Horaire entreprise DELOFI

Horaires d'ouverture de DELOFI situé à VENDEUIL (02800), 4 RUE CLEREMBAULT.

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Texte adopte n° 34 - Projet de loi relatif aux salaires ...

02 novembre 2025

CPAC Daily Schedule Guide ... Peter Van Dusen recoit les trois deputes suivants pour discuter de l’economie et de la visite de Justin Trudeau en Alberta: Guy ... En tant que salarie vous etes soumis a l' collectif de travail applicable dans votre entreprise. Que recoupe cette notion d' collectif de travail ? SMIC applicable du 1er juillet au 31 decembre 2016 : SMIC brut 9,67 euros: SMIC mensuel brut: 1.466,62 euros (base de 35 heures) SMIC mensuel brut Site dedie au pouvoir d'achat, propose la possibilite de suivre l'actualite du salaire brut net, du montant du SMIC 2012, du SMIC et du SMIC Net ainsi que ... II. UN DISPOSITIF INNOVANT QUI PROUVE SA QUALITE ET SON UTILITE DEPUIS QUATRE ANS. Creees a l'origine par des assistantes maternelles de la Mayenne …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/ta/ta0034.asp

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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025

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assemblee-nationale.fr

2

Amplitude et heures annualisees a rattrapper ...

02 novembre 2025

Amplitude et heures annualisees a rattrapper : Je suis educateur specialise en internat et mon temps de travail est annualise, sous [b]convention 66[/b].

À suivre sur http://www.experatoo.com/temps-de-travail/amplitude--heures-annualisees_27214_1.htm

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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025

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experatoo.com

3

de travail - Accueil - CNESST

02 novembre 2025

Dans cette page, vous trouverez les dispositions prevues aux normes du travail concernant la presence au travail d’un salarie. Une section vous permet egalement ...

À suivre sur http://www.cnt.gouv.qc.ca/salaire-paie-et-travail/-de-travail/index.html

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

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cnt.gouv.qc.ca

4

Brochures - Treffpunkt-Arbeit

02 novembre 2025

Tout sur le chomage, l'emploi, les jobs, le conseil et le placement, les mesures de reinsertion. Annonce de places de travail pour employeurs.

À suivre sur http://www.espace-emploi.ch/publikationen/broschueren/

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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025

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espace-emploi.ch

5

N° 3221 - Projet de loi de financement de la securite ...

02 novembre 2025

PROJET DE LOI. MODIFIE PAR LE SENAT, de financement de la securite sociale pour 2016, TRANSMIS PAR. M. LE PRESIDENT DU SENAT. a. M. LE PRESIDENT . DE L ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3221.asp

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025

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assemblee-nationale.fr

6

FERTILYS FIV Fecondation in vitro Insemination ...

02 novembre 2025

FERTILYS Laval est un Centre d'Aide medicale a la Procreation offrant ces services: Fecondation in vitro, FIV, Insemination, Investigation de Fertilite ...

À suivre sur http://www.fertilys.org/

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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025

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fertilys.org

7

Assister aux travaux - Assemblee nationale du Quebec

02 novembre 2025

L’Assemblee peut aussi decider de se reunir le lundi suivant le meme que le mardi sur motion sans preavis du leader du gouvernement.

À suivre sur http://www.assnat.qc.ca/fr/visiteurs/assister-travaux.html

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Date de dernière mise à jour : 15 juin 2025

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assnat.qc.ca

8

Sauvons La Proximite

02 novembre 2025

Ensemble, soutenons les entreprises de proximite qui souffrent et peinent a payer leurs charges. Veillons aux actions du gouvernement pour mettre fin aux abus

À suivre sur http://www.sauvonslaproximite.com/

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Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025

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sauvonslaproximite.com

9

CODE DU TRAVAIL - LEXINTER.NET LE DROIT SUR INTERNET

02 novembre 2025

V° Droit du travail Jurisprudence Jurisprudence recente. Nouvelle partie legislative du Code du Travail. ENTREE EN VIGUEUR LE 1er MAI 2008 ...

À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation5/index.htm

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

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lexinter.net

10

projet de loi de financement de la securite sociale pour ...

02 novembre 2025

PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN NOUVELLE LECTURE, de financement de la securite sociale pour 2016, TRANSMIS PAR. M. LE …

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-190.html

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025

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senat.fr

11

Arrete du 24 novembre 2005 fixant le cahier des charges ...

02 novembre 2025

Arrete du 24 novembre 2005 fixant le cahier des charges relatif a l'agrement « qualite » prevu au premier alinea de l'article L. 129-1 du code du travail

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000635775

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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025

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legifrance.gouv.fr

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LOI n° 2015-1702 du 21 decembre 2015 de financement …

02 novembre 2025

L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2015-723 DC du 17 decembre 2015 ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031663208&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025

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13

Loi modifiant le Code des professions et d’autres ...

02 novembre 2025

1 Projet de loi no 21 (2009, chapitre 28) Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions legislatives dans le domaine de la sante mentale et des

À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2009C28F.PDF

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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2025

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publicationsduquebec.gouv.qc.ca

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Consultations particulieres et auditions publiques sur le ...

02 novembre 2025

Commission de la sante et des services sociaux Consultations particulieres et auditions publiques sur le projet de loi n° 20, Loi edictant la Loi favorisant l ...

À suivre sur http://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/commissions/csss/mandats/Mandat-29201/index.html

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Date de dernière mise à jour : 15 juin 2025

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assnat.qc.ca

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