Horaire entreprise TRANSACTIONS DIRECTES AGRICOLES
Horaires d'ouverture de TRANSACTIONS DIRECTES AGRICOLES situé à VOULGEZAC (16250), LE JOUFFEROUX LE JOUFFEROUX.
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De la Chambre des Lords aux « Zorey Bourik », par Frantz ...
15 octobre 2025
Code rural (nouveau) Partie legislative. Livre Ier : Amenagement et equipement de l'espace rural. Titre Ier : Developpement et amenagement de l'espace rural Les correspondants. Pour decouvrir les travaux des groupes en visites. Les ressources pedagogiques. Lire, ecouter, voir, pour en savoir plus. La fabrique Dans la fiscalite luxembourgeoise, l’imposition du capital est constituee par les impots suivants : - l’impot sur la fortune, - les impots communaux sur le ... Outre les coefficients de reevaluation, signalons que la loi prevoit pour les terrains et forestiers (art. 99ter III L.I.R.), ainsi que pour les ... Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.radiokiskeya.com/spip.php?article6001
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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Service Public Federal - fiscus.fgov.be
15 octobre 2025
La prescription de mesures de controle systematique pour des produits ne fait pas obstacle ... de contributions ; ... de 8.d ...
À suivre sur http://fiscus.fgov.be/interfdanl/fr/enterprises/files/D.D.%20297.407.doc
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et ...
15 octobre 2025
(JO n° 70 du 23 mars 2007) Livre II : Milieux Physiques Titre II : Air et Atmosphere. Modifie par le Decret n° 2007-1479 du 12 octobre 2007, le Decret n° 2007 ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1777
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025
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N° 2436 - Rapport d'enquete de Mme Barbara Romagnan …
15 octobre 2025
N ° 2436 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-enq/r2436.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2025
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economie.fgov.be
15 octobre 2025
Lijst_Conversie la construction, l'entretien, la reparation ou la transformation de navires ou de parties de navires: navires de guerre (y compris l'implantation des ...
À suivre sur http://economie.fgov.be/nl/binaries/tabledeconversion2003-2008_tcm325-246796.xls
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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ACCUEIL - www.taule-en-mouvement.fr
15 octobre 2025
Taule en mouvement - http://www.taule-en-mouvement.fr/ ... Consequence du baby boom, les projections demographiques etablissent un vieillissement accelere de ...
À suivre sur http://www.taule-en-mouvement.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
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Glossaire | Infos-Entreprises
15 octobre 2025
Infos-Entreprises est le portail d’information sur la creation, la gestion, le financement et le developpement de l’entreprise (pour PME et independants) en ...
À suivre sur http://www.infos-entreprises.be/fr/glossary
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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Assemblee nationale - Louis Vallon - Tables nominatives ...
15 octobre 2025
Consulter les comptes rendus sur le site des archives de l'Assemblee nationale Consulter les tables d'archives ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/tables_archives/louis-vallon.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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MAROC, Atlas historique, geographique, economique. …
15 octobre 2025
L'extension de la population europeenne entraine bien souvent avec lui une extension de la population indigene (par exemple, Oujda, Souk el-Arba, Berkane, Oued-
À suivre sur http://www.cemaroc.com/t147p60-maroc-atlas-historique-geographique-economique-1935
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2025
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Comptabilite - Expert-comptable
15 octobre 2025
A partir du 1er janvier 2018, tous les commercants, restaurateurs et professionnels assujettis a la TVA qui utilisent une caisse enregistreuse, terminal de ...
À suivre sur https://www.l-expert-comptable.com/articles/comptabilite
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2025
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Maroc — Wikipedia
15 octobre 2025
La zone hachuree sur la carte designe le Sahara occidental (ex-« Sahara espagnol »), considere comme un territoire non autonome par l' ONU et majoritairement ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Maroc
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2025
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Decret n° 2007-450 du 25 mars 2007 modifiant le code ...
15 octobre 2025
Decret n° 2007-450 du 25 mars 2007 modifiant le code general des collectivites territoriales (partie reglementaire)
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Date de dernière mise à jour : 26 juin 2025
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eso.cnrs.fr
15 octobre 2025
"21eme "a "accueillant "acteurs "affectivement" "" "alors "alto" "ambiances" "amenagement "anciens". "anthropo-ecologique" "apres "au "autochtones" "avec ...
À suivre sur http://eso.cnrs.fr/plugins/web/service/search/auto-completion/umreso/fr.xml?q=
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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