Horaire entreprise ETABLISSEMENTS MORALES
Horaires d'ouverture de ETABLISSEMENTS MORALES situé à ROULLET ST ESTEPHE (16440), LIEU-DIT LE FOUR A CHAUX.
Numéro de téléphone :
Les conditions de detention dans les ...
17 octobre 2025
Impot des personnes : Service cantonal des contributions (SCC) du canton de Fribourg Decret relatif a la gestion budgetaire, comptable et financiere, et aux modalites de financement et de tarification des et services sociaux et ... Mise a la disposition des specialises pour enfants handicapes de maitres de l’enseignement public (Circulaire n° 78-189 et 34 AS du 8 juin 1978). Amplitude : les sanctions. Si la legislation sur la duree de travail n’est pas respectee, l’employeur risque une amende de 750 euros pour les personnes ... Themes. Economie; Travail; Impots; Vie privee; Enseignement et formation; Securite; Migration et integration; Sante et social; Environnement; Territoire ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l99-449/l99-449_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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senat.fr
Perrenoud - Cycles d’apprentissage et gestion des ...
17 octobre 2025
L’enseignement primaire est en quete d’une nouvelle organisation. En parallele, il mene une renovation selon trois axes : 1. individualiser les parcours de ...
À suivre sur http://www.unige.ch/fapse/SSE/teachers/perrenoud/php_main/php_1998/1998_10.html
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2025
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unige.ch
N° 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...
17 octobre 2025
RAPPORT D’INFORMATION . DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1134.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
ASC Securite – Un site utilisant WordPress
17 octobre 2025
L’AGENT DE SECURITE (ADS) assure la protection des biens meubles et immeubles ainsi que celle des personnes physiques ou liees directement ou ...
À suivre sur http://www.ascsecurite.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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ascsecurite.fr
2013 : Synthese des demandes des accueillants familiaux ...
17 octobre 2025
Famidac, l'association des accueillants familiaux et de leurs partenaires - Echanges, partage, solidarite, generosite, economie : a mi-chemin entre le (...)
À suivre sur http://www.famidac.fr/?2013-Synthese-des-demandes-des
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2025
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famidac.fr
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du …
17 octobre 2025
La bibliotheque de HUMAN FORCE - Texte integrale du code du travail tunisien - LES CONDITIONS DU TRAVAIL - LE SALAIRE - HYGIENE ET SECURITE DES …
À suivre sur http://www.humanforcetunisie.com/Bibli/code-travail-execution.php
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025
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humanforcetunisie.com
accueil - Correspondances - la Criee
17 octobre 2025
Les correspondants. Pour decouvrir les travaux des groupes en visites. Les ressources pedagogiques. Lire, ecouter, voir, pour en savoir plus. La fabrique
À suivre sur http://correspondances-lacriee.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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correspondances-lacriee.fr
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
17 octobre 2025
REPERTOIRE JURIDIQUE V° COLLECTIVITES TERRITORIALES . Code general des collectivites territoriales. Partie legislative. PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS …
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_general_des_collectivites_territoriales.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2025
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lexinter.net
Decret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marches ...
17 octobre 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'economie, de l'industrie et du ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/25/EINM1600207D/jo
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/25/EINM1600207D/jo
Noyades en France: Legislation noyade en France
17 octobre 2025
Noyade France: legislation noyades et reglementation. Tout savoir sur la noyade en France. Legislation francaise sur la baignade. Legislation piscines et baignade.
À suivre sur http://www.noyades.com/noyades-en-france.php
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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noyades.com
LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme de l ...
17 octobre 2025
LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme de l'hopital et relative aux patients, a la sante et aux territoires
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
N° 2155 - Rapport de Mme Martine Pinville sur le projet …
17 octobre 2025
Article 11 (Art. L. 313-12 du code de l’action sociale et des familles) : Mission de prevention de la perte d’autonomie des logements-foyers accueillant des ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2155.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025
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assemblee-nationale.fr
HAITI. CODE DU TRAVAIL,1961 MODIFIE - ilo.org
17 octobre 2025
natlex - haiti. code du travail,1961 modifie ... dispositions gEnErales. du contrat de travail- dEfinitions et modalitEs du contrat de travail
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/135/64790/F61HTI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2025
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ilo.org
Organigramme de l'administration - Site officiel de la ...
17 octobre 2025
Cette page offre un panorama complet des directions et services de la Ville ainsi que les contacts de l'administration lausannoise. En cliquant sur une direction ...
À suivre sur http://www.lausanne.ch/fr/lausanne-officielle/administration/organigramme.html
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
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lausanne.ch
Un nouvel atout pour les collectivites territoriales : la ...
17 octobre 2025
Un nouvel atout pour les collectivites territoriales : la mutualisation des moyens : Un nouvel atout pour les collectivites territoriales : la mutualisation des moyens
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-495/r09-495_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
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senat.fr