATIONALE
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/11/projets/pl2415.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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Documentation - UIMM de Maine-et-Loire
04 novembre 2025
UIMM de Maine-et-Loire ... Dans un communique du 22 juillet 2013, l’Agence francaise de normalisation (Afnor) rappelle que la norme NF X 08-070 « Informations et ...
À suivre sur http://www.uimm-anjou.fr/fr/DOCUMENTATION
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2025
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Circulaire ministere du Travail, de l'Emploi et de la ...
04 novembre 2025
Circulaire ministere du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT n o 90/18 du 30 octobre 1990. contrat de travail a duree determinee et ...
À suivre sur http://conseillerdusalarie.free.fr/Docs/TextesFrance/19901030Circulaire_DRT_90_18_du_30_octobre_1990_CDD_Travail_temporaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025
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