Horaire entreprise FEDERATION EXPLOITANTS AGRICOLES
Horaires d'ouverture de FEDERATION EXPLOITANTS AGRICOLES situé à ST REMY DE PROVENCE (13210), SQUARE VERDUN.
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asavpa-aveyron - Liste des breves
17 octobre 2025
Informations utiles. CREDIT D'IMPOT FORMATION Dans le cadre de la loi du 02/08/2005, les chefs d’entreprise relevant d'un regime reel d'imposition peuvent ... accord national du 23 dEcembre 1981 concernant la durEe du travail dans les exploitations et entreprises table des matiEres pages Mise a jour le 08/10/2003 (etendue par arrete du 26 juin 2000) Service Departemental de l'Inspection du Travail, de l'Emploi et de la Politique Sociale ... C - Reduction exceptionnelle de l' de travail 22 D - Coordination entre variation d', heures de recuperation et chomage partiel 22 CC 2010/13 181 MINISTERE DE L’ALIMENTATION, DE L’AGRICULTURE ET DE LA PECHE CONVENTIONS COLLECTIVES Convention collective departementale IDCC : …
À suivre sur http://www.pardessuslahaie.net/asavpa-aveyron/breves
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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ACCORD NATIONAL DU 23 DECEMBRE 1981 SUR LA …
17 octobre 2025
ACCORD NATIONAL du 23 decembre 1981 modifie sur la DUREE du TRAVAIL dans les EXPLOITATIONS et ENTREPRISES -----Les ...
À suivre sur http://www.aquitaine.direccte.gouv.fr/IMG/pdf/Accord_national_du_23121981_modifie_sur_la_duree_du_travail.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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Capeb 24 Perigueux (adresse) - PagesJaunes : Annuaire …
17 octobre 2025
Capeb 24 Perigueux Syndicats professionnels : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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pagesjaunes.fr
Paroisse Saint-Michel Matoury (adresse) - PagesJaunes ...
17 octobre 2025
Paroisse Saint-Michel Matoury Eglise catholique : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/12100676
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL - Association des ...
17 octobre 2025
Entre : La Departementale des Syndicats d' (F.D.S.E.A.) ; La Chambre Professionnelle des Entrepreneurs de Travaux et ...
À suivre sur http://www.asavpa-28.fr/fichiers/pdf/conv-collect-poly-cult-elevage.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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asavpa-28.fr
TPS - Taxe d'apprentissage - Champ d'application et ...
17 octobre 2025
TPS - Taxe d'apprentissage - Champ d'application et territorialite. 1. La taxe d'apprentissage a pour objet de favoriser l'egal acces a l'apprentissage sur le ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6317-PGP
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2025
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impots.gouv.fr
Convention collective 3128 : INDUSTRIES ET ...
17 octobre 2025
Consulter, telecharger, imprimez La convention collective industries et alimentaires – 3128 en quelques clicks. Commander la version livre ou CD-ROM ...
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/convention.php?idconvention=3128
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
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centre-convention-collective.com
ANCGG - legislation reglementation de la chasse
17 octobre 2025
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier - Actualite et informations sur la chasse. Revue Chasse Gestion
À suivre sur http://www.ancgg.org/legislation_partie_reglementaire.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2025
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ancgg.org
Indus. agroalimentaire 2015 Convention Collective 3128 ...
17 octobre 2025
Champs d'application. La convention collective des industries et alimentaires (brochure JO n° 3128), comprend un texte de base et des avenants, accords ou ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3128/industries--et-alimentaires.html
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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juritravail.com
60. Flexi-insecurite dans un secteur en tension ...
17 octobre 2025
citation. Beatrice Mesini, "Flexi-insecurite dans un secteur en tension : processus de segmentation statutaire et ethnique du marche des saisonniers ...
À suivre sur http://www.reseau-terra.eu/article766.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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reseau-terra.eu
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...
17 octobre 2025
TITRE IER - PERFORMANCE ECONOMIQUE ET ENVIRONNEMENTALE DES FILIERES ET ALIMENTAIRES. Le Titre I er contient l'ensemble des dispositions du …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-386-1/l13-386-18.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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senat.fr
CODE RURAL (NOUVEAU) - LEXINTER.NET LE DROIT SUR …
17 octobre 2025
Code rural (nouveau) Partie legislative. Livre Ier : Amenagement et equipement de l'espace rural. Titre Ier : Developpement et amenagement de l'espace rural
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_rural_(nouveau).htm
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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lexinter.net
Metier d’epicier : FNDECB, Nationale de l ...
17 octobre 2025
La Nationale de l'Epicerie (FNDECB) est l'Organisation Professionnelle chargee de representer et de defendre tous les epiciers, les detaillants ...
À suivre sur http://fnde.com/fndecb/epicier-caviste-detaillant-en-produits-bio/le-metier-d-epicier
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
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LOI n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l ...
17 octobre 2025
LOI n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la foret
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029573022&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2025
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N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l ...
17 octobre 2025
Le present projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la foret, delibere en conseil des ministres apres avis du Conseil d’Etat, sera ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1548.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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assemblee-nationale.fr