Horaire entreprise DELEGATION COMMUNAUTES EUROPEENNES
Horaires d'ouverture de DELEGATION COMMUNAUTES EUROPEENNES situé à MARSEILLE (13001), 2 RUE HENRI BARBUSSE.
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L'enseignement des langues etrangeres en France,
26 octobre 2025
L'implantation des Juifs dans le Saint Quentinois est attestee de longue date par differents documents. Sous Philippe Auguste, en 1234 des plaintes sont deposees ... encart b.o. n°33 du 13-09-2001. modalitEs de mise en Œuvre de l'enseignement bilingue A paritE c. n° 2001-167 du 5-9-2001 Les documents disponibles ici sont classes par ordre decroissant de dates. Cet archivage est destine a s'enrichir avec le temps, autant par les nouveaux documents ... Les inegalites salariales entre les hommes et les femmes. Rapport d'information sur l'activite de la aux droits des femmes et a l'egalite des ... N o 3667 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r03-063/r03-0632.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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senat.fr
N° 1809 - Rapport d'information de Mme Catherine …
26 octobre 2025
N ° 1809 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1809.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Transfert conventionnel d'entreprise - Service public ...
26 octobre 2025
Presentation Historique Textes applicables Objet de la convention collective de travail n° 32bis Champ d'application Le transfert conventionnel d'entreprise
À suivre sur http://www.emploi.belgique.be/defaultTab.aspx?id=492
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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emploi.belgique.be
Cct par theme - NAR-CNT
26 octobre 2025
ALCOOL ET DROGUES. Le Conseil a conclu, le 1 er avril 2009, la convention collective de travail n° 100. Cette convention vise a permettre d'aborder dans les ...
À suivre sur http://www.cnt-nar.be/Cct-theme.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
La suite sur le site :
cnt-nar.be
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants …
26 octobre 2025
STATUT DES PHU Statut - Autres statuts . Les personnels temporaires qui sont les praticiens hospitaliers universitaires (PHU) (Praticiens hospitaliers detaches dans ...
À suivre sur http://www.sccahp.org/ArticleDossier.php?CleDossier=69
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
La suite sur le site :
sccahp.org
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TRANSPORTS …
26 octobre 2025
1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS ET DES ACTIVITES AUXILIAIRES DU TRANSPORT Accord du 7 aout 2015 relatif a la duree et …
À suivre sur http://www.ambulanciers-cgt.org/pdf/avenants/CGT-07-aout-2015-Accord-Relatif-a-la-duree-et-a-l-organisation-du-travail.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025
La suite sur le site :
ambulanciers-cgt.org
Emmaus Pointe Rouge
26 octobre 2025
Mouvement de solidarite envers les plus pauvres cree par l''Abbe Pierre. Au-dela de la recuperation d''objets, de meubles et de vetements, l'association ...
À suivre sur http://emmaus-pointerouge.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2025
La suite sur le site :
emmaus-pointerouge.com
Syndicat National des Praticiens Hospitaliers ...
26 octobre 2025
SNPHAR, Syndicat National Des Praticiens Hospitaliers Anesthesistes-Reanimateurs
À suivre sur http://www.snphar.com/02-Vie-syndicale/actualites.aspx?tContenu=texte&strVirtualPath=/data/ModuleGestionDeContenu/PagesGenerees/VieSyndicale/Actualites&intIdPublication=407
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2025
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snphar.com
Irlande du Nord — Wikipedia
26 octobre 2025
Irlande du Nord Northern Ireland (en) Tuaisceart Eireann (ga) Norlin Airlann (sco) Administration; Pays Royaume-Uni: Statut politique: Nation constitutive
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Irlande_du_Nord
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Irlande_du_Nord
J.O n° 263 du 13 novembre 2007 - images.lexbase.fr
26 octobre 2025
Decret n° 2007-1596 du 9 novembre 2007 portant publication de la convention de l'Organisation internationale du travail n° 185 concernant les pieces d'identite ...
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070263jour.html
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2025
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lexbase.fr
Lettonie — Wikipedia
26 octobre 2025
56° 57′ N 24° 06′ E / 56.95, 24.1 Geographie Plus grande ville Riga Superficie totale 64 597 km 2 (classe 121 e) Superficie en eau 1,5 % Fuseau UTC ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Latvia
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Latvia
Discours publics - RSS, discours politiques discours ...
26 octobre 2025
Discours publics, discours politiques, partis politiques, syndicat, partenaires sociaux, ministeres
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/discours-recents/
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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vie-publique.fr
Une rencontre europeenne inedite en Lettonie - Taize
26 octobre 2025
En entendant que la prochaine rencontre europeenne aura lieu a Riga, ma premiere reaction fut un grand sourire. Je n’ai ete a Taize qu’une seule fois, et ...
À suivre sur http://www.taize.fr/fr_article20147.html
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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taize.fr
LOI - WET
26 octobre 2025
Titre ; 22 JANVIER 1985. - Loi de redressement contenant des dispositions sociales. (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 06-08-1985 et mise a ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1985012230&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Arrete Royal du 19/11/1998 relatif aux conges et aux ...
26 octobre 2025
arrete royal relatif aux conges et aux absences accordes aux membres du personnel des administrations de etat
À suivre sur http://www.etaamb.be/fr/arrete-royal-du-19-novembre-1998_n1998002123.html
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Date de dernière mise à jour : 27 juin 2025
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etaamb.be