Horaire entreprise PROTECTION JUDICIAIRE
Horaires d'ouverture de PROTECTION JUDICIAIRE situé à LA CIOTAT (13600), 6 RUE MARIUS LIEUTAUD.
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Pouvoir - Tribunal de premiere instance - ge.ch
22 octobre 2025
De La Jeunesse Nantes de la jeunesse (services sociaux, s) : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations ... 1. Annoncer la reduction de l' de travail par ecrit, dix jours au moins avant le debut de la reduction de l' de travail, au service de l'emploi ... Syllabus du cours d’introduction a l’etude du droit – Prof J. DJOGBENOU – Licence 1 – FADESP – UAC. UNIVERSITE D’ABOMEY-CALAVI FACULTE DE DROIT ET DE ... Actualite d'ete 2016 : du lundi 4 juillet au vendredi 26 aout, la Bibliotheque est ouverte uniquement le matin, du mardi au vendredi, de 8h30 a 12h. ECOLE DES AVOCATS NORD OUEST, LILLE ... Objectif pedagogique : Approfondir les connaissances generales ainsi que l'approche technique et scientifique de certains ...
À suivre sur http://ge.ch/justice/tribunal-de-premiere-instance
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Date de dernière mise à jour : 09 juin 2025
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ge.ch
Casier - Republique et canton de Neuchatel
22 octobre 2025
Toute personne a le droit de se faire delivrer un extrait de son casier en justifiant de son identite. L'extrait du casier est delivre ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DJSC/JUST/Pages/Casier-.aspx
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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ne.ch
Prise d'acte de la rupture, resiliation du ...
22 octobre 2025
Prise d'acte de la rupture du contrat de travail et Resiliation du contrat de travail La prise d'acte et la resiliation du contrat de travail ...
À suivre sur http://conseillerdusalarie.free.fr/prise-d-acte-rupture-et-resiliation-.php
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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Bienvenu sur le site Commission Universite-Palais
22 octobre 2025
Pot-pourri I et autres actualites de droit Hakim Boularbah, professeur a l'U.Lg., avocat et Jean-Francois van Drooghenbroeck, professeur a l'U.C.L. et ...
À suivre sur http://local.droit.ulg.ac.be/sa/cup/?menu=dtl&id=169
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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droit.ulg.ac.be
Amplitude et heures annualisees a rattrapper ...
22 octobre 2025
Amplitude et heures annualisees a rattrapper : Je suis educateur specialise en internat et mon temps de travail est annualise, sous [b]convention 66[/b].
À suivre sur http://www.experatoo.com/temps-de-travail/amplitude--heures-annualisees_27214_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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LOI - WET
22 octobre 2025
Titre ; 10 OCTOBRE 1967. - CODE - Quatrieme partie : DE LA PROCEDURE CIVILE. (art. 664 a 1385quaterdecies) (NOTE : Consultation des …
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1967101004&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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ejustice.just.fgov.be
Peut-on recuser un expert designe par une ...
22 octobre 2025
LeBonAvocat vous permet de trouver l'avocat qu'il vous faut en fonction de ses tarifs, de sa localisation, de ses competences ou de son experience.
À suivre sur http://www.lebonavocat.com/article/peut-on-recuser-un-expert--designe-par-une-juridiction-administrative_73.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2025
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L'organisation du temps scolaire a l'ecole - Ministere de ...
22 octobre 2025
L'organisation du temps scolaire repond a des objectifs pedagogiques pour permettre aux enfants de mieux apprendre a l'ecole : favoriser les apprentissages ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/pid29074/rythmes-scolaires.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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education.gouv.fr
Un pere, sa fille et l’enfer , histoire vraie ...
22 octobre 2025
Livre - Ebook gratuit : UN PERE, SA FILLE ET L'ENFER , histoire vraie, Benoit Bausson, Fondation litteraire Fleur de Lys. Lire un extrait et ...
À suivre sur http://manuscritdepot.com/a.benoit-bausson.1.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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LOI - WET
22 octobre 2025
Titre ; 10 OCTOBRE 1967. - CODE - Deuxieme partie : L'ORGANISATION (article 58 a 555quinquies) (NOTE 1 : art. 2259bis-2 modifie avec effet a ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1967101002&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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Comment se gere une tutelle au quotidien ? | Droitissimo
22 octobre 2025
Cerfa n° 15424*01 - Requete au juge des tutelles - Demande d'ouverture d'une mesure de d'un majeur Lire
À suivre sur http://www.droitissimo.com/famille/-majeurs/comment-se-gere-tutelle-quotidien
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025
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droitissimo.com
Quelle est la difference entre la justice civile et la ...
22 octobre 2025
La justice civile, quant a elle, ne juge pas des infractions. Elle s'occupe de regler les litiges entre particuliers, ou particuliers et commercants, tels que le ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/justice/organisation-/difference-entre-justice-civile-justice-penale?page=0,1
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025
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droitissimo.com
Les effets juridiques de l’inscription d’une hypotheque ...
22 octobre 2025
L’inscription d’hypotheque est une mesure de du reglement d’un creancier dont les effets sont strictement encadres par la loi et les ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/effets-juridiques-inscription-hypotheque--14537.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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La remuneration du MJPM - fnmji.fr
22 octobre 2025
Il est a noter que les mandats speciaux types n'integrent aucune de la personne. En fonction de la necessite de la mesure, il peut apparaitre ...
À suivre sur http://www.fnmji.fr/index.php/le-metier-du-mjpm/le-financement-de-la-mesure-de-/la-remuneration-du-mjpm
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Date de dernière mise à jour : 15 juin 2025
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fnmji.fr